Ehouarn

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color] [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Publie [/color]

En date du mois de Juillet 1461 [/size]
[size=14]Procès instruit le IVe jour du mois
Verdict rendu le Xe jour du mois d'aout [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Ehouarn[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Helena.[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Sysley_desbaumes[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]En ce 4 ème jour du mois de juillet de l'an de grâce 1461, comparait devant le Juge Sysley présidant la Cour du Rouergue, sieur Ehouarn mis en accusation par le Procureur Helena Di Rivombrosa, requérant pour brigandage de notre Grâce Albéric de Marsac, Comte du Rouergue entre la capitale de notre comté Rodez et la ville de Millau dans la nuit du 2 au 3 juillet 1461.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience. La Procureur du Rouergue, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Sieur Ehouarn, vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de Trouble à l’ordre public pour Brigandage sur les terres rouergats selon les articles 5.2.2 et 5.2.4, rubrique 5.2.Des crimes et délits du Livre V du droit pénal du Très Ancien Coutumier du Rouergue. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre V - Du droit pénal -
5.2.Des crimes et délits
Article 5.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
Article 5.2.4.Du trouble à l'ordre public
L’ordre public désigne l’état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l’ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d’un droit individuel ou d’une action du Comté exercé de manière licite.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Douaniers et de la prévôté a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait...

*La brunette repris la parole pour énoncer les faits et la procédure*

Le Comte du Rouergue en la personne d’Albéric de Marsac a été agressé dans la nuit du 2 au 03 juillet 1461 par un homme vêtu d’une chemise jaune, d’une paire de braies marron et d’un chapeau noir entre Rodez et Millau . Le Comte du Rouergue a déposé plainte auprès de nos services et déclare un vol de 350 écus (preuve 1).
Dès réception de la plainte par le Prévôt des Maréchaux du Rouergue , le bureau du procureur a contacté la victime afin d'obtenir les preuves constituants le dossier. L individus a été identifié par les douaniers en la personne de Sieur Ehouarn grâce à la description faite par la victime.En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance .

En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
Le Comte du Rouergue Albéric de Marsac représenté par l'avocat Arnaud Giboint Avocat du Dragon – victime
Caegem – douanier de Millau

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

A partir d’aujourd hui, vous n’vez plus le droit de quitter le Comté du Rouergue jusqu’ à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l’autorisation au prévôt en indiquant quelle bourgade du Rouergue vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat reconnu du Comté du Rouergue.
Vous avez également le loisir d’appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.
De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes la seule responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d’Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici présent sera seul à en accepter ou non les termes.
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]Flûte !

Si j'avais su j'aurais demandé l'aumône à quelqu'un d'autre ...

Pour circonstances atténuantes, je me suis fait brigandé trois fois depuis le début de mon voyage, j'ai raté deux aumônes juste avant j'étais dans un état famélique, et j'avais des impôts en retard du coup à cause de toutes mes mésaventures. Je fais pas vraiment fortune, faut pas croire, je suis plutôt un pied nickelé dans le domaine.

... En fait, je commence à me demander si je devrais pas rester travailler dans les mines, ça serait peut-être plus rentable.

Promis, je briganderais plus en Rouergue déjà.[/quote][/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]*Helena écouta avec attention l'accusé puis l'avocat de sa Grandeur Albéric de Marsac. A la plaidoirie du Sire, la jeune femme fronça les sourcils par moment secoua la tête. Et ben pensait elle... Elle s'approcha de nouveau de la barre pour son réquisitoire*

Madame la Juge et la Cour,
Est ce une raison de brigander parce qu'on a brigandé???

*se retourne vers le sieur*

Comment osez vous parler ainsi. Vous croyez vraiment que vous n'alliez pas être arrêté? Je trouve inadmissible de dire que parce que vous vous êtes fait brigandé que vous brigandé. On ne fait pas justice soit même!!! Les tribunaux sont là pour réparer les préjudices. Il aurait été plus simple pour vous de porter plainte que d'oser vous en prendre aux voyageurs et en l’occurrence à sa Grandeur Albéric de Marsac, actuel Comte du Rouergue.

