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 Gadoue

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Mymu_Von_Strass
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Localisation : Alençon
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Date d'inscription : 01/07/2012

MessageSujet: Gadoue   Jeu 26 Sep - 19:27

Citation :
    Duché d’Alençon
    »


    Procès pour « TOP »

    En date du mois de « Août » 1461

    Procès instruit le « 16 Août»
    Verdict rendu le « 29 Août »


    Nom de l'accusé: « Gadoue»

    Procureur: ”Sara Tancredi”
    Juge: ”Avectoi”


Acte d’accusation
Citation :
« Sara arriva en trombe dans le tribunal, les dossiers sous les bras. Sans plus tarder, après les formalités d'usage la brune se lança dans son acte d'accusation.*

En ce 16 aout 1461, moi, Sara Tancredi, en ma qualité de Procureur ouvre le procès opposant Gadoue au duché d'Alençon,, sous le chef d'accusation de Trouble à l'ordre public aggravé.

L'article 1.3.1 et l'article 1.3.1 alinéa 1 du code Pénal, de notre corpus législatif, disposent que « pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public aggravé toute personne se révoltant contre une mairie sans l'accord préalable des autorités ducales. »
Par conséquent, l'accusée est mise en examen pour Trouble à l'ordre Public aggravé, en raison de sa révolte contre la mairie d'Argentan, par les armes qui à aboutit par la destitution forcé de la Mairesse Enae,durant la nuit du 15 au 16 août 1461.

Nous tenons à rappeler à l'accusée qu'elle a le droit d'être assistée par un avocat et d'appeler des témoins s'il le juge nécessaire.

Monsieur le juge, en premier lieu, nous laissons la parole à l'accusée. »
Première plaidoirie de la défense
Citation :
« La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »
Réquisitoire de l’accusation
Citation :
« La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »
Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
« La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »
Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°1 de l’accusation »
Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict
Citation :
«Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Nous, Avectoi, juge d Alençon, le 29 Aout 1461, rendons notre verdict.


Vu la plainte déposée le 16 aout 1461 par le Duché d'Alençon à l'encontre de Gadoue, pour Trouble à l'Ordre Public Aggravé

Vu les preuves apportées:
Affichage de l'AAP:
16/08/1461 Révolte à Argentan ! Gadoue prend le pouvoir
Révolte à Argentan ! Gadoue prend le pouvoir.

Attendu que tous les villageois d Argentan ont été témoins des faits

Attendu que l'accusé n'a pas proposé de défense, attendu que les faits s'avèrent juste selon la coutume: qui ne dit mot mot, consent

Déclarons ce jour l'accusé coupable de trouble à l’ordre publique Aggravé

Le condamnons a 7 jours de prison et une amende de 150 Ecus

Si le verdict ne vous convenait pas, vous pouvez interjeter en appel auprès de la Cour d'Appel selon les modalités coutumières.

*coup de maillet*

La séance est levée ! »
Peine
Citation :
« Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 7 jours et � une amende de 150 écus.»


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