ForceJaune

ForceJaune Trouble à l'ordre public

Information personnellehttp://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Forcejaune

Procès ayant opposé Forcejaune au Duché de Lorraine
Forcejaune était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :

Procès instruit le 3 juin 1455
Verdict rendu le

Accusateur Duché de Lorraine
Accusé ForceJaune

Juge Charles_XI
Procureur Kheops/Nalfein
Prévot Oedipe

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé
Au vue des preuves et témoignages apportés, la Cour va rendre son verdict.

"Accusé, levez vous.
Au chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public, l

Citation :

Acte d'accusation

Monsieur le Juge, le décrêt concernant les signatures pour les élections a à novueau été violé.

La loi stipule que les signatures doivent être présentées au Parlement Lorrain, d'en obtenir la validation avant la promulgation de la liste.

Ce que Sieur Forcejaune n'a pas fait.

Aussi en vertu de ce décret (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=220452&postdays=0&postorder=asc&start=0 ; bas de la page)
je demande à ce qu'il soit condamné pour trouble à l'ordre public à une amende de 100 écu et au retrait de la liste car n'ayant pas réuni les 8 signatures.

Sieur Forcejaune libre de se faire représenter par un avocat.

Fait à Nancy le 3 juin de l'an de grâce 1455
Nalfein de la Maison T'Sarran
Procureur

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Bonjour bonjour les jeunes...

comment va...?

Bon ma plaidoirie sera faite par mon avocat Hoyas... Merci...

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge
La cour

Sieur force jaune , Maitre Hoyas

Nous sommes pas là pour débattre de la santé de l ancien procureur mais bien du cas de sieur force jaune qui n a pas respect le décret sur les élections ducale , votre client avoue et le haut est fort qu il a bien commis cette acte ...
je ne vois pas de vice de procédure dans cette mise en accusation mais bien une personne qui a enfreins la lois

pour ce fait sieur forcejaune requière en
votre encontre la peine suivante 100 écus d amende

je vous remercie monsieur le juge de m avoir écoutée
fait le 7 juin 1455

kheops procureur de lorraine

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

What else...? quoi d'autre...? que dire de plus...?

Je suis fou, mais comme qui dirait, les fous sont attirés par les fous...
La défense a appelé Hoyas à la barre

Voici son témoignage :
Monsieur le juge, Madame le procureur... je mets en doute la lucidité de Monsieur Nalfein, ex procureur, au moment ou celui ci a mis mon client en proces...

En effet, celui ci s'etant lui meme mis en proces en peu plus tot, on peut douté qu'il fut en possession de tout ces moyens....
Je dis qu'il y a un vice de procedure, et que le proces doit etre annulé.
(voir la gargotte sur le rp du proces pour la forme XXL de la plaidoirie)
La défense a appelé Hoyas à la barre

Voici son témoignage :
Monsieur le Juge,

je demande la relaxe pour mon patient...heu non pardon pour mon client. IL est fou, il ne peut donc comprendre la lecon d'une ammende

(aller voir sur le forum le proces rp pour avoir tout les details de ma plaidoirie, la flemme de tout reecrire)

Hoyas a écrit:

Hoyas se leva, toussota un petit coup pour s'eclaircir la voix. Puis il commenca a parler d'une voix grave :

Nous sommes ici pour juger le cas de mon client. Que lui reproche t'on...?
De s'etre presenté aux elections ducales sans avoir deposé, au parlement, les 8 signataires en faveur de sa liste.
Je pense que debattre sur la legitimité, le bien fondé de cette loi serait inutile dans cette salle... car on en avancerait en rien, puisque on dit "la loi c'est la loi".

Hoyas se racla la gorge un bon coup, puis repris d'une voix clair :

Ceci etant je voudrais d'abord retenir l'attention sur le cas de l'ancien procureur et de sa santé mentale. Je ne remet pas en cause son intelligence.. mais il faut avouer que... je ne mefierais d'une personne qui se met sois meme en proces tout en etant procureur sois meme... De ce fait qui se porte l'accusatioon à lui meme et se defend. Ce dernier point est somme toute logique.
Vous me direz qu'il est honnete et qu'il veut etre en regle avec la loi. Je ne vois pas les chose de cet oeil. Il porte l'accusation... en ayant preparer sa defense et en sachant comment contrer l'attaque qu'il a lui meme creer... Car il est plus facile de resoudre un probleme quand on l'a creer sois meme... car l'on par souvent de la solution pour remonter et creer le probleme...
De ce fait, je trouve, j'insinue, je dit, je clame haut et fort que je doute de l'honneteté de Nalfein, et je demande d'office la revision de ce proces pour vice de procedure. Ne serait ce pour une equité plus grande pour mon client ForceJaune...

