Damase

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=67&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/villef10.png[/img][/url]
[b][list][size=24]
Office de Justice de Villefranche de Rouergue [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Escroquerie [/color]

En date du mois de Juin 1461 [/size]
[size=14]Procès instruit le XVe jour du mois
Verdict rendu le IXe jour du mois d'aout [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Damase[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Alphi[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Sysley_desbaumes[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]
C'était son tour.. Alphi se leva, hésitante, apeurée par une salle trop sombre, trop froide, par ces gens trop sérieux. Qu'importe, l'affaire l'était tout autant. Elle respira longuement quelques instants, détendit ses poings crispés et prit la parole :
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En ce 15ème jour du mois de juin de l'an de grâce 1461, moi, Alphi, mairesse de Villefranche-de-Rouergue, dépose une affaire contre la dénommée Damase au nom de la municipalité de Villefranche, sous le chef d'accusation d'escroquerie.
Je rappelle que lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, dans un délai de court à moyen terme, ceux-ci doivent être traités lors d'un unique procès.

Voici les textes relatifs aux méfaits commis par la personne en question.

*lit à haute voix les décrets en question*

_________________________

b/Le prix de vente de la stère de bois ne devra pas dépasser 4.10 écus.

c/Le bois étant nécessaire à la mairie pour l’'export mais également aux artisans de Villefranche pour subvenir au besoin du village, l’'achat du bois en dehors de la mairie est réservé aux charpentiers, boulangers, fromagers, forgerons de Villefranche uniquement. Tout acheteurs autres que les personnes sus nommées seront passibles de poursuite judiciaire.

- Arrêté n°4 sur la spéculation

Il est interdit à quiconque d'acheter des marchandises à faible coût pour les revendre plus chers. Seule la mairie est autorisée à spéculer. Tout contrevenant sera mis en accusation pour déstabilisation du marché et escroquerie.
_____________________

Dame Damase a été prise plusieurs fois sur le fait par Cyriellle, conseillère municipale, et moi-même. Voici les preuves :
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08/06/1461 13:50 : Vous avez acheté à Damase 3 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 16,33 écus.
08/06/1461 13:20 : Vous avez vendu à Damase 3 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 15,50 écus.

09/06/1461 12:00 : Vous avez acheté à Damase 5 stères de bois pour 4,20 écus.
1461-06-09 13:30:13 : Vous avez vendu 6 stères de bois pour 4,00 écus à Damase
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Une première lettre a été envoyé par Cyriellle, à propos du prix du bois, sans nouvelle. *tend ladite lettre*

_________________________
"Bonjour,

Je viens de vous acheter 5 stères de bois à 4.20 hors le prix de vente du bois ne peut etre supérieur à 4.10 selon le décret en vigueur à villefranche.

09/06/1461 12:00 : Vous avez acheté à Damase 5 stères de bois pour 4,20 écus.

Voici le décret:
- Arrêté n°1: Sur la vente et l'achat bois

a/Le bois est la ressource de notre village, mais aussi la ressource principale de la mairie, aussi qu'il soit su par tous que toutes les stères mis en vente jusqu'à 3.70 écus sont strictement réservées au rachat par la mairie.

b/Le prix de vente de la stère de bois ne devra pas dépasser 4.10 écus.

Je vous remercie de veiller à respecter le prix la prochaine fois.

Cyrielle,
Conseillère municipale de Villefranche"
_________________________

Malgré cela, l'accusée n'a absolument pas daigné réagir positivement. La spéculation a ainsi continué.

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1461-06-10 23:10:26 : Vous avez vendu 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 15,10 écus à Damase.
10/06/1461 20:20 : Vous avez acheté à Damase 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 16,73 écus.
11/06/1461 10:50 : Vous avez vendu à Damase 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 15,20 écus.
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J'ai ensuite moi-même envoyé un courrier. Je tiens à préciser que la mairie avait fait un prêt de 55 écus à l'accusée afin de lui permettre d'obtenir rapidement son champs et ainsi de pouvoir participer activement à l'économie de la ville.

*sort le parchemin en question et le lit à haute voix*

_________________________
Bonsoir Damase,

Je me fais un peu moins présente ces temps-ci, mais ce n'est pas une raison pour en profiter.

Sachez que le marché est activement surveillé par plusieurs conseillers municipaux.
Aussi, voilà que j'apprends que vous spéculez, et que vous vendez à des prix non-autorisé.
Est-ce là votre manière de montrer votre gratitude à une ville qui vous a aider pour obtenir votre champs rapidement ?

Je suis grandement déçue par un tel comportement, et je vous donne une semaine, jour pour jour, pour rembourser votre prêt à la mairie ainsi que le fruit des ventes malhonnêtes dont mes conseillers municipaux ou moi-même avons été témoins.
La somme total s'élève à 59 écus.

Cordialement
Alphi
Mairesse de Villefranche
_________________________

Malgré cet avertissement, aucune réaction n'a été relevé de la part de Damase.

Votre Honneur, j'appelle maintenant à la barre Dame Damase, afin qu'elle vienne expliquer le pourquoi d'un tel comportement.
Dame Damase, vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit d'être représentée par un avocat.
Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
La Procure à la possibilité, elle aussi, d'appeler deux témoins à l'accusation.
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Alphi se rassit, les mains tremblantes d'avoir parlé dans une salle d'une telle austérité et attendit la suite. [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] EN ce jour du 9 Aouti 1461 Moi Sysley desbaumes Juge du Rouergue décidons que

- Attendu que l'inculpée Dame Damase ne s'est pas présentée devant la présente cour cette derniere étant supposée décédée nous ne saurions rendre jugement autre que celui du trés haut et prononçons relaxe pour les faits reprochés
- Attendu que la relaxe du prévenu ne vaut que par le fait de sa disparition faisons savoir qu'au cas ou celui-ci se manifesterait de nouveau il pourrait être poursuivi devant la présente cour pour manœuvre dilatoire et entrave à la bonne marche de la justice.

Prononçons donc la relaxe de Dame Damase
Justice est rendue.

Affaire suivante !!! [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]