Hevi...

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange]Duché/ Comté de Rouergue [/color] [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Aout 1461 [/size]
[size=14]Procès instruit le IVe jour du mois
Verdict rendu le Ve du mois de septembre [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Hevi...[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Helena.[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Sysley_desbaumes / Arnautpantagon[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]En ce 4 ème jour du mois de août de l'an de grâce 1461, comparait devant le Juge Sysley présidant la Cour du Rouergue, dame  Hevi... mis en accusation par le Procureur Helena Di Rivombrosa, requérant pour brigandage de Dame Istar.333 et Messire Alexandre* de Demessy, entre  Lodève et Millau dans la nuit du 3 au 4 août 1461.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience. La Procureur du Rouergue, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Dame Hevi... , vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de Trouble à l’ordre public pour Brigandage sur les terres rouergats selon les articles 5.2.2 et 5.2.4, rubrique 5.2.Des crimes et délits du Livre V du droit pénal du Très Ancien Coutumier du Rouergue. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre V - Du droit pénal -
5.2.Des crimes et délits
Article 5.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
Article 5.2.4.Du trouble à l'ordre public
L’ordre public désigne l’état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l’ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d’un droit individuel ou d’une action du Comté exercé de manière licite.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Douaniers et de la prévôté a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait...

*La brunette repris la parole pour énoncer les faits et la procédure*

 Dame Istar.333 et Messire Alexandre* de Demessy ont été sauvagement agressé dans la nuit du 3 au 4 août 1461 par de Adrian. de El_feroz de Hevi... de Shana et de Termin entre entre  Lodève et Millau .Messire Alexander* de Demessy a déposé plainte auprès de nos services et déclare un vol de 141 ecus, 42 pains, 35 Maïs, 2 Pioches, 5 panoplies, 3 cailloux, 1 rame et 1stére de bois, 2 charrettes pour lui et sa femme.

Dès réception de la plainte , le bureau du procureur a contacté la victime afin d'obtenir les preuves constituants le dossier. L individus a été identifié par les douaniers en la personne de Dame Hevi... grâce à la description faite par les victimes.En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance .

Seront appelés à témoigner de vive voix:
Messire Alexander* de Demissy – victime
Dame Istar.333 – victime

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

A partir d’aujourd hui, vous n’avez plus le droit de quitter le Comté du Rouergue jusqu’ à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l’autorisation au prévôt en indiquant quelle bourgade du Rouergue vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat reconnu du Comté du Rouergue.
Vous avez également le loisir d’appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.
De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes la seule responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d’Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici présent sera seul à en accepter ou non les termes.
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] *Le mutisme de l’accusé laissa la brunette un peu sur sa fin. Quoi que cela fût courant que les brigands restent dans leur silence alors qu’ils avaient été pris la main dans le sac. Soupirant légèrement, la procureure s’approcha de la barre et prit la parole*

Encore une fois, votre honneur, les faits parlent d'eux même.

Voyez-vous cette femme refuse de reconnaitre son délit et pourtant…mais il ne le réfute pas non plus. Donc Dame Hevi... a bien brigandé sur notre territoire des voyageurs innocent ce qui est inadmissible !

Je requière donc pour Dame Hevi... une peine de 4 jours de prisons et une amende de 100 écus. Un petit tour dans nos geôles devrait faire réfléchir cette femme.

*La brunette salua la cours, reprit son dossier pour retourner à sa place.* [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]Elle était arrivée en retard, certes, le temps de rejoindre à pied le Rouergue et le tribunal, elle n'avait pu s'exprimer une première fois mais elle ne raterait pas la deuxième. Lorsque parole lui fut donnée elle se présenta donc devant la Cour pour faire part de sa version des faits.

Votre Honneur, Procureur,

Ce messire ment tout simplement. Je ne le connais pas, je ne l'ai jamais vu. Comment peut-il affirmer m'avoir croisé en taverne à Montpellier alors que je viens seulement d'y emmenager et qu'une partie de mes effets étant resté dans mon ancienne demeure, j'ai du aussitôt reprendre la route pour aller vider ma bicoque.