Je demande donc que le Sieur Ehouarn soit condamné à restituer la somme de 300 écus à sa Grandeur Albéric de Marsac à travers un mandat qui lui sera donné pour l'occasion ainsi qu'un peine de prison de 4 jours afin qu'il puisse réfléchir à ses actes dans nos geôles. Enfin je demande à ce que le Sieur Ehouarn travaille une semaine dans nos mines 22h par jour. Les justificatifs devrons être apporté au Juge.

*Helena reprit l'ensemble des parchemin saluant la Cours et reprit sa place.*[/quote][/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] « Témoin n°1 de la défense »[/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote] « Témoin n°2 de la défense » [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [u][b]L'accusation a appelé Arnaud_giboint à la barre
Voici son témoignage :[/b][/u]
[quote]Mesdames Juges et Procureur mes respects.

Arnaud Giboint Avocat du Dragon commis pour l’accusation

Que voilà bien belle défense de la part d’une personne qui préfère s’en prendre à de paisibles voyageurs pour les dépouiller éventuellement de quelques deniers ou de plusieurs centaines d’écus selon les cas.
N’est-il pas plaisant d’entendre ce triste Sir prétendre se demander s’il ne ferait pas mieux d’aller travailler ?

Qu’adviendrait-il du Royaume si ceux qui ont des impôts à payer s’en prenaient tous aux voyageurs afin de les payer ? Si ce triste individu se trouve avoir impôts à payer en Bretagne dont il est Originaire c’est qu’il possède en se royaume possession lui permettant de dégager profit et de subvenir à ses besoins, aussi on peut e demander ce qu’il vient faire si loin de son pays sur nos chemins. S’il n’avait pas les moyens de voyager sans avoir à rapiner il lui fallait rester chez lui à travailler et à économiser les sommes nécessaires à entreprendre un long voyage.

Est-ce une raison parce que l’on a soi-même été la victime de malandrin, de se mettre à son tour à s’attaquer aux voyageurs sur les chemins, certainement pas.

Toujours est-il que mon client Sa grandeur le Comte Alberic fut lâchement attaqué dans la nuit du 2 au 3 juillet 1461 par un individu aussi bête que méchant puisque capable de s’en prendre au passant en déclinant sa propre identité. Et qui plus est Mesdames Juge et Procureur, quel plus grand crime à perpétrer que de s’attaquer à qui porte les armes blasonnées du Comté parfaitement visible. Ce n’est pas simplement s’attaquer à un voyageur qu’à fait se triste individu mais à l’autorité représenté du Comté du Rouergue.

Toujours en est-il que mon client c’est vu dépouiller de quelque 350 écus. Le sir étant Breton je n’ose imaginer avec quelle sévérité la justice Bretonne lui aurait fait payer tel crime s’il s’était attaqué à son Altesse le Grand-Duc

C’est donc au nom de mon client Sa Grandeur le Comte Alberic de Marsac que je vous demande de faire preuve de la plus grande sévérité et non seulement d’envoyer croupir à fond de geôle cet individu, mais de faire qu’il lui soit imposer de pourvoir à la réparation du préjudice qu’il a causé, car il lui sera difficile de prétendre vu qu’il fut aussitôt interpellé qu’il ne possède pas sur lui la somme dérobée, et s’il ne la possède plus pour quelques mauvaises raisons qu’il puisse avancer, que se tribunal lui fasse mette en vente épée et bouclier en sa possession ce qui lui évitera peut être d’être tenté de renouveler son forfait, et permettra au remboursement du préjudice, outre le fait que quelques journées de travail à la mine lui fera peut-être comprendre qu’il n’est pas si facile de gagner des écus pour les honnêtes gens.

J’en ai terminé

Dame Procureur , Dame Juge merci de nous avoir entendu et de rendre justice .[/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] « Témoin n°2 de l’accusation » [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Cancelled by Admin [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 300 écus. [/i][/size] [/color][/quote]