Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Bronx

Aller en bas 
AuteurMessage
Mymu_Von_Strass
Archiviste
avatar

Nombre de messages : 143
Localisation : Alençon
Réputation : 2
Points : 342
Date d'inscription : 01/07/2012

MessageSujet: Bronx   Mer 19 Fév - 19:17

Citation :
    Duché d’Alençon


    Procès pour « TOP »

    En date du mois de « Février 1462

    Procès instruit le « 6 Février »
    Verdict rendu le « 18 février»


    Nom de l'accusé: « Bronx»

    Procureur: ”Nepher Sonozoa
    Juge: ”Guarence d'Eusébius”


Acte d’accusation
Citation :
« *Aujourd’hui était un bon jour pour le procureur d’Alençon. Oui un bon jour, allez savoir pourquoi. C’est avec le dossier qui avait été préparé pour cette affaire qu’il arriva au tribunal. S’installant, il sortit un petit document qu’il avait prit la peine de rédiger avec quelques notes également pour pouvoir ainsi ne rien oublier à mentionner que cela soit noms, détails etc…
Une fois prêt, il salua comme il se doit et commença la mise en accusation*

En ce jour du 6 février 1462, Nous, Nepher Sonozoa, procureur du duché d’Alençon, sous le règne de Sa Grasce Tsampa d’Eusebius, Duchesse d’Alençon, au nom de la Régente Ingeborg Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg dite Ingeburge, Dauphine du Royaume de France, déclarons l’audience de ce jour, ouverte.

L’article 1.2.1 et 1.2.1 alinéa 2 du Code pénal alençonnais sur les délits disposent que « Pourra être mise en procès pour Trouble à l’Ordre Public : » « Toute personne ne respectant pas un décret municipal ou ducal ». Il est ainsi question en ce jour du non respect du décret ducal du 30 novembre 1461 sous Sa Grasce Heimdal von Strass, alors Duc d’Alençon, sur le maintien de l’interdiction de passage et de séjour en Alençon à tout ressortissant étranger et donc de la demande d’autorisation sous la forme d’un laisser passer délivrée par la prévôté.
L’individu dénommé Bronx, est donc jugé pour le chef d’accusation de Trouble à l’Ordre Public. Il comparait ainsi devant la Cour pour refus d’obtempérer aux services de la prévôté pour le contrôle de laissez-passer, le 5 février 1462, indispensable pour la circulation en sol alençonnais et de la non possession de cette autorisation.

Nous tenons à apporter devant la Cour, la réponse que le dénommé Bronx a écrit au Prévôt d’Alençon Fragar lorsque ce dernier l’a soumis au contrôle à l’entrée du duché.

« Prévôt…
Hahahaha… »

Le délit ayant été constaté par le sieur Lucky, maire et maréchale d’Alençon, ainsi que par le sieur Fragar, Prévôt d’Alençon, voici donc au point près, étant donné que vous avez devant vous, la lettre écrite au Prévôt Fragar. Celle-ci, comme vous pouvez le voir, nous montre bien le refus de coopérer et donc du non respect du décret. L’on ne peut laisser ainsi un homme, fouler du pied le sol de notre Duché sans autorisation et se moquer ainsi des forces de sécurité et de maintien de l’ordre de la sorte.

Nous rappelons toutefois que l’accusé est en droit de faire appel à un témoin et qu’il dispose également du droit de faire appel à un avocat.

La partie civile appellera à la barre Lucky, cité précédemment, comme témoin dans cette affaire.


La parole est maintenant à l’accusé. »

Première plaidoirie de la défense
Citation :
« Une invitation au tribunal?... Allons bon! Il avait fait quoi cette fois?! Voilà bien longtemps qu'il s'était tenu tranquille ... Il était devennu si sage,qu'il envisageait même de faire une retraite spirituelle pour la semaine voir d'avantage... (raison medicale hrp )

L'invitation lui avait été envoyé non pas en UN! Mais en DEUX exemplaires! Dés fois qu'il venait à perdre l'une des deux - sait-on jamais! Héhé! Tout se vélin vilain pour lui, il en aurait été presque été flatté... Mais ça ne lui précisait pas ce qu'on pouvait lui reprocher et qui avait asser de temps à perdre pour se préoccupper de son sort.

