Termin

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Aout 1461 [/size]
[size=14]Procès instruit le IVe jour du mois
Verdict rendu le Ve jour de septembre [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Termin[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Helena.[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Sysley_desbaumes / Arnautpantagon[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]En ce 4 ème jour du mois de août de l'an de grâce 1461, comparait devant le Juge Sysley présidant la Cour du Rouergue, sieur Termin mis en accusation par le Procureur Helena Di Rivombrosa, requérant pour brigandage de Dame Istar.333 et Messire Alexandre* de Demessy, entre  Lodève et Millau dans la nuit du 3 au 4 août 1461.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience. La Procureur du Rouergue, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Sieur Termin , vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de Trouble à l’ordre public pour Brigandage sur les terres rouergats selon les articles 5.2.2 et 5.2.4, rubrique 5.2.Des crimes et délits du Livre V du droit pénal du Très Ancien Coutumier du Rouergue. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre V - Du droit pénal -
5.2.Des crimes et délits
Article 5.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
Article 5.2.4.Du trouble à l'ordre public
L’ordre public désigne l’état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l’ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d’un droit individuel ou d’une action du Comté exercé de manière licite.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Douaniers et de la prévôté a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait...

*La brunette repris la parole pour énoncer les faits et la procédure*

 Dame Istar.333 et Messire Alexandre* de Demessy ont été sauvagement agressé dans la nuit du 3 au 4 août 1461 par de Adrian. de El_feroz de Hevi... de Shana et de Termin entre  Lodève et Millau.Messire Alexander* de Demessy a déposé plainte auprès de nos services et déclare un vol de 141 ecus, 42 pains, 35 Maïs, 2 Pioches, 5 panoplies, 3 cailloux, 1 rame et 1stére de bois  et 2 charrettes pour lui et sa femme.

Dès réception de la plainte , le bureau du procureur a contacté la victime afin d'obtenir les preuves constituants le dossier. L individus a été identifié par les douaniers en la personne de sieur Termin grâce à la description faite par les victimes.En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance .

Seront appelés à témoigner de vive voix:
Messire Alexander* de Demissy – victime
Dame Istar.333 – victime

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

A partir d’aujourd hui, vous n’avez plus le droit de quitter le Comté du Rouergue jusqu’ à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l’autorisation au prévôt en indiquant quelle bourgade du Rouergue vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat reconnu du Comté du Rouergue.
Vous avez également le loisir d’appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.
De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes la seule responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d’Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici présent sera seul à en accepter ou non les termes.
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] *Le mutisme de l’accusé laissa la brunette un peu sur sa fin. Quoi que cela fût courant que les brigands restent dans leur silence alors qu’ils avaient été pris la main dans le sac. Soupirant légèrement, la procureure s’approcha de la barre et prit la parole*

Encore une fois, votre honneur, les faits parlent d'eux même.

Voyez-vous cet homme refuse de reconnaitre son délit et pourtant…mais il ne le réfute pas non plus. Donc Sieur Termin a bien brigandé sur notre territoire des voyageurs innocent ce qui est inadmissible !

Je requière donc pour Sieur Termin une peine de 4 jours de prisons et une amende de 100 écus. Un petit tour dans nos geôles devrait faire réfléchir cet homme.

*La brunette salua la cours, reprit son dossier pour retourner à sa place.* [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.  [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Alexandre* à la barre
Voici son témoignage :
*Alexandre de Demessy s'avança tout en se disant que rien n'avait changé depuis le temps ou il avait officié dans ce tribunal à une époque qui lui semblait bien lointaine. Il ne pensait pas revenir de si tôt mais les événements sont parfois surprenants. Si il avait encore quelques amis en Rouergue, il en restait trés peu qui ne soit pas encore partis.

Mais en ce jour il était là suite à sa plainte pour brigandage car si une chose n'avait pas vraiment changé c'était bien le nombre de brigands qui harpentaient les chemins du Rouergue pendant que l'armée restait tranquillement devant les murs de Rodez.*

Bonjour Votre Honneur, Bonjour Procureur,

Je viens témoigner d'un brigandage alors que je me rendais de Lodève à Millau avec mon épouse Istar.333. Au petit matin du 4 Août 1461 sur le coup des 4h00 passés, car j'ai entendu un peu avant les cloches de Millau sonner au loin, nous avons été attaqué par cinq gredins: Adrian., El_feroz, Hevi..., Shana, et Termin que nous avons déjà eu l'occasion de croiser en taverne de Montpellier.

*Alexandre hausse les épaules*

Malheureusement ils ont le temps de nous dérober nos charouettes avec nos vivres et nos biens pendant que nous étions occupés à faire fuir quelques uns d'entre eux. Stratagème assez classique mais assez imparable lorsque l'on est que deux contre cinq.

Nous n'avons pas été blessés et à vrai dire nous n'avons même pas à eu à nous servir de nos épées à part pour les écarter de notre chemin mais cela n'a pas servi à grand chose, faut bien le reconnaitre.

Ces gredins nous ont prit :

Notre bourse qui contenait 141 ecus , nos vivres : 42 pains et 35 maïs, 2 pioches, on sait jamais dès fois qu'on découvre en Rouergue un trésor, 2 cailloux, j'emmene toujours des cailloux pour caler les charouettes, 1 stère de bois rares que j'ai trouvé pour notre futur bateau, 5 robes toutes neuves de mon épouse qui aiment être bien habillées le soir rien que pour son époux, 1 rame j'aurai du m'en servir pour taper sur la tête de ces gredins, et nos 2 charouettes.

