Zboubi

Zboubi Brigandage

Information personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Zboubi
procès opposant 2007-07-05, Zboubi au Franche-Comté

Zboubi est accusé de trouble à l'ordre public.
Procès ayant opposé Zboubi au Franche-Comté

Zboubi était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :

Procès instruit le 5 juillet 1455
Verdict rendu le 23 juillet 1455

Acccusateur Franche Comté
Accusé Zboudi

Le juge du Comté : Sirius7
Le Prévôt des Maréchaux : Jontas
Le procureur : Gustavev

Acte d'accusation Trouble à l'ordre public

Motif Brigandage
Votre Honneur,

Une affaire de brigandage en bande organisée sur la route entre Pontarlier et Dole .Le sieur Zboubi avec un complice est accusé d'avoir brigandé et agressé Dame Mary_lyne24 et le Sieur Grandstef et de leur avoir dérobé leur bien .Cette affaire n'est pas une simple histoire de quelques deniers mais la il s'agit de somme colossale .

Montant du préjudice :

- pour Sieur Grandstef : 533 écus, 42 légumes, 9 seaux, 7 steres de bois,
2 ou 3 miches de pain.
- pour Dame Mary_lyne24 : 526 écus, 2 miches de pain.

Sieur Juge voici le dossier complet:
http://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Dole-f160/ARBrigandage-Starx-et-Zboubi-t11739.htm
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Devant le désintêret total de l'accusé pour sa défense personnelle, la fuite hors de la FC et le montant total brigandé qui est exorbitant, je condamne sieur Zboubi à une peine de prison de 3 jours et à 1100 écus d'amende, montant volé par l'accusé.

Fait à Dole le 23 juillet 1455
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Peine
3 jours de prison
1100 écus d'amende