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 Charpente

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Mymu_Von_Strass
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Localisation : Alençon
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Date d'inscription : 01/07/2012

MessageSujet: Charpente   Mer 21 Aoû - 15:34

Citation :
    Duché d’Alençon


    Procès pour « TOP »

    En date du mois de « Août » 1461

    Procès instruit le « 10 Août »
    Verdict rendu le « 10 Août »


    Nom de l'accusé: « Charpente »

    Procureur: ”Sara Tancredi”
    Juge: ”Avectoi”


Acte d’accusation
Citation :
« *Dossier toujours sous le bras, Sara entra dans le tribunal. Elle salua les membres de la cour, puis s'installa comme à son habitude.
La brune ouvrit son dossier, et s'adressa à la cour après s'être levée.*

En ce 10 août 1461, moi, Sara Tancredi, en ma qualité de Procureur ouvre le procès opposant Charpente au duché d'Alençon, sous le chef d'accusation de Trouble à l'ordre public.

L'article 1.2.1 et l'article 1.2.1 alinéa 2 du code Pénal, de notre corpus législatif, disposent que " pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public toute personne ne respectant pas un décret municipal ou ducal."

Par conséquent, l'accusé est mit en examen pour Trouble à l'ordre Public, en raison du non respect des Champs d’éligibilité pour la fonction de Maire, qui dispose que "Tout sujet d'Alençon se doit d'être résident dans la ville où il se présente depuis au moins trois mois lors de son inscription en mairie. Il devra avoir effectué au moins une fois, la fonction de conseiller municipal ou pourra demander une dérogation ducale dans le cas contraire. Enfin, Tout candidat ne devra pas avoir été condamné par la justice alençonnaise pour trahison ou haute trahison durant les trois derniers mois, ou pourra demander une dérogation ducale dans le cas contraire."

En effet, l'accusé n'est pas un habitant de la ville de Verneuil, mais un habitant de Rouen, la capitale du duché de Normandie. Il n'a donc aucune éligibilité dans notre duché, selon nos lois en vigueur.

Nous tenons à rappeler à l'accusé qu'il a droit d'être assisté par un avocat et d'appeler des témoins s'il le juge nécessaire.

Monsieur le juge, en premier lieu, nous laissons la parole à l'accusé.

*La brune s'installa à nouveau dans son fauteuil, attendant la plaidoirie de l'accusé.*»
Première plaidoirie de la défense
Citation :
« La lettre venait de m'arriver. Je m'y attendais un peu et c'est sans peur que j'allais affronter la justice de ce duché.

Je me fis introduire dans la salle par un huissier. Le procureur et ses gens étaient déjà en place. En silence, assis au fond de la salle, j'écoutais l’annoncé de l'accusation.

Je n'avais même pas envie de sourire tant cela était d'un triste, la justice ici était comme dans mon duché, plus enclin à s'occuper des petites gens et de délits mineurs plutôt que de s'occuper des brigands et autres.

Je me levais à l'invitation du procureur pour venir m'expliquer.

""Bonjour noble cour...il est vrai que je me suis présenté en tant que maire dans la ville de Verneuil mais de mon propre chef et non comme j'ai ouïe dire les mauvaises langues, à la demande de dame Boadice, tribun, je devrais dire ex tribun de Verneuil.
Je tiens avant de continuer ma défense, à demander pour cette dame que toutes accusations à son sujet, toutes calomnies et autres méchancetés soient arrêtes pour toujours...Je rajouterais même ceci, honte à ceux qui l'on jugé trop vite car pendant mes voyages, je n'ai jamais rencontré meilleur tribun que cette dame Boadice et je ne suis pas le seul à le dire et penser.

Pour en revenir à notre souci, je plaide coupable sans hésitation, car au vu de ce que vous annoncez, il est évident que je suis fautif.
Fautif de ne point avoir pris le temps de lire un texte rébarbatif.
Fautif d’avoir voulu rendre service à une ville qui allait se retrouver sans maire.
Fautif d’avoir voulu mettre mon savoir faire de maire au service d’une autre ville que la mienne.
Fautif d’avoir dépensé 50 écus qui je pense ne sont pas perdus pour tout le monde.
Fautif de m’être senti plus responsable que le maire précédent qui n’avait plus envie d’officier puisqu’il ne se représentait pas et que aucun vernoliens n’étaient intéressé par la charge.
Fautif d’être trop bon sans doute.

Suis-je vraiment responsable de ceci en fait quand on y réfléchi bien. Pourquoi personne au moment où j’ai versé les fameux 50 écus, n’est venu me prévenir de l’impossibilité de me présenter en tant que maire. Si ma mémoire est bonne, le duché touche cette somme et du fait aurait pu intervenir de suite, mais non il est plus simple de laisser faire et de venir 2 jours avant le vote pour constater cela et se dire « voilà un bon pigeon à mettre dans nos prisons et de lui soutirer du bon argent ».
Posez-vous la question à votre tour, noble cour, qui est le vrai coupable dans cette histoire, moi ou le conseil ducale dans son ensemble sans oublier le sieur Aradan que je soupçonne de ne point s’être présenté pour économiser 50 écus, sachant pertinemment que si personne ne posait sa candidature il serait maire d’office.
On appelle cela une démocratie, je ne vois pas les choses moi de la même façon mais cela n’est point le débat.