Voilà votre Honneur, je vous ai tout raconté.

*Alexandre alla se rasseoir en attendant la suite du procès*[/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Istar.333 à la barre  [/quote]

[u]Verdict [/u] [quote]*Enterrer les brigands vivant .... alors que le greffier changeait les dossiers, le Comte de Najac travaillait cette idée, le regard posé sur celle que les gardes emmenaient. L'idée avait quelquechose de séduisant dans son atrocité mais beaucoup d'arguments allaient contre. D'abord, où était la symbolique ? une peine se suffit rarement à elle-même si elle n'a aucun écho, aucune résonnance. Et surtout, avec tous les brigands qui rapinaient sur les routes, on aurait pas fini de souiller la bonne terre rouergate. Et puis enterrés vivant .... Un coup à faire peur à nos fameuses brebis ça ! On allait pas risquer de leur faire tourner le lait et rater nos superbes et mondialement réputés fromages. Avant que cette réflexion ne le conduise à nouveau vers les cuisines, le Najacois reprit la parole*

Allez, concernant le brigandage des époux Demessy, dans la nuit 3 au 4 août dernier, en les terres du Rouergue, nous passons à l'accusé suivant, le dénommé Termin. Je répète, mot pour mot pour bien le marteler, avant de présenter les dispositions du verdict, que si en Rouergue nous considérons toute affaire de brigandage comme des cas d'une extrême gravité, c'est parce que derrière l'agression physique et l'enrichissement indu des bandits, s'ajoute le drame que certaines victimes perdent en un instant ce qui est parfois le fruit d'années de labeur. Lorsque de l'on considère le cas qui se présente aujourd'hui devant nous, on est tenté de s'inscrire dans cette optique, quand même bien la condition des victimes serait confortable. Aussi, que nul ne s'étonne que cette Cour n'aura jamais de mansuétude à l'égard des criminels commettant de tels actes

Tout comme sa complice présumée, le senher Termin n'a pas souhaité présenter de défense devant cette Cour. Aussi, en l'absence de débat et d'argument à opposer aux éléments présentés par la Procure et les victimes, nous allons rendre immédiatement notre verdict.

Voici nos conclusions:

La cour rappelle qu'au terme de l'article 5.1.3. de notre Coutumier, tout accusé est présumé coupable tant qu’il n’a pas apporté la preuve de son innocence. L'accusé n'ayant pas daigné prendre la parole devant cette Cour, il ne pourra être retenu aucun élément concret et tangible en sa faveur,
La Cour juge les éléments rapportés par l'accusation crédibles et valables,
Le Cour considère donc les faits reprochés à l'accusé - relevant de l'article 5.2.2 de notre Coutumier, définissant le brigandage comme un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers - comme avérés et prouvés,
La Cour souligne la non-présentation de l'accusé devant ce tribunal et ne peut y voir autre chose que du mépris pour la Justice,
La Cour prend néanmoins note que l'accusé ne dispose d'aucun casier judiciaire en Rouergue, et que la situation de récidive ne peut être relevée.

AUSSI,

En ce cinquième jour de septembre MCDLXI, Nous, Arnaut Pantagon, Com's de Najac et Juge du Rouergue, déclarons l'accusé, le Senher Termin, COUPABLE des faits qui lui sont reprochés.
Qu'en conséquence, considérant le brigandage comme un crime aussi nuisible que grave, tenant compte de son statut social (niveau vagabon IG) ainsi que de l'absence de récidive, nous le condamnons une peine de 3 jours de prison.
En outre, eu égard au considérable butin engendré par ce forfait, considérant que le crime ne doit pas payer, et bien au contraire même, coûter à qui le commet, nous condamnons le Senher Termin à la forte amende de 500 écus, cette fois en faveur des caisses du Rouergue, histoire que ce ne soit pas toujours pour les mêmes. A charge pour lui de se mettre en relation avec la Commissaire au Commerce du Rouergue, l'exquise et étincelante dònà Elegencia_de_mistra, à cette fin.

Par ailleurs, vous demeurez solidairement redevable des sommes et objets dérobées aux victimes. Nous estimons le butin, notamment du fait des toilettes de grande valeur de Dòna Istar, à la somme de 5800 écus. Oui, j'ai bien dit 5800. Puisque seules trois des personnes identifiées ont pu être interpellées et jugées, nous lui donnons donc obligation de restituer le tiers de dudit butin aux victimes, et ce dans un délai de dix jours. Si cela lui semblerait trop lourd, qu'il voit avec ceux qui nous ont échappé s'ils n'auraient pas plus de mansuétude que moi, en l'aidant au sens propre comme au sens figuré à supporter le poids de cette sentence.
Qu'il soit assuré que la Justice du Rouergue prendra contact avec les victimes pour s'assurer que les dispositions en ce sens auront bien été prises avec eux. Dans le cas contraire, nous déploierons tous les moyens nécessaires pour le contraindre à cette restitution.
Nous rappelons au Senher Termin qu'il dispose d'un délai de quinze jours pour interjeter appel devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il le souhaite.

Gardes, vous pouvez emmener celui-là aussi, sur le côté de la Salle avec la dòna Shana, on va cette fois encore vous éviter trente-six voyages. Allez, suivant !

* Arnaut avait l'impression d'être plus dans un atelier de tannage qu'un tribunal, les peaux se suivant les unes les autres, même si là, c'est lui qui se sentait le plus tanné par ce défilé d'ombres criminelles*[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.[/ [/i][/size] [/color][/quote]