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 Inshir@

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Cassandres
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MessageSujet: Inshir@   Mar 17 Juil - 23:07

Inshir@ Trouble à l'ordre public
Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Inshir@
Procès ayant opposé Inshir@ au Comté du Languedoc

Inshir@ était accusé de trouble à l’ordre public.

Citation :
Procès instruit le 11 juillet 1455
Verdict rendu le 16 juillet 1455

Accusateur Comté du Languedoc
Accusé Inshir@

Juge Phelipe
Procureur Enduril de Noùmerchat

Acte d'Accusation Trouble à l'ordre public

Aujourd'hui, mercredi 11 juillet 1455, nous, Enduril de Noùmerchat, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Inshir@ pour formation illégale de groupe armée.

En date du 2 juillet, l'accusée est arrivé dans la ville du Puy en formant un corps d’armes

http://img513.imageshack.us/img513/3761/corpsarme22hpl6.jpg

Le soldat Elloras lui a alors envoyé un courrier :

http://img513.imageshack.us/img513/8503/courrierenvyokg8.jpg


Elle avait alors détruit son corps d'arme. Elle est parti du Puy le 5 juillet, et on ne l'a plus revue dans nos villes jusqu'à aujourd'hui, à Nîmes ou elle est à nouveau en corps d'arme !


http://img182.imageshack.us/img182/4083/groupefg5.jpg

Elle viole donc le coutumier du Languedoc :

-« Les groupes armés
Il est interdit de constituer des groupes armés (corps d'armes, lances, armées) sans l'accord du conseil militaire. »

Nous informons l’accusé qu’elle peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense. Celui-ci ne demande aucune rémunération et est dirigé par Dame Niwel.

[b]Jugement rendu
Coupable
-« Accusée, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de l’accusation. Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article relatif à la création de groupes armés, du coutumier du Languedoc. L’accusée a crée sans autorisation un corps d’armes et ne l’a pas détruit dans les 24h suivant sa création.

Nous, Jutge de Lengadòc, prenons acte de la bonne volonté de l’accusé et des motifs qu’il avance pour justifier ses actes.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusée est déclaré coupable de trouble à l’ordre public. En conséquence de quoi, nous la condamnons à la mise aux fers pour une durée d’une journée, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture et à une amende de vingt écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusée, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 16 julhet de l'an 1455. »

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour

Peine

1 jour de prison
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