Jsou

Citation :

Procès de Jsou

Trouble à l'Ordre Public : Procès du 24 juin 1461 Relaxé

Citation :

Comté de Flandres
Office de Justice de la ville de Gent

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de juin 1461
Procès instruit le 24 juin 1461
Verdict rendu le 13 juillet 1461

Nom de l'accusé: Jsou

Procureur: Sly Staline
Juge: Blanche Wolback-Mirolis

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Jsou dans la nuit du 20 au 21 juin 1461.

Il lui est reproché d'avoir tenté de prendre la mairie de Gent, du comté de Flandres.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public aggravé par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chap. II, Opus 3, Art. 2 :
| Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute attaque perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

Elément de preuve apporté au dossier : http://hpics.li/2d7f0b2

Ces faits sont passibles de prison !

Appelé à témoigner, le bourgmestre Lancelot, ayant maté la tentative de révolte de l'accusé.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=601378

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce jour du 24 Juin 1461,
Faict à Gent par Lancelot, bourgmestre de Gent.

Accusé Jsou, levez-vous, la Cour écoute votre défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : NIL

Témoin n°2 de la défense : NIL

Témoin n°1 de l’accusation : NIL

Témoin n°2 de l’accusation : NIL

Verdict

Citation :: Accusée levez-vous.

Je vous présente le décret comtal suivant :

Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Déclare ce qui suit :

--- Alors que Nous lui ordonnions, par Notre décret comtal du 21 juin 1461, à laisser entrer notre armée dans les murs de Gent, le gouverneur illégitime Lancelo n'a pas daigné suivre nos instructions.

--- Cette désobéissance scandaleuse a entraîné un inutile affrontement entre citoyens d'une même Nation.

--- Gavé d'orgueil revanchard, l'anarchiste Lancelo, désormais traître à la Nation flamande, met en danger la vie de ses concitoyens en les envoyant sur les remparts face aux armées du Conseil comtal.

--- Qu'il soit su que pour non-respect du décret comtal du 21 juin 1461, le traître Lancelo sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.

--- Qu'il soit su que tout citoyen se mettant au service de ce traître, en défendant son pouvoir illégitime ou en le soutenant passivement, sera poursuivi pour trahison, conformément à l'article 3 de l'Opus 4 de la Haute Justice, qui punit le refus de se soumettre à une décision du Conseil comtal.

--- Le Conseil comtal se penchera dans les prochaines heures sur un bannissement du félon.

--- Nous exhortons tous les citoyens de Flandres à venir renverser le traître Lancelo, Nous prions les habitants de Gent et d'ailleurs de ne pas défendre la mairie, pour que son insolence soit punie.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.

Fait à Gent,
Le 24 juin 1461,
Par Le Général Slamjack,
Comte des Flandres.

Par conséquent, Jsou, votre attaque de la mairie était en accord avec le conseil comtal, la Cour prononce donc votre RELAXE, et vous blanchit de toute accusation.

Dans les 15 jours suivant le prononcé de cette décision, vous pouvez interjeter appel de celle ci devant la cour d'appel (forum 1).

Fait à Bruges
Le 13 juillet de l'an de grasce 1461,
Par Blanche Wolback-Mirolis, Juge des Flandres

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.