Cassandres Enlumineur
Nombre de messages : 621 Localisation : toulouse Réputation : 2 Points : 641 Date d'inscription : 15/02/2007
| Sujet: Baldwin Lun 23 Juil - 7:41 | |
| Baldwin Trouble à l'ordre publicInformation personnelle http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=BaldwinProcès ayant opposé Baldwin au Duché de Lorraine Baldwin était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Procès instruit le 19 juillet 1455
Verdict rendu le -- juillet 1455
Accusateur Duché de Lorraine Accusé Baldwin
Juge :Morphee**/Yanahor Procureur Sebastienpirlet Prévôt Joséphine
Acte d'accusation Trouble à l'ordre public Bonjour Madame le Juge,
je porte à votre attention un procès pour trouble à l'odre public,en effet, Messire Baldwin a acheté à notre Tribun, Dame Joséphine, un pain du pauvre, alors qu'il ne remplit pas les critères requis. Le sergent de police Olivier54000 lui a aussitôt adressé un courrier, resté sans réponse.Le 06 juillet,il lui a adressé un courrier de rappel, lui octroyant 48 heures pour régulariser avant de saisir le tribunal. Nous sommes le 19 juillet, et toujours pas de nouvelles.
Fiche de l'accusé http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Baldwin
Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur.
https://2img.net/r/ihimizer/img396/9018/baldwintt0.jpg https://2img.net/r/ihimizer/img178/4701/courrierbaldwincg1.png https://2img.net/r/ihimizer/img296/352/rappelbaldwinbu0.png https://2img.net/r/ihimizer/img296/707/rappelbaldwin2he9.png
Messire Baldwin vous avez enfreint la loi suivante :
Arrêté municipal 9 :
Article 1 : il est interdit d’acheter le pain à 5.50 en vente sur le marché joueur. Ce pain est strictement reservé aux niveaux 0 et vagabonds, ayant leur résidence principale à Epinal. Tout contrevenant à cet arrêté, se verra infliger une amende. En cas de récidive, le contrevenant se verra accuser de trouble à l'ordre public.
le lien du codex : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=206981
Messire je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat si vous le souhaitez.
Fait à Nancy le 19 juilt 1455 SebasienPirlet, procureur de Lorraine Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Accusé levez-vous ! messire , pas un instant vous n'admettez avoir commis une faute , pas un instant vous vous remetez en question mais vous accusez les gens honnête de mal faire leur travail...
Vous dites ne pas lire le courier pendant 15 jours et pour le procès vous l'ouvrez le jour même, ne nous prenez pas pour ce que nous ne sommes pas et je demanderai plus de respect face a la cour et face aux personnes assermentées du duché, je vous remercie.
Vous êtes coupable de trouble à l'ordre public , avec récidive ce qui agrave votre cas. Vous êtes condamné à rembourser les pains à la ville, a faire des excuses à la maréchassée qui fait son travail et une amende de 25 écus pour que vous vous souveniez que certains pains sont réservés au plus démuni!
La séance est levée! Morphée, Juge de Lorraine. Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.
Peine 25 écus d'amende | |
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