Hoyas etait devenu un peu rouge...il s'etait presqu'emporté dans son monologue... Il se rassit, et essaya de reprendre son souffle

Citation :

Peine:
Relaxé

ForceJaune Trouble à l'ordre public

Information personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Forcejaune

Procès ayant opposé Forcejaune au Duché de Lorraine

Forcejaune était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Procès instruit le 14 juin 1455
Verdict rendu le 22 juin 1455

Accusateur Duché de Lorraine
Accusé ForceJaune
Plaignant le Duc BigMetal

Juge Theudric
Procureur Kheops
Prévot Oedipe

Citation :

Enoncé du Verdict
Après avoir entendu les différentes parties, après avoir lu et examiné les pièces déposé, la Cour va rendre son verdict dans cette affaire.

"Accusé, levez vous.
Au chef d'inculpation de trouble à l’ordre public, la Cour vous reconnaît coupable.
Vous manquez de respect a la Cour en ne vous presentant pas. peut etre vous sentez vous au dessus des lois, que vous ne daigné pas venir de par devant nous. aussi la Cour vous condamne a 1 jour d'emprisonnement pour trouble a l'ordre public auquel nous ajoutons une amende de 10 ecus pour outrage a magistra.

La séance est levée."

Fait le 22 Juin 1455
Theudric Von Strass
Juge de Lorraine
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Citation :

Acte d'accusation

Monsieur le juge

je porte a votre connaissance l affaire suivante

monsieur le juge suite a des évènements malheureux le duché sur la demande du duc Sieur bigmetal
moi procureur ouvre un procès contre sieur force jaune pour trouble a l ordre public

En effet sieur force jaune n a pas eu un procès équitable , le juge charles -xi prit d un malaise n a put juger cette affaire en toute lucidité
Sieur force jaune gris vous serez juger par un nouveau juge nommé par le duc
afin que le justice soit respecté en Lorraine pour le bien de tous

Article XXII : Le Duc est souverain sur son territoire. Les Conseillers Ducaux, les Maires et les agents du Duché doivent fidélité au Duc. Les Conseillers et les Maires sont unis à lui par un lien de vassalité. Les Maires et agents sont les représentants du Duc et de son pouvoir.
Le Duc est le protecteur du Duché, de ses lois et de ses habitants. Il agit pour assurer la protection des personnes et biens physiques du Duché.

Article XXIII : Le Duc de Lorraine veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité du Duché. Il est le garant de l’indépendance du Duché, de l’intégrité du territoire et du respect des traités.
Le Duc incarne la Souveraineté Ducale auprès des autres Duchés et Comtés, Institutions Cléricales, Corporatives et groupements divers.

Article XXIV : Lorsque les Institutions du Duché de Lorraine, l’indépendance du Duché, l’intégrité de son territoire ou l’exécution de ses engagements inter-provinciaux sont menacées d’une manière grave et immédiate et que le fonctionnement régulier des pouvoirs ducaux institutionnels est interrompu, le Duc de Lorraine prend les mesures exigées par ces circonstances, après consultation officielle du Conseil Ducal, du Parlement Lorrain.
Il en informe le Duché par message.
Ces mesures doivent être inspirées par la volonté d’assurer aux pouvoirs ducaux leur mission. Le Conseil Ducal se réunit de plein droit. Le Parlement Lorrain peut être dissout pendant l’exercice des pouvoirs exceptionnels.


Monsieur le juge voici a nouveau l affaire

acte ; trouble a l ordre public
accusè : Force jaune

voici l acte d accusation

Monsieur le Juge, le décret concernant les signatures pour les élections a à nouveau été violé.

La loi stipule que les signatures doivent être présentées au Parlement Lorrain, d'en obtenir la validation avant la promulgation de la liste.

Ce que Sieur Forcejaune n'a pas fait.

Aussi en vertu de ce décret (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=220452&postdays=0&postorder=asc&start=0 ; bas de la page)
je demande à ce qu'il soit condamné pour trouble à l'ordre public à une amende de 100 écu et au retrait de la liste car n'ayant pas réuni les 8 signatures.

Sieur Forcejaune libre de se faire représenter par un avocat.
le 14 juin 1455
kheops

procureur de lorraine

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge
La cour

Monsieur le juge forcejaune ne c est pas présenté a cette convocation ce qui prouve bien les valeur de celui=ci
pour ce faite je requière la peine suivante 100 écus d amende pour ne pas avoir respecté la charte sur les signatures pour les élections ducales

merci monsieur le juge

fait le 20 juin 1455

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Peine

1 jour de prison
10 écus d'amende