Mymu_Von_Strass
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 |  Sujet: Assassins9 Mer 21 Aoû - 15:24 | |
| - Citation :
Procès pour « TOP »
En date du mois de «juillet » 1461
Procès instruit le « 13 juillet »
Verdict rendu le « 11 Août »
Nom de l'accusé: « Assassins9»
Procureur: ”Sara Tancredi”
Juge: ”Avectoi”
Acte d’accusation - Citation :
- « *La brune pour son premier jour n'avait pas le droit seulement à une mise en accusation mais deux ! Son premier jour en tant que procureur commençait donc sur les chapeaux de roues. Sara comme à sa première mise en accusation, s'installa et salua l'assemblé d'un signe de tête, puis se lança. *
En ce 13 juillet 1461, moi, Sara Tancredi, en ma qualité de Procureur ouvre le procès opposant Assassins9 au duché d'Alençon,, sous le chef d'accusation de Trouble à l'ordre public aggravé.
L'article 1.3.1 et l'article 1.3.1 alinéa 1 du code Pénal, de notre corpus législatif, disposent que « pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public aggravé toute personne se révoltant contre une mairie sans l'accord préalable des autorités ducales. »
Par conséquent, l'accusé est mit en examen pour Trouble à l'ordre Public aggravé, en raison de sa tentative de révolte contre la mairie de Verneuil, par les armes, durant la nuit du 12 au 13 juillet 1461.
De plus, l'accusé fut formellement reconnu parmi les assaillants, par la Maréchale Alexya, qui pourra être amener à témoigner durant le procès.
Nous tenons à rappeler à l'accusé qu'il a droit d'être assisté par un avocat et d'appeler des témoins s'il le juge nécessaire.
*La mise en accusation finit, Sara s'assit, heureuse de reprendre son souffle et attendit la suite. * » Première plaidoirie de la défense - Citation :
- « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- « *Sara ne pouvait pas croire qu'on ose ne pas se manifestée lorsque la justice l'ordonnait. Encore une circonstance aggravante pour l'accusé*
Comme dit le proverbe qui ne dit mot consent ! Par son absence, l'accusé montre à la cour, combien il se fout des lois de notre duché et de notre justice.
Que dire d'autre votre honneur. Il a été formellement reconnu par la Maréchal Alexya dans les assaillants de la mairie de Verneuil.
Puisque l'accusé est absent lors de son procès, ce qui constitue une circonstance aggravante. Je demande une peine de 85 heures de travaux généraux à la mine, ainsi qu'une amende de 100 écus.
*La brune s'installa à nouveau dans son fauteuil.* » Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- « L'accusation a appelé Alexya à la barre
Voici son témoignage :
C'était la deuxième fois qu'Alex passait les portes du tribunal, mais cette fois elle était là comme témoin pour avoir fait son devoir. C'était comique quelque part. Elle se présenta donc à l'appel de son nom, elle salua juge et procureur et prit la parole à la barre.
Effectivement dans la nuit du 12 au 13 de ce mois de juillet j'étais de garde et j'ai reconnu le sire mis en accusation, l'ayant aperçu plusieurs fois en taverne alors qu'il venait y prendre ses repas.
Elle chercha l'accusé du regard dans la salle.. encore un qui se débine pensa t elle. N'ayant rien à ajouter et l'endroit lui donnant la nausée elle salua d'un signe de tête et sortie » Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- « Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*L accusé n etant plus en retraite le jugement peut être rendu*
Nous, Avectoi, juge d Alençon, le 11 Aout 1461, rendons notre verdict.
Vu la plainte déposée le 13 JUILLET 1461 par le Duché d'Alençon à l'encontre de Assassins9, pour Trouble à l'Ordre Public Aggravé
Considérant que l'accusation a été en mesure de prouver la véracité des faits allégués, au travers Notamment du témoignage du Maréchale Alexya
Attendu que l'accusé n'a pas proposé de défense, attendu que les faits s'avèrent juste selon la coutume: qui ne dit mot mot, consent
Déclarons ce jour l'accusé coupable de trouble à l’ordre publique Aggravé et suivons les désidératas du procureur
Le condamnons a 90 Heures de travail a la mine avec restitutions des salaires au duchet ,d une amende de 40 Ecus ainsi que des excuses publiques
Vous pouvez faire appel de cette décision auprès de la Cour de Justice.
**Avectoi claqua sechement du maillet* * » Peine - Citation :
- « Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.»
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