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 Maxime°

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Cassandres
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MessageSujet: Maxime°   Mar 17 Juil - 21:41

Maxime° Trouble à l'ordre publique

Procès ayant opposé Maxime° au Comté du Languedoc
Maxime° était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
Procès instruit le 29 juin 1455
Verdict rendu le 4 juillet 1455

Accusateur Comté du Languedoc
Accusé Maxime°

Juge Phelipe
Procureur Barros

Acte d'accusation Trouble à l'ordre Public

Aujourd'hui, vendredi 29 juin 1455, nous, Barros, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Maxime° pour trouble à l'ordre public.

En date du 28 juin, l'accusé est venu troubler le calme des tavernes de Narbonne, en insultant et en faisant acte de violence sur les autres clients.
Voici les preuves, ramenées par notre agent de la maréchaussée de Narbonne, messire Castelreng :
http://img142.imageshack.us/img142/6033/insulteloufeurrn2.jpg
http://img178.imageshack.us/img178/539/louf1kd0.jpg
http://img176.imageshack.us/img176/2715/loufeurzc5.jpg
http://img257.imageshack.us/img257/9474/louf2zl1.jpg

http://img149.imageshack.us/img149/5875/insultemax1ek4.jpg
http://img520.imageshack.us/img520/3695/insultemax2gy4.jpg
http://img520.imageshack.us/img520/4530/maxinsulte1tl5.jpg

Par ses actes, l'accusé va à l'encontre du coutumier :

Article XXVIII : Injure
(1) Toute personne qui, de toute autre manière, a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement pour 3 jours maximum et/ou de l'amende.
(2) Le juge peut exempter le délinquant de toute peine si l'injurié(e) a directement provoqué l'injure par une conduite répréhensible.

Article XXXVI : Violence contre l’autorité
• Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.

Nous demandons donc à messire Maxime° de venir s'expliquer devant le tribunal.

Nous informons l’accusé qu’il peut demander a barreau du Languedoc de l’aider à assurer sa défense, il suffit pour cela de contacter Dame Niwel

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de la défense. »

Phelipe salua d’un signe de tête la dame Esme.

-« Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article XXVIII du chapitre V, Livre II.
L’accusé a insulté messire Castelreng

Nous, Jutge de Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusée reconnait les faits, et s’excuse pour son manquement à la loi.

Nous, Jutge de Lengadòc, constatons la faible portée agressive des mots proférés par l’accusé.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable du délit d’injure qui lui est reproché. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende en l’exacte requête de messire le Procureur de cinq écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 4 julhet de l'an 1455. »
Peine:
5 écus d'amende
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Maxime°
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