Mickael74

Citation :

Procès de Mickael74

Trouble à l'Ordre Public : Procès du 24 juin 1461 Relaxé

Citation :

Comté de Flandres
Office de Justice de la ville de Gent

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de juin 1461
Procès instruit le 24 juin 1461
Verdict rendu le 09 juillet 1461

Nom de l'accusé: Mickael74

Procureur: Sly Staline
Juge: Blanche Wolback-Mirolis

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Mickaël74, habitant de Gent, dans la nuit du 21 au 22 juin 1461.

Il lui est reproché d'avoir tenté de prendre la mairie de Gent, du comté de Flandres.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public aggravé par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chap. II, Opus 3, Art. 2 :
| Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute attaque perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

Elément de preuve apporté au dossier : http://hpics.li/cdc6b60

Ces faits sont passibles de prison !

Appelé à témoigner, le sieur Benoitlebon, ayant bravement défendu la mairie et maté la tentative de révolte de l'accusé.

Mickaël n'est pas n'importe quel citoyen de Gent. Il en est le maréchal chef.
A ce titre, il se doit de défendre la ville, il est payé pour cela.
non seulement, il trahit la ville de Gent par sa tentative,
mais par dessus le marché, il trahit son serment d'engagement et de service, à la protection des biens et des hommes de la ville de Gent.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=601378

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce jour du 24 Juin 1461,
Faict à Gent par Lancelot, bourgmestre de Gent.

Accusé Mickaël, levez-vous, la Cour écoute votre défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Mickael se leva et alla se présenter à la barre.

"Bonjour votre honneur, comme étant dis dans cette accusation sans aucun fondement, je suis Mickael maréchal des logis chef de Gent et j'obéis aux ordres de messire le Comte des Flandres suite au décret parut pour reprendre la mairie au félon et traitre Lancelo qui a illégalement attaquer la mairie, donc cette accusation est nulle et non avenue, je reprendrais les gardes quand la ville seras dans les main d'un maire élu par les urnes et non par un brigand."

Sur ces mots, Mickael retourna s'assoir.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur, l'accusateur ne vient même pas pour son réquisitoire. Cela prouve bien que le sieur Lancelo ne sait faire que semer la pagaille dans notre comté et pester contre les personnes qui oeuvrent pour la bonne marche du comté flamand. C'est bel et bien lui le semeur de trouble ici et non moi.
Je vous demanderais donc, votre honneur, de classer cette affaire sans suite et que le sieur Lancelo paye les frais de justice qu'il a lui même lancé à tort. Il se plaint sans cesse que la justice ne se fait pas mais c'est pourtant bien lui qui entrave notre justice avec des procès inutiles.

*A la fin de sa plaidoirie, Mickael retourna s' assoir et attendit le verdict*

Témoin n°1 de la défense : NIL

Témoin n°2 de la défense : NIL

Témoin n°1 de l’accusation : NIL

Témoin n°2 de l’accusation : NIL

Verdict

Citation :: Accusé levez-vous.

Je vous présente le décret comtal suivant :

Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Déclare ce qui suit :

--- Alors que Nous lui ordonnions, par Notre décret comtal du 21 juin 1461, à laisser entrer notre armée dans les murs de Gent, le gouverneur illégitime Lancelo n'a pas daigné suivre nos instructions.

--- Cette désobéissance scandaleuse a entraîné un inutile affrontement entre citoyens d'une même Nation.

--- Gavé d'orgueil revanchard, l'anarchiste Lancelo, désormais traître à la Nation flamande, met en danger la vie de ses concitoyens en les envoyant sur les remparts face aux armées du Conseil comtal.

--- Qu'il soit su que pour non-respect du décret comtal du 21 juin 1461, le traître Lancelo sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.

--- Qu'il soit su que tout citoyen se mettant au service de ce traître, en défendant son pouvoir illégitime ou en le soutenant passivement, sera poursuivi pour trahison, conformément à l'article 3 de l'Opus 4 de la Haute Justice, qui punit le refus de se soumettre à une décision du Conseil comtal.

--- Le Conseil comtal se penchera dans les prochaines heures sur un bannissement du félon.

--- Nous exhortons tous les citoyens de Flandres à venir renverser le traître Lancelo, Nous prions les habitants de Gent et d'ailleurs de ne pas défendre la mairie, pour que son insolence soit punie.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.

Fait à Gent,
Le 24 juin 1461,
Par Le Général Slamjack,
Comte des Flandres.

Par conséquent, Mickael74, votre attaque de la mairie était en accord avec le conseil comtal, la Cour prononce donc votre RELAXE, et vous blanchit de toute accusation.

Dans les 15 jours suivant le prononcé de cette décision, vous pouvez interjeter appel de celle ci devant la cour d'appel (forum 1).

Fait à Brugs
Le 9 juillet de l'an de grasce 1461,
Par Blanche Wolback-Mirolis, Juge des Flandres

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.