IKarytos

Citation :

Duché d’Alençon
»

Procès pour « TOP»

En date du mois de «Décembre 1461
Procès instruit le « 8 décembre »
Verdict rendu le « fin du procès »

Nom de l'accusé: « IKarytos»

Procureur: ”Jojen de Branson
Juge: ”Cyrus Sinclar”

Acte d’accusation

Citation :: « Ce 8 décembre de l’an de grasce 1461, nous, Jojen de Branson, en ma qualité de Bourgmestre d’Argentan, ouvre le procès opposant Ikarytos à la ville d’Argentan pour Trouble à l’ordre public pour non respect d’un arrêté municipal. Nous déclarons la séance ouverte !

Ce procès fait suite à plusieurs infractions sur le marché et à la lois constatée. Devant la récurrence de ces actions, cette mise en procès fait suite à une iinfraction de l’article 1 de l’arrêté d’Argentan qui stipule que : ”Article 1 - De l'achat au marché
En raison de l’Etat d’Alerte actuellement en vigueur dans le duché d’Alençon, et afin de préserver le marché pour que chacun puisse se nourrir à sa faim : pour tout individu se trouvant au village, l’achat de denrées alimentaires est limité à 3 par jour et par personne.

Pain = valeur de 2 denrées
Maïs = valeur de 1 denrée
Lait = valeur de 1 denrée
Viande = valeur de 2 denrées
Fruit = valeur de 1 denrée
Légume = valeur de 1 denrée

Exemple d'achat : 1 pain + 1 maïs ou 3 laits, ou 1 viande + 1 fruit..

Attention : les éleveurs de cochon peuvent acheter jusqu'à 4 sacs de maïs par jour en plus pour leurs bêtes.”

Cette mise en procès est permise par l’article 2 de l’arrêté d’Argentan qui stipule que : “Article 2- Des pénalités encourues
En cas de non-respects de l'article 1 afin d'éviter un procès au contrevenant, la mairie est en droit de demander :
- La revente ou le rachat des produits acquis ou vendu illégalement, au prix convenu par la mairie,
- Une pénalité d'1 écu pour chaque marchandise à verser à la mairie sous forme de don.
Si le contrevenant refuse de se plier aux attentes de la mairie, il s'expose à des poursuites judiciaires pour non-respect d'un arrêté municipal en toute connaissance de cause.”

En effet, l’accusé a été vu le 1 décembre acheter en grandes quantités des produits à Sire Titou tel que ci dessous :

Expéditeur : Titou_l_oiseleur
Date d'envoi : 06/12/1461 - 14:17:34
Titre : copie des evenements
01/12/1461 21:00 : Vous avez vendu à Ikarytos 1 fruit pour 10,20 écus.
01/12/1461 21:00 : Vous avez vendu à Ikarytos 3 miches de pain pour 6,00 écus.
01/12/1461 21:00 : Vous avez vendu à Ikarytos 4 bouteilles de lait pour 10,10 écus.
01/12/1461 21:00 : Vous avez vendu à Ikarytos 1 fruit pour 10,20 écus.
01/12/1461 23:00 : Vous avez vendu à Ikarytos 1 légume pour 9,80 écus.
01/12/1461 23:00 : Vous avez vendu à Ikarytos 2 légumes pour 9,85 écus.

Plus que la quantités donc nécessaire et de mise. Nous tenons également à mentionné que cet arrêté à été mit en place vu la stabilité précaire du marché d'Argentan et ce afin que tous puissent se nourrir en suffisance. , Je laisse la parole à la défense, l'accusé ayant le droit de se faire assister par un avocat et d'appeler à la barre des témoins. »

Première plaidoirie de la défense

Citation :: « Après que Ikarytos se soit levé et es saluer les membres du tribunal, il commença sa plaidoirie *

Monsieur le juge, je prends volontiers acte de cette accusation, mais je suis obligé d’en contester les faits.

