micki

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Micki Brigandage
Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Micki
Procès ayant opposé Micki au Duché du Bourbonnais-Auvergne
Micki était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Procès instruit le 23 juillet 1455
Verdict rendu le

Accusateur Duché du Bourbonnais -Auvergne
Accusé Micki

Le juge du Comté : Clelie
Le Prévôt des Maréchaux : Zarthas
Le procureur : Ondine

Acte d'accusation Trouble à l'ordre public
Motif Brigandage
En ce 23]ème jour du mois de juillet de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge Clélie présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Micki mis en accusation par le Procureur Ondine, requérant pour les Sieurs Dolmen, Pilouf et Dame Diabless7.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Micki vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 1 - Titre C du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de brigandage. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du Code Pénal

Titre C : Du trouble à l'ordre public

Citation:
Article 1

Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Article 2 : Du vol et brigandage

Tout vol, acte de brigandage sur les chemins de notre duché ou de cambriolage dans un village est constitutif de trouble à l'ordre public.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

P1 : https://2img.net/r/ihimizer/img521/7268/brigandageni3.jpg
P2 : https://2img.net/r/ihimizer/img503/9735/screennk0.png
P3 : https://2img.net/r/ihimizer/img117/1850/diablessfa6.jpg
P4 : https://2img.net/r/ihimizer/img518/6686/ahdouaisfj1.jpg
P5 : https://2img.net/r/ihimizer/img360/1910/juliuzqo7.jpg
P6 : https://2img.net/r/ihimizer/img366/2940/mickiwd8.jpg
P7 : https://2img.net/r/ihimizer/img262/999/vampirelobk8.jpg

"Vous y trouverez les preuves des méfaits du prévenu ainsi que les divers courriers échangé entre le Prévost Zarthas et les victimes."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu ne s'était pas présenté à l'audience. Il avait même eu le front de lui demander dans un courrier qu'elle dépose pour lui sous prétexte qu'il n'avait pas le temps de rester dans le duché.

"A la cour et aux personnes présentes, veuillez entendre mon jugement.
Je constate que le prévenu n'a pas eu le courage de se présenter ici même pour répondre de ses actes et se défendre. Il a préféré courir se terrer, sait-on où, espérant ainsi échapper à la jutice.

Entendus les témoignages des victimes,
Entendu le réquisitoire de la procure,
Constatant l'absence éhontée du prévenu qui a préféré fuir plutôt que de se présenter devant la Cour,
En respect des articles III, D, 1 et 2 du Codex du Bourbonnais-Auvergne,

Moi, Clélie, Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public pour avoir participé à l'agression et au vol de Dame Diabless7 et des Sieurs Dolmen et Pilouf.
En vertu de quoi, je condamne sieur Miki à une peine de trois jours dans les geôles du Château.

Jutice a été rendue en ce 15ème jour du mois d'août 1455."

Clélie s'adresse alors aux gardes présents.

"Qu'on trouve ce fuyard et qu'on l'enferme sans plus tarder dans sa cellule !"
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Peine:
3 jours de prison