Juan se présenta donc comme imposé par le courrier, le jour J, les cheveux soignés, sa barbe taillée de frais et ses vêtements propres.C'est qu'il n'avait pas tous les jours le privilège de rencontrer les culottes de velours d'Alençon! On l'envoya à la barre et le juge lu les charges qu'on retennait contre lui. Il dut se mordre l’intérieur des joues pour ne pas exploser de rire quand il entendit ce qu'on lui reprochait.Un courrier "qu'il aurait soit-disant écrit " et qui disait:

« Prévôt…
Hahahaha… »

Il dût se remordre encore plus fort quand il entendit "qui" l'accusait et surtout qui était le témoin de l'affaire. Un certain prénommé: "Lucky". Maire??? Aucune idée. Il ne l'avait jamais vu! Et il était sensé temoigner de quoi le Lucky au juste??? Que OUI le prevot avait reçu un courrier anonyme: « Prévôt… Hahahaha… » ??? Euuuh d'accord mais en quoi le maire pouvait-il prouver que le courrier venait précisement de Juan (ig Bronx) ?
Enfait s'il vennait ici c'etait sur simple " supposition" du prévot? C'est ça? Halala Frag... Son "ami" traître préféré. Il lui aura vraiment tout fait!

Bon... Se sortir de c'te fiente maintenant! Merci mon pote!

Il posa sa main sur la barre et déclara. Le visage le plus serieux possible alors que ses entrailles se tordaient pour se retenir de riret:

-Je vous présente mes excuses vôtre honneur. Mais... Je ne vois pas de quel courrier vous parlez! Je peux appeller un témoin à la barre vôtre honneur? Oui? ... Trés bien. Alors je vais appeller un messire tout à fait habitué à mes courriers... J'appelle messire Lecter Farrow Buglione à la barre. Il pourra attester que le courrier n'est ni ecris dans mon style. Ni dans mon écriture!

Il se tourna alors vers Fragar et du réprimer une nouvelle quinte de rire et lui envoya amusé tandis qu'on aller chercher messire Lecter Farrow. B. :

-Frag! La prochaine fois que tu as envie de me voir rester dans ta ville... Fais comme tout le monde! Invite-moi à diner! »

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
« Ecoutant les différentes personnes ici présentes et qui s’exprimèrent les unes après les autres, le procureur prit ensuite à nouveau la parole.*

Devons-nous en conclure que cet homme ici présent a donc menti aux douaniers lors de son arrivée dans notre beau duché en plus de circuler à l’intérieur de celui-ci sans autorisation des services de la prévôté ? Il serait donc arrivé et aurait donné le nom de Bronx alors qu’il s’appelait Juan Buglionne car l’homme ici présent est bien le même que celui qui a donné le nom de Bronx a son arrivée. Nous n’avons pas encore vu de sosie lui ressemblant jusqu’à présent si je ne m’abuse. Qu’il s’appelle donc Juan Buglionne dans son intimité ou tout autre nom, le fait est qu’il a indiqué ce nom a son arrivé dans le duché et qu’il est bien l’homme qui fut contrôlé par Lucky., Maréchal du Duché d’Alençon et Maire de la même ville dont le mérite ou l’intégrité ou bien encore la qualité du travail n’est plus a remettre en cause.

*Se tournant au greffier et lui indiquant*

Notez donc au dossier que l’homme ici présent qui s’est fait appeler Bronx à son arrivée dans le duché s’appelle donc en réalité Juan Buglionne grace au témoin de ce dernier Lecter Farrow. Inscrivez également au dossier qu’il a reçu deux convocations pour ce procès afin que nous soyons sur de sa présence à celui, chose qui fut efficace étant donné qu’il est aujourd’hui présent à celui-ci.

*Revenant à présent à l’affaire en cours*

La lettre en soit, qu’elle fut signée ou non par l’homme ici présent ne change pas grand-chose sur le fond de l’affaire. Nous avons ici un homme qui ne possède aucun laissez-passer et qui a donc menti lors de son contrôle douanier en se faisant appeler Bronx alors qu’il se prénommait Juan Buglionne.

*Se tournant maintenant vers Guarence, Juge d'Alençon*

Madame le Juge, nous avons donc ici une personne qui n’a manifestement pas voulu se plier aux lois alençonnaise en ne cherchant pas de laissez-passer pour circuler dans un duché aux frontières fermées mais également en mentant aux services douaniers.
Pour ces motifs, je demande à ce que soit condamné Juan Buglionne dicte ‘’Bronx’’ à une peine d’une journée de travail à la mine ainsi qu’à une amende de 25 écus à verser sous forme de don au duché et le bannissement de notre duché pour la durée d’un mois à partir de sa sortie de notre territoire.
Ne trouvant d’utilité à une peine de prison où le duché ainsi que l’accusé seraient perdant, nous préférons demander une peine de travaux forcés à la mine et d’une amende qui seront sous la surveillance du Juge d’application des peines Mélodie Manausen, qui veillera à son application. »

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
« La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« La défense a appelé Lecter_ à la barre
Voici son témoignage :
"L'angloys avait reçu la convocation à se présenter au tribunal dès la première heure de ce samedi matin. Après s'être gratté la tête, tentant de comprendre ce dont il retournait, il décida de se rendre au tribunal, comme l'exigeait cette double demande...
Il écouta attentivement l'acte d'accusation, laissa le gitan s'exprimer et s'avança lorsque ce dernier eut terminé.
Il se racla la gorge, lissa, d'une main distraite, ses cheveux en arrière et saisit ensuite la barre avec assurance pour s'adresser au Juge.

