Cassandres Enlumineur
Nombre de messages : 621 Localisation : toulouse Réputation : 2 Points : 641 Date d'inscription : 15/02/2007
| Sujet: Cassy_ber Jeu 26 Juil - 15:26 | |
| Cassy_ber Trouble à l'ordre publicInformation Personnelle procès opposant 2007-06-30, Cassy_ber au Franche-Comtéhttp://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Cassy_berCassy_ber est accusé de trouble à l'ordre public. Procès ayant opposé Cassy_ber au Franche-Comté Cassy_ber était accusé de trouble à l'ordre public.Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Procès instruit le 30 juin 1455
Verdict rendu le 7 juillet 1455
Accusateur Franche Comté Accusé Cassy_ber
Juge Djebena Procureur Prévôt Jontas
Acte d'accusation Troube à l'ordre public L'ensemble de votre lance dont vous êtes le meneur est mis en accusation pour :
- avoir franchi les frontières malgré la fermeture ordonnée par le parlement franc comtois. - avoir enfreint la loi franc comtoise qui interdit à toute lance étrangère de circuler en Franche-Comté.
Je vous demande donc des explications quant à cette éxpédition.
Fait à Dole le 30 juin 1455 Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Au vu des nombreuses preuves de bonne foi fournies et au vu de la défense de l'accusé, je ne demanderais qu'une amende de 10 écus (en tant que chef de lance) symbolique et des excuses publiques en gargote auprès du peuple franc comtois pour avoir enfreint 2 lois de notre comté (ce qui a déjà été fait même). Vous pouvez rejoindre la Bourgogne le plus rapidement possible.
Fait à Dole le 7 juillet 1455. Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Peine: 10 écus d'amende | |
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