Maya..

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color] [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Aout 1461 [/size]
[size=14]Procès instruit le VIIIe jour du mois
Verdict rendu le XIIIejour de septembre [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Maya..[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Helena. / Cleopatre2[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Sysley_desbaumes / Arnautpantagon[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]En ce 8 ème jour du mois de août de l'an de grâce 1461, comparait devant le Juge Sysley présidant la Cour du Rouergue, dame Maya.. mis en accusation par le Procureur Helena Di Rivombrosa, requérant pour brigandage de Dame Angeline Ysengrin Louvelle , entre  Villefranche et Rodez dans la nuit du 7 au 8 août 1461.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience. La Procureur du Rouergue, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Dame Maya.. , vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de Trouble à l’ordre public pour Brigandage sur les terres rouergats selon les articles 5.2.2 et 5.2.4, rubrique 5.2.Des crimes et délits du Livre V du droit pénal du Très Ancien Coutumier du Rouergue. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre V - Du droit pénal -
5.2.Des crimes et délits
Article 5.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
Article 5.2.4.Du trouble à l'ordre public
L’ordre public désigne l’état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l’ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d’un droit individuel ou d’une action du Comté exercé de manière licite.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Douaniers et de la prévôté a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait...

*La brunette repris la parole pour énoncer les faits et la procédure*

 Dame Angeline Ysengrin Louvelle a été sauvagement agressé dans la nuit du 7 au 8 août 1461 par Cristalle, Fenryl, Joann et Maya.. entre  Villefranche et Rodez. Dame Angeline Ysengrin Louvelle  a déposé plainte auprès de nos services et déclare un vol de 11 pains, 9 épis de maïs, 23 écus environs et un caillou.

Dès réception de la plainte , le bureau du procureur a contacté la victime afin d'obtenir les preuves constituants le dossier. L'individus a été identifié par les douaniers en la personne de dame Maya.. grâce à la description faite par la victime.En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance .

Seront appelés à témoigner de vive voix:
Dame Angeline Ysengrin Louvelle  – victime

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

A partir d’aujourd hui, vous n’avez plus le droit de quitter le Comté du Rouergue jusqu’ à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l’autorisation au prévôt en indiquant quelle bourgade du Rouergue vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat reconnu du Comté du Rouergue.
Vous avez également le loisir d’appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.
De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes la seule responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d’Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici présent sera seul à en accepter ou non les termes.
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]
[quote]* Le Procureur regarda le siège vide de l'accusé et écouta la défense de  la victime. La brune, se leva pour donner son réquisitoire *

Nous sommes la devant des faits reels. L'accusé n'a meme pas pris la peine de se déplacer pour venir témoignier.
Suivant le Coutumier, article 5.1.3. Tout accusé est présumé coupable tant qu’il n’a pas apporté la preuve de son innocence.

* Le procureur se tourne vers le Juge *

Vostre Honneur ,

Au vu du délit de brigandage avéré,
Au vu de l'acte d'agression sur les personnes de Dame Angeline Ysengrin Louvelle  sur les terres de notre Comté qu'est le Rouergue,
Au vu de la volonté de l'accusé de ne pas se déplacer ,

Je requiers, que sur la totalité des 150 écus qui sera divisée en plusieurs parts, soit une amende de 30 ecus , soit 2 jours d'intéret général en travaillant à la mine d'or de Millau et reverser la somme au Comté sous forme de don. Nous demandons bien sur preuve des jours effectués à la mine, si l'accusé choisi ce moyen pour faire amende honorable. 

Je remercie la Cour m'avoir écouté
[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]* Se décide enfin à venir faire un petit tour dans ce tribunal de masscarade, procès lancé depuis tellement de jour qu'elle a eut le temps de faire pleins de chose*

Bon vous en êtres ou ?

Parce que moi j'ai des choses à faire, après la petite dame qui nous met en procès pourquoi ?

* zieute ce que le scribe a noté....ne peut qu'exploser de rire*

Un caillou, j'y crois pas un caillou d'un mort..
La prochaine fois, j'aimerai bien être mise en procès pour au moins....100 écus de pris mais là, il y a de quoi rire

Bon je vais allé faire un tour, quand vous aurez fini, vous m'enverrez les soldats

* balance un écus sur la table..pour les frais du scribe et s'en va comme elle est reparti....mais en encore mieux....la moquerie se dessinant sur ses traits*[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [u][b]L'accusation a appelé Angeline_des_yris à la barre[/b][/u]

[quote]Voici son témoignage :
*Elle se présente à la barre, invitée par le procureur à exposer les faits et son témoignage.*

Ma Dame le procureur, vostre honneur.
Je suis Angeline Ysengrin Louvelle, cavalière de l'ordre Royal du Saint Sepulcre et actuellement en mission pour l'Ost Royal sous les ordres du Connétable de France.