Alors oui, je suis coupable d’aimer mon prochain, coupable de rendre service, coupable sans doute d’être négligent en ne lisant point les textes de lois mais certainement pas coupable d’avoir voulu troublé l’ordre public.

Mais je vois que je vous ennuie avec mon long plaidoyer et je vais donc en finir en vous demandant simplement de faire selon votre conscience et non suivant les ordres du conseil.""


Il s’en retourna vers son siège, une vive douleur à sa jambe morte dû à la position debout un peu longue qu’il vient d’avoir, attendant la suite du procès sans grande illusion sur l’issue.
»
Réquisitoire de l’accusation
Citation :
« La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »
Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
« 'attends la plaidoirie de l'accusation avant de faire la mienne, sauf si bien sûr ce procès est déjà boucler avant même d'avoir commencé, d'où la non plaidoirie de la dite accusation à savoir la duchesse.

Alors faite ce que vous avez à faire mais sachez que par votre corpus auquel vous tenez tant m'autorise à me présenter en tant que maire du fait que je suis propriétaire depuis des mois d'un appartement en Alençon.
Moi aussi je sais interpréter les lois et elles sont ce qu'elles sont et chacun peut la voir à sa façon.

aussi, je demande l'annulation de mon procès purement et simplement car au vu de ce nouveau fait, je ne suis coupable de rien.

Vous pouvez consulter milles juristes, vous n'aurez jamais la même interprétation de votre corpus.

Voilà, j'ai dit ce que j'avais à dire, moi, au contraire de votre accusateur qui comprenant sa faute, n'ose plus venir ici même. »
Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« L'accusation a appelé Sara_tancredi.. à la barre
Voici son témoignage :
*La brune fut prise d'un petit malaise alors qu'elle était en pleine audience, Sara sortit discrètement pendant la petite pause après la plaidoirie de l'accusé pour souffler un peu. Mais quand elle voulu revenir pour intervenir et faire son réquisitoire, les portes de tribunal étaient fermé. Elle tambourina et un agent vint lui ouvrir. *

QUI a osé m'enfermer dehors alors que je me sentais pas bien? On tente de museler la proc ? C'est nouveau? ......Bon reprenons quand même.....

*La brune s'installa à nouveau à sa place. *

Monsieur si l'on vous écouté on croirait un saint descendu sur terre, malheureusement pour vous et heureusement pour cette cour, ainsi que notre beau duché, je n'avale pas vos sornette.
En tant qu'ancien Maire de Rouen, vous vous devez de connaitre la loi et en tant que voyageur les lois des provinces dans lequel vous séjournez quelques jours.

Ici, nous interprétons pas les lois, nous les appliquons tel quel. La loi stipule que vous êtes inéligible car non résident du duché d’Alençon. Vous avez certes un appartement à Verneuil, mais ce n'est point votre résidence principale, ainsi vous ne pouvez pas être candidat à élection locale et cela s'arrête là.

Vous pouvez clamer être un ange, cela ne changera rien que vous avez enfreint notre loi, que vous n'avez pas demander de dérogation au Conseil ducal pour vous présenter à cette élection municipal.
Alors, seul vous êtes responsable de ce qui arrive aujourd'hui, assumer vos fautes avant d'accuser le voisins ou d'accuser à demi mot que la Cour et moi même sommes corrompu.

En conséquence, je demande à notre humble cour, et à notre juge de vous condamné à 1 jour de prison et 50 écus d'amendes à reverser sous forme de don au duché.

*Sara s'installa de nouveau dans son fauteuil, espérant que le procès s'achève vite, afin de pouvoir se reposer après son petit malaise.* »
Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict
Citation :
« Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Que vous a donc fait le maire précèdent votre élection pour que vous le critiquiez et l accusiez de pingrerie ?
Par contre vos 50 Ecus perdu semble vous rester au travers de la gorge, vous pensez vraiment que le duché attends après cela ?



Nous, Avectoi, juge d Alençon, le 19 Aout 1461, rendons notre verdict.

Vu la plainte déposée le 10 Aout 1461 par le Duché d'Alençon à l'encontre de Charpente, pour Trouble à l'Ordre Public

Vu le Corpus législatif alençonnais
Livre II – Institutions, Pouvoirs et Eligibilité
Des maires
•Champs d’éligibilité pour la fonction de Maire :
- Tout sujet d'Alençon se doit d'être résident dans la ville où il se présente depuis au moins trois mois lors de son inscription en mairie.

Attendu que L'accusée reconnaît en ce tribunal les faits

Déclarons ce jour l'accusé coupable de trouble à l’ordre publique et suivons les désidératas du procureur
En conséquence, le duché vous condamne à 1jour de prison et 50 Ecus d’amende

Si le verdict ne vous convenait pas, vous pouvez interjeter en appel auprès de la Cour d'Appel selon les modalités coutumières.

*coup de maillet* »
Peine
Citation :
« Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 50 écus.»


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