Je tiens particulièrement à dénoncer la délation mensongère, la basse tromperie et la basse vengeance de l’accusation qui utilise des relevés de marché erroné en mentant effrontément, prétendant que ces achats ont eu lieux à Argentan.

Car je peux prouver qu’à cette date je me bâtais pour notre duché sous les ordres du Capitaine Royal d'Alençon, Mymu_Von_Strass dans l’armée ‘’Oderint, dum metuant’’ et que le premier décembre 1461 je me trouvais dans la ville de Dieppe dans le duché de Normandie comme mentionné ci-dessous dans cet extrait du carnet de route envoyé à Dame Luaine notre connétable.

(Bertincourt (Comté d'Artois) Vendredi 29 Novembre 1461
Dieppe (Duché de Normandie (Domaine Royal)) Samedi 30 Novembre 1461
Dieppe (Duché de Normandie (Domaine Royal)) Dimanche 01 Décembre 1461
Honfleur (Duché de Normandie (Domaine Royal)) Lundi 02 Décembre 1461
Honfleur (Duché de Normandie (Domaine Royal)) Mardi 03 Décembre 1461
Honfleur (Duché de Normandie (Domaine Royal)) Mercredi 04 Décembre 1461
Lisieux (Duché de Normandie (Domaine Royal)) Jeudi 05 Décembre 1461)

Je demande réparations et des sanctions à l’encontre de l’accusateur Sieur Jojen de Branson, en sa qualité de Bourgmestre d’Argentan qui essaye par des moyens perfide de m’écarter des prochaines élections municipale.

Ainsi que des sanctions à l’encontre de Sieur Titou_l_oiseleur pour diffamation et présentation de faux.

Merci de m'avoir entendu.»

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: « Objection votre Honneur !

La non éligibilité n’a rien avoir dans ce procès, elle traite de mon devoir de maire à veiller au bon déroulement de la succession de la mairie. Cette histoire a été traité au regard du conseil et du duc, nul n'est censé ignorez la loi et le verdict a été rendu par sa Grâce publique, scellé et signé.

* Il s’avança vers la cours*

"Sanction ! Réparation ! "

* Jojen appuyait chacun des mots de façon assez théâtrale mimant grossièrement en exagérant *

A quoi ? On fait votre procès pour infraction à la loi sur un arrêté, la loi ducale, c'est encore autre chose, une postulation à la mairie une autre. C’est comme si je vous parlais de spéculation ici, de conseil municipal, de la couleur du soleil…mouai, on ne mélange pas les pommes et poires.

* Jojen esquissa un sourire en coin, un clin d'oeil à l'accusé qui voulait tout dire, il ne mêlait aucun pinceau*

Je vais ainsi procéder par étape. L'accusé parle de vengeance ? Attention les grands mots sont lâchés.

*Agite les doigts genre "Houuuuu" comme un fantôme puis a un rictus"

Vengeance de quoi ? Je suis noble, maire, tranquille pépère dans mon petit village, les citoyens aussi. Je ne savais pas que le sire m'avait fait quelque chose aurait-il des reproches à se faire ? Sur mon honneur ... , votre honneur je n'ai rien à venger, je ne le connaissais point, sire Titou peut être non plus, je n’en sais rien.

Mais je lève le doute, et la question, s'il pense qu'il y a vengeance, basse, ouiii ! Une basse vengeance n’oublions pas. Que m’a-t-il fait de si grave que je l’aurai en rancœur? Moi le maire qui ne le connaissait pas, qu’a-t-il fait pour insinuer que la mairie et le village sont contre lui ? Je ne sais pas, les reproches sont effectués ici en procès pour que ce pauvre habitants apparemment malmené, d’après lui, puisse se défendre. Nul jugement que celui déposé sous vos yeux monsieur le juge et dont nous attendons explications. L’accusé n’a donc pas l’esprit tranquille ? Des contestations sur l’autorité à faire ?

