Alexlaurent54 (CA)

Alexlaurent54
Information personnelle
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Cour d'Appel des Royaumes
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Procès instruit
le 29 novembre 2006
29 novembre 1454

Verdict rendu le
14 mars 2007
14 mars 1455
Verdict dans l'affaire Alexlaurent54, opposé au comté du Poitou a écrit

Alistiel a écrit:

En ce neuvième de mars de l’an de grâce mil quatre cent cinquante-cinq, se tint l’ultime audience dans l’affaire opposant ledit Alexlaurent54, au comté du Poitou, Royaume de France. Les juges s’avancèrent, avant de prendre place en recul du haut pupitre. Tous attendaient avec impatience l'énoncé du verdict, le juge ad hoc Alistiel de Lanleff se leva...

"Au nom de Sa Majesté le Roy de France,

Vu les principes Royaux du Droit,

Vu la Charte du juge au septième de juillet de l’an mil quatre cent cinquante-deux,

Qu'il soit attendu que le comte Faooeit, venu quérir recours au jugement rendu en première instance par l'institution juridique poitevine, ici même, en la Cour d'Appel du Royaume de France.

Attendu du fait que le sieur Alexlaurent54 a, de prime effet, été relaxé du chef d’accusation pour trahison, en ce quatrième d’août de l’an MCDLIV,

Attendu que les témoignages du procureur de Bourbourg, et substituts, de la partie demanderesse, de la partie défenderesse, et tiers,

En vertu du codex des lois royales, et des droits locaux en vigueur, sur les actes de trahison,

Du Grand Coutumier poitevin a écrit:

Livre1-Chapitre2-

Article 10 : Toute action compromettant la stabilité du Poitou est un crime passible de poursuite pour Trahison.
Art. 10-1 : La divulgation d’information secrète sans accord du souverain légitime du Poitou, toute action de force non avalisée par le comté du Poitou à l’encontre des mairies poitevines, tout appel à de telles actions, toute infraction aux règles régissant le fonctionnement des armées en territoire poitevin et toute action ou propos visant à entraver la bonne marche du comté du Poitou sont considérés comme compromettant la stabilité du Poitou.
Art. 10-2 : Le comté du Poitou étant vassal de la couronne de France, toute atteinte au Poitou est considérée comme une atteinte aux intérêts de la couronne de France. Tout sujet de la couronne de France est donc susceptible d’être poursuivi pour trahison.
Art. 10-3 : La peine minimale encourue est une amende 500 écus et un emprisonnement conforme à la charte royale du juge.
Art. 10-4 : La peine maximale encourue est une amende de 1500 écus, un emprisonnement conforme à la charte royale du juge et le bannissement temporaire ou définitif du Poitou.
Art. 10-5 : Toute récidive est passible d'une condamnation à mort.

Du verdict des juges près la cour d'Appel a écrit:

Nous, juges près la Cour d'Appel, déclarons,
Le sieur Alexlaurent54 a en effet répondu à la révolte lancée par le père Tagadaouafouaf à l’encontre du castel poitevin; celui-ci a reconnu les faits pour cette action manquée, et faisant amende honorable de son acte, il sera apprécié d’une certaine clémence dans l’énoncé suivant. La présente cour infirme le prime verdict rendu par l’institution juridique du Poitou, en condamnant ledit Alexlaurent54 à un emprisonnement de deux jours, en geôles poitevines, conformément à ce que requiert la charte du juge."

Le juge frappa d’un coup vif le lutrin…

«Affaire close ! Tel en est décidé.»

Citation :

Peine
2 jours de prison

[b]Procès du 4 aout 1454

L'accusé avait été relaxé
[quote="Belgian"]

Acte d'accusation a écrit:

L'accusé est appellé ici ? s'expliquer de son geste, dans la tentative échouée de la révolte de la nuit du 2 au 3 Aout 1454.

Fal Jauzac, Procureur du Poitou, 4 Aout 1454

Première plaidoierie de la défense a écrit:

Bonjour mesdames et messieurs.
Mes respect monsieur le procureur.

