Feebleue

Feebleue Brigandages
Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Feebleue

Citation :: Condannations

24-02-2007 00:10 : Vous avez été condamné à payer une amende de 2200,00 écus.en Poitou

3 jours et 150 ecus dans le Limousin
3 jours et 350 ecus dans le Berry
4jour et 106 ecus en Bourgogne
2 jours et 100 ecus pour Rackette en Savoie
3jours et 500 ecus pour la prise de la Mairie de Laval
3jours et 200 ecus pour un rackette en Lyonnais Dauphiné
3jours et 2200 ecus en Baden
1jours et 25 ecus pour un procès préventif ,condanné en Franche Comté

Feebleue Trouble à Public

Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Feebleue

Citation :: Procès ayant opposé Feebleue au Confédération Helvétique

Feebleue était accusé de trouble à l'ordre public
Procès instruit le 4 mai 1455
Verdict rendu le 12 mai 1455
Le juge du Comté : Bouma
Le Prévôt des Maréchaux : Blanche_andelot
Le procureur : Aurea

Accusateur Confédération Helvétique
Accusé Feebleue
Motif :Trouble à l'Ordre Publique
Acte d'Accusation
Monsieur le juge, en ce quatrième jour de mai de cette année 1455 je viens vous présenter le cas du maire de Ganève, Feebleue.
Le maire Feebleue a enfreint l'article 6 du paragraphe C de notre Constitution qui dit " Le cumul de mandats maire/conseiller est strictement interdit. Un maire n'a donc pas le droit de faire parti d'une liste pour les élections fédérales. Tout maire ne respectant pas cet article sera verra poursuivi pour trouble à l'ordre public. Une démission du maire peut être demandée pour récidive."
Il est donc poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Peine :
Coupable
50 écus d'amende
2 jours de prison