Non votre Honneur, j'ignore comment ce messire connait mon nom mais moi je ne le connais pas. Pas plus que les personnes qui m'accompagnaient d'ailleurs. Je les ai croisé en redescendant du Berry et elles m'ont gentiment proposé, puisqu'elles rentraient chez elle, de m'escorter jusqu'à Montpellier. Mis à part quelques verres que nous avons partagé, je n'en connais pas plus sur elles. Et la nuit, moi je dors, c'est déjà bien assez fatiguant de marcher toute la journée, comment aurais-je pu faire un aussi long voyage sans me reposer un temps soit peu. Non, votre Honneur, Procureur, je n'ai rien pris à cet homme. D'ailleurs j'ai à peine de quoi m'offrir un mais sur moi, les temps sont durs et l'emménagement me coute cher.

Saluant la Cour à nouveau elle alla s'asseoir sans vraiment comprendre ce qui lui arrivait. Si on lui avait dit qu'un jour elle se retrouverait devant un tribunal, elle aurait sans doute préféré mourir d'ennui et ne pas entreprendre ce déménagement et ce trop long voyage. [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote][b]L'accusation a appelé Alexandre* à la barre[/b]
Voici son témoignage :

*Alexandre de Demessy s'avança tout en se disant que rien n'avait changé depuis le temps ou il avait officié dans ce tribunal à une époque qui lui semblait bien lointaine. Il ne pensait pas revenir de si tôt mais les événements sont parfois surprenants. Si il avait encore quelques amis en Rouergue, il en restait trés peu qui ne soit pas encore partis.

Mais en ce jour il était là suite à sa plainte pour brigandage car si une chose n'avait pas vraiment changé c'était bien le nombre de brigands qui harpentaient les chemins du Rouergue pendant que l'armée restait tranquillement devant les murs de Rodez.*

Bonjour Votre Honneur, Bonjour Procureur,

Je viens témoigner d'un brigandage alors que je me rendais de Lodève à Millau avec mon épouse Istar.333. Au petit matin du 4 Août 1461 sur le coup des 4h00 passés, car j'ai entendu un peu avant les cloches de Millau sonner au loin, nous avons été attaqué par cinq gredins: Adrian., El_feroz, Hevi..., Shana, et Termin que nous avons déjà eu l'occasion de croiser en taverne de Montpellier.

*Alexandre hausse les épaules*

Malheureusement ils ont le temps de nous dérober nos charouettes avec nos vivres et nos biens pendant que nous étions occupés à faire fuir quelques uns d'entre eux. Stratagème assez classique mais assez imparable lorsque l'on est que deux contre cinq.

Nous n'avons pas été blessés et à vrai dire nous n'avons même pas à eu à nous servir de nos épées à part pour les écarter de notre chemin mais cela n'a pas servi à grand chose, faut bien le reconnaitre.

Ces gredins nous ont prit :

Notre bourse qui contenait 141 ecus , nos vivres : 42 pains et 35 maïs, 2 pioches, on sait jamais dès fois qu'on découvre en Rouergue un trésor, 2 cailloux, j'emmene toujours des cailloux pour caler les charouettes, 1 stère de bois rares que j'ai trouvé pour notre futur bateau, 5 robes toutes neuves de mon épouse qui aiment être bien habillées le soir rien que pour son époux, 1 rame j'aurai du m'en servir pour taper sur la tête de ces gredins, et nos 2 charouettes.

Voilà votre Honneur, je vous ai tout raconté.

*Alexandre alla se rasseoir en attendant la suite du procès*[/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Istar.333 à la barre [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] [quote] * On allait en terminer pour cette affaire de brigandage par la troisième et dernière accusée. A sa surprise, disons-le bonne surprise, le Comte de Najac avait cette fois devant lui quelqu'un venu assurer sa défense. Après avoir pris le temps de faire une correcte synthèse des différents éléments, il prit la parole*


Donà Hevi, j'ai bien entendu vos arguments, par lesquels vous niez d'une part avoir jamais rencontré les victimes et d'autre part encore moins les avoir brigandés.