Oui mesdames et messieurs je me suis revolté!
Oui j'ai suivi le mouvement general!

Ce n'est pas mon geste qui est jugé içi, mais mes motivations. Pour commencer un peu d'histoire...
Je suis né a Bourganeuf, ville ou j'ai grandi et evoluer, a la mort de mes parents, j'ai pris la route vers La Rochelle. J'y est connu beaucoup de monde... des maires, des comte, des comtesses, m'a femme a d'ailleurs rempli tout ces postes, meme juges ou encore CaC et j'en passe.... Nous avons deux magnifiques enfants qui grandissent.

Bref.

Mon geste, ou plutot mon action, est certe malhonnete... hors la loi... punissable. Mais elle est aussi regrettable. Car oui mesdames et messieurs, je regrette cette action. J'aurais preferer aller etudié le francais, ou encore le grec...

Mais ce qui est fait est fait... donc me voila ici dans cette soirée du 4 aout

Bonne soirée.

Ah heu, sinon j'ai deux petite question ou remarque a formulé...

Deja tout les revolté ont-il ete arreter? Car il n'y a pas enormement de dossier sur votre bureau...

Et mon nom n'est pas AlexLaurent54 mais Alexlaurent54

Pour finir, je n'appel personne a la barre car je reste seul maitre de mes actes quoi qu'il arrive.
Meme si ici, tout portait a croire qu'une revolte etait en preparation, ne serait-ce que les message des hurleurs.

Réquisitoire de l'accusation a écrit:

Merci Sire Alexlaurent54

Nous voyons donc ici un homme rongé par le regret. Je pense que la dureté de la vie, lui a fait perdre la raison un cours instant. Peut-on vraiment se permettre de condamner durement des personnes si fragile? Non, nous ferions mieux de perdre de l'énergie ? améliorer leur vie.
Monsieur le Juge, je vous laisse maitre ? bord.

Fal Jauzac, Procureur du Poitou, le 5 Aout 1454

L'accusation a appelé Faooeit ? la barre a écrit:

Bonjour;

En tant Comte de La Roche sur Yon et Baron de Noirmoutier de part son mariage avec la Comtesse et Héraut d'Armes du Roy Era de Black, messire Alexlaurent prend de très gros risques avec cette révolte, car en cas de condamnation pour ce chef d'accusation, d'après les règles de la Hérauderie du Royaume de France il peut se voir destitué de ses titres et terres, ainsi que sa femme de part leur mariage.

Sa femme étant donc Héraut d'Armes du Roy de France, et ? ce titre connaissant fort bien les règles héraldiques sur la dérogeance et l'allégeance, messire Alexlaurent connaissait très bien les risques qu'il encourait, et son acte était réfléchi.

Si vraiment la niaiserie et la stupidité hantaient son esprit, il n'en est pas moins coupable de dérogeance car l'attaque d'un Château en secret quand le Comte n'est pas l? , par un noble n'est pas digne de noblesse.

Alors dire qu'il s'excuse et qu'il ne savait pas est vraiment absurde et ridicule.

Je demande donc au Juge de bien tenir compte de mon témoignage, qui est je pense fort important dans ce procès

Le jugement a été rendu a écrit:

Le prévenu a été relaxé
Après une étude approfondie de l'acte d'accusation et des différentes plaidoiries;
A la question l'accusé a-t'il commis la faute de se révolter contre le chateau, nous répondons oui.
A la question était-il en pleine possession de ses moyens, nous répondons oui.
A la question peut-on invoquer des circonstances atténuantes, la réponse est oui: on peut très clairement remarquer une fragilité psychologique de la part du prévenu qui sera appelé a se préserver de toutes activités intellectuelles pendant quelques temps.
A la question les excuses et les regrets de l'accusé sont-ils recevables, nous répondons oui: le fait que l'épouse du prévenu est censé être avertie des différentes règles héraldiques en vigueur ne peut impliquer avec certitude que le prévenu en était conscient.