Mymu_Von_Strass
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 |  Sujet: Tiwaz Lun 21 Oct - 15:37 | |
| - Citation :
Procès pour « TOP »
En date du mois de « Septembre 1461
Procès instruit le « 29 Septembre »
Verdict rendu le « 9 Octobre»
Nom de l'accusé: «Tiwaz»
Procureur: ”Sarah Tancredi”
Juge: ”Nole”
Acte d’accusation - Citation :
- « La brune avait recu une lettre de son collègue du Maine, c'est avec hâte qu'elle se dirigea au tribunal afin de lancer pour eux le procès.
Elle salua la cour et commença son acte d'accusation. *
En vertu de l’acte de coopération judiciaire qui lie Le Maine au duché d’Alençon, en vertu du Traité bilatéral de coopération judiciaire et Traité de coopération judiciaire intra Domaine Royal le 6/04/1460 Moi, Sara Tancredi, en tant que procureur, ouvre le procès à l'encontre de Dame Tiwaz pour mon collègue du Maine.
Votre Honneur, humble cour, je vais donc procéder à la lecture du courrier du procureur du Maine, sir Fiddelio Valtieri.
*La brune se racla la gorge et se mit à lire.*
Nous, Fiddelio Valtieri, Procureur du Maine, appelons à comparaître Dame Tiwaz devant cette cour, en ce jour du 29 septembre 1461, pour trouble à l'ordre public. En effet Tiwaz a pris possession par l'usage de la force la mairie de Montmirail dans la journée du 28 septembre 1461, éjectant le maire Zika hors de ses fonctions.
Voici un rapport attestant les faits :
28/09/1461 Révolte à Montmirail ! Tiwaz prend le pouvoir
Révolte à Montmirail ! Tiwaz prend le pouvoir.
Suivi peu après d'une annonce publiée dans la cité de Montmirail par cette même Tiwaz devenue maire illégalement :
Les cimetières sont pleins de gens irremplaçables, qui ont tous été remplacés.
Le pouvoir n'epuise que ceux qui ne l'exercent pas.
Have a nice day!
Tiwaz
Madame la juge voici la liste des articles de lois enfreint par Dame Tiwaz :
Codex du Maine
Section IV - Du droit pénal
Article 3 - Crimes et délits.
Article 3.1: Trouble à l'ordre public
Article 3.1 : Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public toute personne agissant de telle sorte que tous ne pourraient pas l'imiter sans mettre sévèrement en péril la bonne marche de la communauté.
Nous appellerons à la barre l'ancien maire de Montmirail expulsé dans cette attaque, Zika.
Nous rappelons au prévenu avant qu'il ne prenne la parole qu'il peut faire appel à l'assistance d'un avocat qui pourra le représenté et parler à sa place. Le Maine n'ayant point de représentant en son barreau il peut quérir les services des Avocats du Dragon en se rendant soit à leur permanence à la Cour d'Appel Royale , soit directement au siège de l'ordre du Dragon à l'Hôtel Volponne, ou bien encore en contactant leur bâtonnier Maistre Elisabeth Stilton.
Nous vous remercions Madame la Juge de nous avoir écouté et laissons dès à présent la parole à la défense. "
*Sara finit sa lecture, et s'installa confortablement dans son fauteuil attendant la suite du procès.* » Première plaidoirie de la défense - Citation :
- « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- « La brune ne fut pas surprise de ne pas voir l'accusée se présenter à la barre. Sara se leva et se racla la gorge. *
L'accusée s'illustre par son absence, ainsi selon l'adage "qui ne dit mot consent" s'applique.
Votre honneur , suite aux preuves apportés par le procureur du Maine,je n'ai rien à rajouter. L'accusée nous montre qu'elle n'a point l'attention de se montrer et d'assumer ses actes.
Je demande donc une amande de 1000 écus, qui sera rendue à la mairie de Montmirail et 4 jours de prison.
*Sara se rassoit attendant le verdict.* » Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°1 de l’accusation »
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- « Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Il ne serait que simple porte parole cette fois. C'était ainsi que serait rendu Justice ici. Sans plus attendre, Nole se leva, prêt à prononcer le verdict demandé par le Maine :*
En ce 09 Octobre de l’An 1461, nous Nole, Juge d’Alençon, élu par le peuple Alençonnais et nommé par sa Grasce d’Alençon, représentante de la Couronne en ces Terres, rendons à présent le verdict.
En vertu du Traité de Coopération Judiciaire intra Domaine Royal, le jugement rendu est celui du Duché du Maine, sous la responsabilité de Dame Nine, Juge du Maine. Le voici :
"Attendu que le prévenu n'est pas venue se défendre.
Attendu que les preuves à charges démontrent la culpabilité du prévenu.
Attendu que l'article suivant " Article 3.1 : Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public toute personne agissant de telle sorte que tous ne pourraient pas l'imiter sans mettre sévèrement en péril la bonne marche de la communauté." a était enfreint.
Nous Nine Auditore da Firenze, Juge du maine, en ce huitième jour du mois d'octobre mil quatre cent soixante et un condamnons Messire Tiwaz à 3 jours de geôles ainsi que 1000 écus d'amende en espérant que cette condamnation puisse le faire réfléchir avant de jouer avec les mainois et sa justice.
Nous rappelons au prévenue qu'il peut faire appel de ce précédent verdict à la Cour d'Appel dans un délais de 15 jours."
La séance est ainsi levée ! » Peine - Citation :
- « Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 1000 écus. »
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