Thor2309

Thor2309 Haute Trahison

Information personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Thor2309
Thor2309 est accusé de haute trahison.
Procès ayant opposé Thor2309 au Duché de Lorraine
Thor2309 était accusé de haute trahison.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

Citation :

Procès instruit le 17 juin 1455
Verdict rendu le 27 juin 1455

Accusateur Duché de Lorraine
Accusé Thor2309

Juge Yanahor
Procureur Morphee**/Kheops
Prévot Joséphine /Oedipe

Acte d'accusation Haute trahison
Monsieur le juge
Je porte a votre connaissance l affaire suivante
Acte ; haute trahison
accusés :Thor2309
Victime ; village de Toul
les faits:
Monsieur le juge aujourd'hui 17 juin 1455 sieurThor2309 qui est l actuelle maire vient de quitter son village sans avoir avertit le conseil ducale
fiche de l accusé
http://img522.imageshack.us/my.php?image=thorsurlesrouteseu9.jpg
sieur thor2309 possédé un mandat ducal voici son contenu

Mandat numéro '202725'

Argent : 3827,80 écus

Contrat :
Mandat bois et fer à THor maire de Toul.le 17 06
Fer à 19 bois à 3,90
Inventaire des marchandises :
15 fruits
6 sacs de maïs
6 bouteilles de lait
1 poisson
35 morceaux de viande
10 demi-quintaux de carcasses de cochon
20 pelotes de laine
6 peaux
2 légumes
168 stères de bois
2 grandes échelles
1 manche
82 kilos de minerai de fer
19 seaux non cerclés
21 seaux
4 couteaux

Sieur thor2309 vous avez enfreins les lois suivantes du codex de lorraine
Article XVIII : Le procureur et les agents de la prévôté peuvent demander, dans le cadre de l'instruction une copie d'écran des évènements d'un suspect.
A partir de l’heure de l’envoie de cette requête le prévenu a :
- obligation d’annuler ses ordres d’achat et de vente,
- interdiction d’embaucher ou de se faire embaucher,
- et doit fournir cette pièce dès sa connexion suivante.
En cas de refus, le suspect sera accusé d’obstruction à la justice, ce qui est une circonstance aggravante.

Art XXI-IV : Trahison : Tout acte commis par une personne physique ou morale qui porte préjudice au Duché au sens large.
Art XXI-V : Haute Trahison : Tout acte commis par une personne assermentée du Duché qui porte préjudice au Duché au sens large. Ou tout acte commis par une personne physique ou morale portant un préjudice ayant un caractère grave et exceptionnel au Duché au sens large

Article XLVII : Sera considéré comme Trahison, le crime commis par une personne non assermenté par le Duché, et une Haute Trahison, le crime commis par une personne assermentée au Duché.
Les peines les plus sévères pourront être appliquées sur l'accusé, pour les crimes de Trahison et Haute Trahison.

Article XLVIII : Sera considéré comme Trahison : le pillage de mairie. Le pillage de mairie est la revente en grande quantité de marchandise aux mairies. Le malfaiteur pourra encourir les peines les plus élevées, à l’appréciation du procureur et à la clémence du juge, selon la hauteur du méfait.
Sieur thor2309 vous pouvez si vous le souhaitez faire appelle a un avocat pour votre défense
fait le 17 juin 1455
kheops
procureur de lorraine
L'accusation a appelé Sebastienpirlet à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour dame Kheops, bonjour messire le juge,

je viens témoigner aujourd'hui pour vous raconter les évênements d'hier. En effet j'ai été alerté par mes services de douanes du départ du maire
(https://i.servimg.com/u/f16/10/07/17/86/affair19.jpg)

Mon sous-lieutenant et moi avions déà mis le maire sous étroite surveillance avant-hier car dans la nuit du 16 ou 17 voila ce que mon sous-lieutenant (Bambou57) a vu :
https://i.servimg.com/u/f16/10/07/17/86/affair13.jpg
https://i.servimg.com/u/f16/10/07/17/86/affair14.jpg
https://i.servimg.com/u/f16/10/07/17/86/affair17.jpg
https://i.servimg.com/u/f16/10/07/17/86/affair16.jpg

pour moi ces preuves sont accablantes et montrent des transactions pour le moins particulière du maire. Bambou a racheté les marchandises sur le marché du village selon la procédure habituelle (elle les a acheté à Thor, vous pouvez la faire témoigner, elle en a les preuves) et le maire lui a demandé de tout revendre à la mairie...alors qu'elle les avait achetée à Thor...