Partit de Villefranche de Rouergue, hier, en soirée, je cheminais seule en direction de vostre capitale. Le temps semblait clément et le chemin sûr. Pourtant, aux portes de Rodez, alors que j'approchais l'enceinte de vostre capitale, quatre silhouettes se sont profilées.
Deux femmes me faisant front et deux hommes sortit des sous bois alentours. Ils m'ont tenus en joug rapidement, encerclée et je n'ai pu faire face à leur nombre. Nous nous sommes battus, j'ai de cela quelques souvenirs de même que de leurs visages. Ainsi je reconnais bien ice lieu une des personnes en question.
*Designe l'accusée.*
A mon réveil, l'on m'avait delesté de ma bourse et de mon ravitaillement. La liste que je vous ai fournie est approximative, j'en suis navrée.

Le caillou, un quartz, même si cela peut paraitre étrange, à quant à lui une valeur affective. Appartenant à feu mon fiancé il est le seul bien qu'il m'aurait plut à me voir restituer.

C'est tout ce que je puis dire. Merci pour la prestesse et l'attention que vous avez porté à ma plainte.
*Incline la tête légèrement et reprend sa place.[/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] « Témoin n°2 de l’accusation » [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]*Le Juge du Rouergue pénétra dans la Salle du Tribunal pour rendre de nouveau une série de verdicts, cette fois concernant l’agression dont se disait victime Dòna Angeline Ysengrin Louvelle. Brigandage, encore et toujours. Ce qu’il y avait de plus pénible avec ces affaires là, c’est que pour un même crime, il y avait le plus souvent plusieurs coupables. Car oui, les brigands, de tout horizon qu’ils fussent, avaient le trait commun de la lâcheté. Tellement plus simple de s’y mettre à trois ou quatre pour attaquer une femme. Néanmoins, il y avait parfois quelque justice là-dessous. Car en plus de manquer d’honneur, ils manquaient de jugeote, car plus de lâches ils étaient, plus le butin devait être partagé. On se retrouvait donc vite au tribunal pour répondre d’un crime dont on avait tiré qu’un bénéfice dérisoire. Mais cette affaire avait un mérite, c’est qu’aucun des accusés n’avait prétendu ne rien avoir à faire dans cette agression, ça simplifiait les choses*

J’ai tendance à naturellement faire preuve d’une certaine magnanimité lorsqu’un accusé prend la peine de se présenter devant la Cour pour présenter une défense, quel qu’elle fût. Mais puisque visiblement, l’accusée n’a pénétré dans ce tribunal que pour se moquer de la Justice et pouvoir lui tourner le dos effrontément, ce tribunal ne saurait avoir aucune clémence, bien au contraire. Certes cette intervention a tout de même un mérite, celui de dissiper les doutes sur la culpabilité de l'accusée, si tant est qu'il y en avait encore.

Par le fait, considérant les déclarations des uns et des autres, nous allons pouvoir présenter nos conclusions:



La Cour juge les éléments rapportés par l'accusation crédibles et valables,
Le Cour considère donc les faits reprochés à l'accusé - relevant de l'article 5.2.2 de notre Coutumier, définissant le brigandage comme un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers - comme avérés et prouvés,
La Cour souligne l'attitude de l'accusé devant ce tribunal et ne peut y voir autre chose que du mépris pour la Justice,
La Cour prend néanmoins note que l'accusé ne dispose d'aucun casier judiciaire en Rouergue, et que la situation de récidive ne peut être relevée.

AUSSI,

En ce treizième jour de septembre MCDLXI, Nous, Arnaut Pantagon, Com’s de Najac et Juge du Rouergue, déclarons l’accusée COUPABLE des faits qui lui sont reprochés
Qu’en conséquence, nous la condamnons à une peine de 3 jours de prison, , dans le respect de nos coutumes eut égard à sa condition sociale, assortis d’une amende de 1 écu, correspondant à celui que la Donà Maya (IG : Maya..) a négligemment jeté au greffier, d’une part que le Comté se charge de rémunérer lui-même ceux qui nous assistent dans le rendu de la Justice, d’autre part que ce geste n’était pas moins empreint de mépris que le reste de son attitude
Que cette peine ne saurait en aucun cas constituer réparation du préjudice subie par la victime. Aussi la Cour considère Dònà Maya (IG : Maya..) solidairement redevable du butin, à hauteur d’un quart de celui-ci. Aussi, nous lui donnons délai de 10 jours pour prendre les dispositions nécessaires afin de dédommager la victime à hauteur de 29 écus, ainsi qu’à lui rendre un caillou. Si la coupable en cherche un, qu'elle aille donc se perdre au fin fond de nos magnifiques Causses, elles en sont emplies. La Justice du Rouergue prendra toutes les mesures nécessaires pour s’assurer du respect du présent verdict, et prendra dans le cas contraire toutes les dispositions pour y contraindre la coupable.
Nous rappelons toutefois à Dònà Maya (IG : Maya..) qu’elle dispose d’un délai de 15 jours pour interjeter appel devant la Cour d’Appel du Royaume de France

Ita missa est et pax vobiscum. A commencer par Dònà Maya (IG : Maya..), qui trouvera certainement celle-ci dans nos cachots. Gardes, retrouvez là et qu’on lui offre le séjour tous services, confort exclu, qui lui échoit.
Greffier, passons au cas du Senher Joann maintenant.[/quote]
[quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 1 écu [/i][/size] [/color][/quote]