Et de ma... comment ? A oui, perfidie. Notez bien ces mots. Un perfide, dissimule ses intentions dans un but malveillant. Est-ce malveillant que de mettre en application la loi ? Non. Malveillant de suivre le marché pour que chacun puisse se nourrir ? Non.
Je suis un noble votre honneur me permettrais je un faux témoignage ? Ai-je insulté l'accusé hors qu'il se le permet à notre égard ? Depuis quand la roture peut-elle insulté noblesse si on y va part là ? Depuis quand un citoyen conteste l’autorité du duc ?

"Réparation ! Sanction !"

Ooo tient je pourrais le dire aussi, ça sonne bien. Mais un procès n'est-il pas là justement pour permettre à un citoyen de se défendre ? A établir la clarté sur les choses ? Donc oui, je fais remarquer à son honneur que l’accusé me parait troublé, il est insultant, il insinue de vil chose sur notre honneur, semble contesté l’autorité du duc…

*Il fit une moue sceptique*

Soit, on m’a déposé des papiers, une succession d’évènements qui me semblait une incartade à la lois de mon village, j’ai donc déposé un procès pour permettre à l’accusé ici présent de s’expliquer. Alors l’accusé était à Dieppe, je ne suis pas Mélusine, je ne suce pas çà de mon pouce, Titou me donne les papiers ? Est-ce un faux témoignage ?

*Là il est vraiment embeté, c’est pas un menteur le Titou non pour sûr.*

Je doute votre honneur la seul explication possible est que le sire Titou ai été aussi présent à Dieppe. Ce qui signifierait un quiprocos. Pensant l’arrêté valable, il m’aurait donné ses ordres de ventes sans se rendre compte que ceux-ci datait de son moment à Dieppe voulant rendre service à la mairie, à tort dans ce cas-ci. Ces derniers ne témoignant que du grand appétit de l’accusé ou qu’il fait ses réserves en Normandie sur les victuailles des argentanais. De là à ce que sire Titou soit en faux témoignages ? Si c’est bien Evènement de Dieppe non, ce sont de vrai preuve d’achats, mais non transposable entre les lois de Dieppe et celles d’Argentan. Un quiprocos donc….

L’accusé n’est condamné qu’après le verdict du juge, là pour rendre justice. S’il n’y avait pas justice, on supposerait que tout le monde est coupable et irait à l’échafaud. Mais nul tort n’est fait si ce n’est le dérangement, pour ce dernier, avec tous mon savoir vivre je présente mes excuse à l’accusé.

Toutefois ....

* Il lève un doigts l'un des trois derniers qu'il lui reste à sa main droite puis présente un vélin. Rebondissement, rebondissement.*

J'aimerais présenté à la cours une autres preuves à conviction survenue ce jours entre ma première plaidorie et ici.

"08/12/1461 20:20 : Vous avez vendu à Ikarytos 3 miches de pain pour 5,80 écus."

Ces 3 miches furent achetées à sire Titou, donc pour un sire qu'on met à tort en procès pour un décret, pourquoi ne le respecte il pas ? C'est plus que la quantité requise, c'est trop. Nous ne demandons pas à votre honneur de constater la spéculation mais les faits, Sire Ikarytos ici présent à enfreint un arrêté qui vise à ce que chaqu'un puisse se nourrir dignement en temps de guerre, qu'il est censé connaitre d'ailleurs.

A ce titre, nous demandons la sentence de coupable et une requête à votre honneur que l’accusé pose ses excuses sur les insinuations honteuses qu’il a proféré à mon égard et celui de Sire Titou. Nous sommes dans un tribunal pas à la cours des miracles »

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: « *Tous en écoutant le réquisitoire de l'accusation et le témoin, Ikarytos rêvassa et se dit que c’est drôle le nombre de soit disant bonne âme qu’il y a à Argentan, on se croirait dans un conte de fée Hi hi, en fin il se ressaisi pour sa dernière plaidoirie*

Monsieur le juge que la bien précisé (et je luis en remercie) sir titou, je commerçais un grand nombre de marchandise, que j’achetais dans une ville pour la revendre dans d’autres et à cela, rien ne l’interdit.