Voyez vous, comme c'est souvent le cas lors d'une affaire de brigandage, c'est parole contre parole.
Or, la première question que se pose un juge dans ce genre de face à face, c'est pourquoi la victime accuserait-t-elle l'accusé sans raison aucune ? a-t-on rapporté un passif commun entre les deux qui pourrait pousser la victime à incriminer l'autre ? vous répondez à cette question en martelant n'avoir jamais vu les Demessy. Sinon d'être coupable des faits reprochés, la seule explication plausible serait qu'il s'agisse d'une confusion ?
A cela, on peut répondre aisément. Les Demessy ne vous ont pas identifié isolément. Ils vous ont reconnu au sein d'un groupe auquel vous ne niez pas avoir appartenu. Et parmi les membres de ce groupe, plusieurs sont vos co-accusés, et aucun ne s'est défendu d'être innocent de cette attaque. Si ces personnes ont participé à l'agression et que vous étiez avec eux, comment penser que vous n'avez rien à voir là-dedans ?

Puisque vous arguez avoir intégrée ce groupe alors que vous déménagiez, sans les connaitre précédemment, j'aurai pu entendre que vous vous soyez retrouvée au mauvais endroit, au mauvais moment, et en mauvaise compagnie. Nous aurions pu dès lors compter sur votre témoignage que vos co-accusés ont bien participé à ce larcin et récupérer peut-être immédiatement une partie du considérable butin qui a été dérobé aux victimes.

Mais votre seule réponse est de dire que vous dormiez. En somme, la plupart du temps, vous n'êtes pas là où l'on vous accuse d'être, et quand finalement vous y êtes, vous n'avez rien vu. Admettez que ce n'est guère crédible ...

Dès lors, voici donc les conclusions de ce Tribunal

La cour rappelle qu'au terme de l'article 5.1.3. de notre Coutumier, tout accusé est présumé coupable tant qu’il n’a pas apporté la preuve de son innocence. La Cour considère qu'aucun élément concret et tangible ne lui a été rapporté dans ce sens,
La Cour juge les éléments rapportés par l'accusation crédibles et valables,
Le Cour considère donc les faits reprochés à l'accusé - relevant de l'article 5.2.2 de notre Coutumier, définissant le brigandage comme un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers - comme avérés et prouvés,
La Cour retient néanmoins la présentation de l'accusée devant ce tribunal et en tiendra grandement compte,
La Cour prend note que l'accusée ne dispose d'aucun casier judiciaire en Rouergue, et que la situation de récidive ne peut être relevée.


AUSSI,
En ce cinquième jour de septembre MCDLXI, Nous, Arnaut Pantagon, Com's de Najac et Juge du Rouergue, déclarons l'accusée, Dòna Hevi (IG: Hevi...) COUPABLE des faits qui lui sont reprochés.
Qu'en conséquence, considérant le brigandage comme un crime aussi nuisible que grave, tenant compte de son statut social (niveau 2 IG) ainsi que de l'absence de récidive, nous la condamnons une peine de 5 jours de prison.
Cependant, que si certains tendent à penser que le silence est d'or, nous estimons que seule la parole a devant nous quelque valeur, en l'occurrence d'argent. Aussi nous n'assortissons pas la présente peine de prison d'une forte amende, contrairement aux deux co-accusés de dòna Hevi

Néanmoins, vous demeurez solidairement redevable des sommes et objets dérobées aux victimes. Nous estimons le butin, notamment du fait des toilettes de grande valeur de Dòna Istar, à la somme de 5800 écus. Oui, j'ai bien dit 5800. Puisque seules trois des personnes identifiées ont pu être interpellées et jugées, nous vous donnons donc obligation de restituer le tiers de dudit butin aux victimes, et ce dans un délai de dix jours. Si cela vous semble trop lourd, voyez avec ceux qui nous ont échappé s'il n'aurait pas plus de mansuétude que moi, en vous aidant au sens propre comme au sens figuré à supporter le poids de cette sentence. Soyez assurée que la Justice du Rouergue prendra contact avec les victimes pour s'assurer que les dispositions en ce sens auront bien été prises avec eux. Dans le cas contraire, nous déploierons tous les moyens nécessaires pour vous contraindre à cette restitution.
Nous rappelons à Dònà Hevi qu'elle dispose d'un délai de quinze jours pour interjeter appel devant la Cour d'Appel du Royaume de France si elle le souhaite.

Ainsi nous avons jugé ! Gardes, amenez ces trois là au geôlier et s'il se plaint de ne pas avoir de quoi nourrir tous les invités que je lui envois, qu'il voit ça avec notre chère Bailli, ça la changera de courir après les peaux de mouton.[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours. [/i][/size] [/color][/quote]