Charmeur81

Charmeur81 Esclavagisme Escroquerie

Information Personnelle
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procès opposant 2007-04-04, Charmeur81 à la municipalité de Genève
Charmeur81 était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu

* Enoncé du verdict *
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :

Procès instruit le 4 avril 1455
Verdict rendu le -- avril 1455

Accusateur Confédération Helvétique
Accusé Charmeur81
Plaignant Municipalité de Genève Maire Feebleue

Acte d'accusation Esclavagisme

Motifs
Esclavagisme
Spéculation

Feebleue arrive au tribunal un rouleau de parchemin à la main .

Honorable cour de justice, déroule son premier parchemin .

Le vendredi 31 mars de l'an de grâce 1455, Sieur Charmeur81 avait en vente du bois à 11 écus sur la place du marché, en témoignera Dame Dunhyll

Je lui ai fait parvenir une missive et il m'a répondu que ce bois serait retiré dans les 48h00 à ce jour rien a été fait .

Ma stupéfaction c'est avérée encore plus grande quand le dimanche, j'ai constaté que ce Monsieur offrait deux emplois pour un maximum de force, payer d'un salaire de 21 écus au lieu de 22 écus.

Vous allez me dire la différence n'est pas énorme, mais c'est un esclavagiste doublé d'un spéculateur qu'on en fasse un exemple

Jehan avait relu se snotes. Il avait fit signe à la Cour de faire régner le silence. ceci se fit aussitôt par sa plus grande stupéfaction.

"Sir Charmeur, vous comparraissez ici devant la justice helvétique pour escalvagisme. Vous êtes accusé d'avoir sous-payé votre employé et d'avoir vendu du bois à un prix beaucoup trop élevé.

Les témoins sont clairs ! Vous avez bien embauché à 21 écus au lieu des 22. Vous me direz que c'est bien peu. Mais ce peu vous le paiez en étant mis en procès et peut être par une sanction. Le fait de vendre du bois à 11 écus est un prix complètement affolant. Vous triplez voir quadruplez le prix de la stère. Avec ce genre d'action, vous mettez en danger le marché genevois. Imaginez ce que le marhcé devinedrait si tout le monde ferait comme vous. C'est tout simplement inpensable justement.

Moi, juge helvète, déclare donc Si Charmeur présent, ici devant moi, coupable des deux faits qui lui sont reprochés.

Sa peine s'élève à 2 jours de prison et 30 écus d'amende. Vous aurez le temps de réfléchir à vos actes.

Cependant, Sir Charmeur ayant payer le 70% de son amende à la municipalité de Genève, il devra encore payer un écus sympbolique à la justice helvète.

Le verdict étant révélé, la séance est levée. BAM !"


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 1 écu

Peine

2 jours de prison
1 écu d'amende