Je suis bien au courant que l’on ne peut pas acheter un pain dans la ville A et le revendre plus chère dans la ville A, (c’est de la spéculation et c’est vilain).
Mais rien interdit d’acheter un pain à la ville A et de le revendre plus chère à la ville B, ni en même temps d’acheter un pain moins chère dans la ville B.

Ce que je fais à Argentan (car n’oublions pas que l’on fait mon procès pour Argentan et non de ce que j’aurais faits dans d’autre ville) c’est simplement de vendre des articles venant d’autres cités, mais rien ne m’empêche d’en acheter à prix moins chère pour ma propre consommation.

Donc Monsieur oui je reconnais avoir enfreint un décret en ayant acheté 2, 3 marchandises de plus que la quantité quotidienne ne l’autorise mais ce sont les seuls tores que l’on peut m’accuser. (À savoir aussi que je n’ai jamais reçu d’avertissement pour cela, mais directement un procès)

Si toute foi vous jugez que cela nécessite sanction, je demanderais une privation de liberté à la place d’une sanction pécuniaire, en raison d’un conflit d’intérêts.

(Le maire me met en procès au moindre petit écart sans avertissement, afin que je paie une amande pour renflouer les caisses de la mairie, cela ressemblerais à de l’extorsion.)»

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « L'accusation a appelé Titou_l_oiseleur à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour votre Honneur,

je suis Titou, boulanger à Argentan et j'ai en effet vu messire Ikarytos m'acheter à fécamp des pains, plusieurs laits et 5 legumes. Des victuailles que j'avais posées en plusieurs épisodes pour que le marché ait des denrées dans des prix abordables.

Ce qui m'a révolté c'est qu'en allant en taverne, j'ai rencontré différentes personnes qui m'ont dit qu'elles avaient acheté du mais à des prix pas possible et des pains le double du prix habituel à un certain ikarytos. C'était le même nom que mon acheteur massif. Il m'avait déja intrigué car en ces temps de conflit, il hexibait pour ses achats une bourse qui semblait vraiment trés lourde . Non seulement content de faire la rasia sur le marché en temps de guerre , il revendait en profitant de la famine des pauvres gens.
Je me trouvais tout comme messire Ikarytos, je me bâtais pour notre duché sous les ordres du Capitaine Royal d'Alençon, Mymu_Von_Strass dans l’armée ‘’Oderint, dum metuant’’ . J'ai prévenu mon Capitaine des agissement d'une personne de notre armée et sur ses conseils , j'ai averti le maire de Fécamp. Je me rendais compte qu'il donnait une mauvaise image de notre armée et par là même de notre Duché.Notre armée est partieen plus de cela, il donnait une mauvaise image de notre armée et par là même de notre Duché. trés rapidement aprés.
Je constate qu'il continue depuis plusieurs jours, ici à Argentan, sa façon d'enrichissement en spéculant...
Hier, il m'a acheté 3 pains à 5,80 et , ce soir passant sur le marché j'ai vu comme depuis plusieurs jours 25 painsà un prix incroyable!! 8,24 ecus ,en plus du pain rassi !!!! je lui en ai acheté un pour avoir la certitude que c'etait lui.
Tend un velin :
08/12/1461 20:20 : Vous avez vendu à Ikarytos 3 miches de pain pour 5,80 écus.
09/12/1461 19:10 : Vous avez acheté à Ikarytos 1 miche de pain pour 8,24 écus.
Miches de pain 8,24 quantité 25
Voilà Monsieur le juge, ce que dans toute ma bonne foi je viens certifier pour témoigner et rendre service à ma ville d'Argentan et aux Argentanais . Je jure contrairement à ce que dit l'accusé, que je n'ai jamais fourni , ni affirmer devant cette cour quelque chose de faux . »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: « Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
le juge rend son verdict dans l'Affaire bien emmêlée d'Ikarytos

En ce 16 décembre de l’An de Grâce 1461, nous Cyrus Sinclar, Juge d’Alençon, confirmé dans sa charge par sa Grace, le Duc Heimdal Von Strass, représentant l’Autorité de la Couronne en les Terres d’un Duché de Sa Majesté par son appartenance au Domaine Royal, rendons à présent le verdict, sur l’Affaire opposant Ikarytos à la ville d’Argentan s sous le chef d'accusation de Trouble à l'ordre public

Après avoir, avoir entendu La Partie accusatrice en la personne du Maire d’Argentan, Messire Jojen de Branson, et La partie intimée en la personne du sus nommé, Messire Ikarytos.