Votre Honneur, Messire le procureur,

Je m'appelle Lecter Farrow, citoyen angloys, en visite touristique dans le royaume de France.
Je voyage avec Juan Buglione ici présent qui est mon guide et compagnon de route depuis bientôt six mois maintenant et réponds de son intégrité morale.

Nous sommes arrivés en Alençon, il y a deux jours, sans nous cacher d'aucune sorte et de façon on ne peut plus paisible.

Nous avons d'ailleurs croisé messire Fragar, prévôt d'Alençon, avec qui nous avons devisé fort agréablement et partagé quelques verres. Messire Fragar m'a d'ailleurs confimé qu'il connaissait fort bien mon ami et qu'il semblait très content de le revoir.

Nous n'avons jamais rencontré sir Lucky et ne sais pas qui il est. Je veux bien croire que ce soit le maire d'Alençon puisque le procureur le dit, mais visiblement, cet homme ne nous connait pas et ne nous a jamais croisé. Pourtant, nous fréquentons les tavernes de la ville et y croisons du monde....
Pour preuve de son ignorance, mon compagnon se nomme Juan Buglionne et non pas Bronx comme mentionné sur l'acte d'accusation.

Je pense qu'il s'agit d'une erreur, Votre Honneur et que cette accusation s'adresse à quelqu'un d'autre...
La convocation en double exemplaire que j'ai reçue démontre également, si besoin était, de la confusion cette affaire...

Je pense avoir fait le tour des choses que je peux avancer pour témoigner de la bonne foy et respectabilité de Juan, dont je réponds comme de moi même. »

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« L'accusation a appelé Lucky. à la barre
Voici son témoignage :Lucky. entra dans la salle de justice, d'un pas rapide avec quelques documents sous les bras. Appeler à témoigner, je m'avançai pour faire mon témoignage.

Madame la Juge, Messire le procureur. C'est à titre de Maréchale d'Alençon que je viens témoigner aujourd'hui. Au matin du 5 Février 1462, alors que j'étais sur les remparts de la ville d'Alençon, j'ai vu arrivé en Corps d'arme Messire Bronx accompagnée de Messire Lecter_ . Cet arrivé fut noté au rapport de Douane de la ville, donc j'ai un exemplaire ici , ce matin-là et communiquer diligemment à notre Prévost, Messire Fragar pour vérifier si tout était en ordre concernant les demandes de laisser-passer exigés par le Duché d'Alençon pour entrer ou séjourner sur notre Domaine.

Sur ce, je saluai la Juge et le procureur et sorti de la court.»

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
« Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Ayant écouté toutes les parties en présence je me levais*


En ce 18 eme jour du mois de février1462 , moi Guarence d'Eusébius je vais rendre ma décision de justice concernant l'affaire de trouble à l'ordre public , franchissement des frontières, opposant messire Bronx au duché d'Alençon

Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation se basant sur la loi :
L’article 1.2.1 et 1.2.1 alinéa 2 du Code pénal alençonnais sur les délits disposent que « Pourra être mise en procès pour Trouble à l’Ordre Public :» « Toute personne ne respectant pas un décret municipal ou ducal » le dit décret stipulant

« De nous, Heimdal von Strass, Duc de la province Alençonnaise,

Au Peuple d’Alençon
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Salutations et prospérité,

Par la présente, réactualisons l'interdiction de passage et de séjour en Alençon à tout ressortissant étranger.

Ne sont pas concernés par cette mesure :


Toute personne ayant comme première résidence Alençon,
Les officiers royaux et membres d'ordres royaux,
Toute personne détentrice d'un laisser passer délivré par l'office la prévôté [Melodie871],


De même, il est formellement interdit aux mêmes personnes d'aménager en Alençon, sans autorisation.

Toute infraction au présent décret entraînera aussitôt des poursuites judiciaires ou un poutrage intempestif qui ne souffrira d'aucune possibilité de plainte.

Qu'on se le dise.

Afin que nul ne puisse contester la validité de cette présente, apposons ici notre signature
Rédigé au Château des Ducs d'Alençon le 30 Novembre de l'an de Grâce MCDLXI. »

Ayant pris connaissance des explications assez rocambolesques de la partie intimée.


Nous condamnons la partie intimée en la personne de messire Bronx :

A 3 jours de prisons

1 écu vous sera demandé pour les frais d'encre et de plumes utilisés pour vostre dossier.

Sieur Bronx vous avez le droit de faire appel de la sentence auprès du Tribunal du Palais dans un délais de 15 jours à compter de ce jour.

*je fis retomber mon maillet de juge signifiant la fin du procès* »

Peine
Citation :
«Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 1 écu.»

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Bronx
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Bronx

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Domaine Royal :: Duché d'Alençon :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: