Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Gryphe

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AuteurMessage
Cassandres
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Cassandres


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Date d'inscription : 15/02/2007

Gryphe Empty
MessageSujet: Gryphe   Gryphe EmptyDim 15 Juil - 8:30

Gryphe Trouble à l'ordre public

Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Gryphe
procès opposant 2007-03-14, Gryphe au Confédération Helvétique

Gryphe était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu

* Enoncé du verdict *

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
Procès instruit le 14 mars 1455
Verdict rendu le

Accusateur Confédération Helvétique
Accusé Gryphe

Juge Bouma

Acte d'accusation Trouble à l'ordre public[b]

Motif [b]Brigandage

Recavant une plainte de Messire Odimaso envers Gryphe, car il s'est fait brigandé sur les routes et dont le délit s'eleverai à 2 miches de pains et 10 écus.

J'accuse donc Gryphe de trouble à l'ordre public pour avoir brigandé sur les routes entre Annecy et Genêve.

Voici les preuves de l'accusation :
https://2img.net/r/ihimizer/img110/2057/racketteaz1.png
* Enoncé du verdict *
Bouma avait assisté à un procès bien vide. Jamais Gryphe n'était venu assisté au procès. Sir Odimasso, s'étant pourtant fait, d'après lui, dépouillé sw 2 miches de pain et de 10 écus n'était même pas venu. A croire qu'il s'en foutait. Bouma était donc son témoignage. Le verdict était donc clair. Il prit la parole.

"Je déclare, Sir Gryphe, non coupable de trouble à l'ordre public, les faits ne pouvant être prouvés. Par contre, n'étant pas venu assissté au procès, ce que je trouve tout à fait irrespectueux envers moi, je condamne, Sir Grpyhe, en vertu de mes pouvoirs, à un peine de 20 écus pour non présence. L'affaire est classé. BAM !"


Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Peine:
20 écus d'amende
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http://www.lesroyaumes.com/
 
Gryphe
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