Pour ma part le maire a dépassé les limittes, nous nous révoltons aujourd'hui avec l'accord du Duc.

Amicalement
SebastienPirlet, Lieutenant de Police de Toul
L'accusation a appelé Bambou57 à la barre
Voici son témoignage :
Monsieur le Juge,

Je suis sous-lieutenant de Toul, je surveille le marché, le dimanche 17 juin vers 2h du matin, j’avais vu des choses étranges qui se passaient sur le marché, des fruits à 1 euro. Le jour même, j’en ai parlé à Sebastienpirlet qui est lieutenant de police à Toul, j’ai donc décidé de renforcer la surveillance et le lendemain donc le 18 juin à 1h du matin j’ai pu faire les screens de transactions pour le moins bizarre.
Un peu plus tôt dans la soirée j’avais racheté des fruits à 5 écus et 1 couteau à 10 écus, Thor2309 est entrée en taverne en me disant de lui rendre immédiatement voici les preuves de ces achats
https://2img.net/r/ihimizer/img401/1099/mairiexil6.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img125/2155/mairiexxke4.jpg
Cette nuit ça a recommencé je vous donne les preuves de toutes les transactions
https://2img.net/r/ihimizer/img512/8291/mairie19bb4.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img103/66/mairie19te4.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img514/9618/mairie190zw4.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img103/7866/mairie1906pi2.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img514/8503/mairie19060hg1.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img401/5561/mairie190607yp5.jpg
J’avais aussi un mandat de la maréchaussée pour les achats au dessus des prix maximums, ainsi que pour la vente de bois et de fer. Thor2309 m’a demandé de lui rendre, je lui ai bien précisé que j’avais besoin d’un autre mandat, il m’a dit oui je te le fais tout de suite, je lui ai même envoyé un courrier. Je ne l’ai jamais eu et le soir même il est parti en voyage. C’est grâce à Dame Enorig que le fer et le bois sont revenus sur le marché.
Je suis très déçue de l’attitude de Thor2309, en plus il incrimine Sébastienpirlet qui ne fait que son travail de lieutenant de Toul,

Voilà Monsieur le Juge les faits.
Respectueusement
Bambou57
Sous-lieutenant de Toul
Enoncé du verdict

Au vue des preuves et des témoignages apportées par l’accusation la cour vous juge coupable de Haute-Trahison envers le Duché de Lorraine en vertu des articles XLVII et XLVIII, Opus V, titre II : du droit pénal du codex judiciaire de Lorraine.
La cour retient également votre entrave à la justice lors du non respect de l’enquête judiciaire comme circonstance aggravante en vertu de l’ Article XVIII, Opus II, Titre I du codex judiciaire de Lorraine.

J’ai longtemps hésité à bannir l’accusé des terres de lorraine, mais je vais pour cette fois-ci me montrer clément, pour les faits énoncé ci-dessus la cour vous condamne à une peine de 300 écus qui seront payés aux JAP de Lorraine, ainsi qu’à une peine de 7 jours de prison qui vous amèneront à réfléchir sur la chance que vous avez de sortir de cette affaire.
La cour condamne également l’accusé à 6 mois d’inéligibilité, je tiens à protéger les Lorrains des agissements futur de l’accusé.

La cour tient également à prévenir l’accusé qu’il ne pourra bénéficier une deuxième fois de notre clémence et que si il avait le malheur de réapparaître devant nous pour des faits équivalent nous serions dans l’obligation de bannir l’accusé du Duché de Lorraine.

Fait le 27 Juin 1455
Yanahor Goulard de Rubempré
Juge de Lorraine.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 7 jours

Peine
7 jours de prison
300 écus d'amende
6 mois d'ineligiblité à dater du 27 juin 1455
du 27/06/1455 au 27/12/1455