Vu les articles 1 et 2 sur l’achat du marché de cette ville approuvés par le conseil Ducal mis en place ; article cité dans les minutes et jointes comme pièces à conviction.

Vu que Le prévenu, le sieur Ikarytos, a pu prouver que les denrées n’ont pas été acheter sur la commune d’Argentan, mais sur un territoire, qui malheureusement était en pleine guerre, donc désorganisé.

Attendu comme le prévoit la Charte de bonne Justice qui dit aussi que la qualification des faits peut être librement modifiée par le juge, tout en restant en adéquation avec les faits reprochés dans l'acte d'accusation initial

Attendu malgré tout, et que le conseil Ducal, ainsi que les Autorités militaires ont désapprouver les agissements du prévenu, déshonorant notre armée et par de là même notre Duché, profitant de son engagement militaire, justement au service de la couronne, pour exercer un pillage éhonté sur le territoire que nous venions de délivrer, déclarons, malgré les erreurs de date et d’achat de Marché, tous les éléments à charge, apportés par la ville d’Argentan en la personne de son Maire et reconnu par le ci-devant prévenu, sont juridiquement recevables.

Nous, Cyrus Sinclar, Juge d’Alençon, en notre âme et conscience, déclarons, le prévenu, le Sieur Ikarytos non seulement coupable de Trouble à l’Ordre Public mais également en plus, coupable de pillage de marché selon ses dires sur un territoire en complète désorganisation pour cause de guerre, et ce malgré la non demande de coopération juridique avec le Duché de Normandie. En effet, qu'un soldat achêtte pour se nourrir de la nourriture, est normale en cel, mais qu'il se fasse une reserve cela s'appelle du pillage.

Pour cela, Nous vous condamnons et confirmons ainsi la demande administrative du Duché, au versement du dédommagement qui vous devez être gracieusement offert en tant que volontaire pour défendre la couronne, soit vos 200 écus qui seront versé à la ville d’Argentan. De plus pour confirmer cette peine, nous vous condamnons également à une amende Symbolique d’un écus pour confirmer votre condamnation.

Nous vous Rappelons enfin que toute décision de Justice de premier degré est susceptible d’appel dans un délai de quinze jours à compter de cet instant, auprès de ladite Cour d’Appel.

Apprenez donc, Sieut Ikarytos, bien que nous ne déplorons cette sentence à votre encontre, non, parce que vous avez enfreint nos lois du marché de la ville d’Argentan, en ce qui vous concerne, mais plus par de votre déshonneur en pillant un marché d’un territoire ami en difficulté militaire apparente, qui nous prouve bien votre incorrection flagrante, en affirmant mensonge auprés des autorités Ducales, prouvant ainsi que vous êtes enclin à tirer plus profit pour votre poche qu’a aider votre prochain. Et ce n'est uniquement pour cela que les 200 écus qui ne vous serons pas verser serviront et non pour avoir enfreint les lois et décrets d'Argentan. Nous espérons qu’à l’avenir, vous réfléchirez à deux fois avant de badiner impunément avec l’honneur du Duché, ainsi que de jouer avec les Lois et décrets du Duché d’Alençon ou d'une de ces villes, appartenant au Domaine Royal.

*le juge frappe de son maillet, trois coups.

Mes Dames, Mes sires , Par notre voix la Justice a été rendue. La séance est donc levée. »

Peine

Citation :: « Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. »