Bri14183945

Citation :

Procès de Bri14183945

Trouble à l'Ordre Public : Procès du 25 juin 1461 Relaxé

Citation :

Comté de Flandres
Office de Justice de la ville de Gent

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de juin 1461
Procès instruit le 25 juin 1461
Verdict rendu le 09 juillet 1461

Nom de l'accusé: Bri14183945

Procureur: Sly Staline
Juge: Blanche Wolback-Mirolis

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommée bri14183945, habitant de Bruges, dans la nuit du 23 au 24 juin 1461.

Il lui est reproché d'avoir tenté de prendre la mairie de Gent, du comté de Flandres.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public aggravé par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chap. II, Opus 3, Art. 2 :
| Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute attaque perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

Elément de preuve apporté au dossier : http://hpics.li/a0b179a

Ces faits sont passibles de prison !

Le petit menteur de Bri qui peu des pieds prétendait venir sur Gent pour aller à la carrière remonter la pierre du comté.
Le soir même, on le chope à lancer ses caillasses sur les vitres de la mairie pour y forcer ensuite le passage.
Il veut gouter au caillou et la poussière ? Pas de soucis, on va lui en faire mordre à foison !!

Le bourgmestre de Bruges a prelevé les impots, va falloir qu'il les paie tous.
Et comme il aura presque rien rapporté à son comté, et affaibli Gent;
bah le prochain coup, faudra qu'il en paie plus, avec un bonus part de Gent ! Pour nous dédommager de ses aneries.
Et un brugeois sournois en procès, un de plus. Elle est belle la nouvelle racaille de Bruges, regardez-la !

Accusée Bri, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=601378

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce jour du 25 Juin 1461,
Faict à Gent par Lancelot, bourgmestre de Gent.

Acusée Bri, levez vous ! La Cour écoute votre défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Merci

Donc je suppose qui vous répondrait aussi des même chef accusation car je vous rappel que vous était arrivé au pouvoir grâce a une révolte.
Vous n’êtes pas légitime et faite encore un abus chère "bourgtraite" !

Et en effet je venais bien pour allés dans les mines sur la demande de la ville de Bruges qui manque de pierre pour ses mines puisse qu'il semble que le maire voulais boycotté les mines on doit faire le boulot a la place de certain, puis je n'est fait que répondre a l’appelle à une annonce comtale qui demandé a son "remplacement" du maire, une fois arrivé à Gent.

Ma révolte est légitime pour "viré" se maire accusé de haute trahison.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : NIL

Témoin n°2 de la défense : NIL

Témoin n°1 de l’accusation : NIL

Témoin n°2 de l’accusation : NIL

Verdict

Citation :: Accusée levez-vous.

Je vous présente le décret comtal suivant :

Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Déclare ce qui suit :

--- Alors que Nous lui ordonnions, par Notre décret comtal du 21 juin 1461, à laisser entrer notre armée dans les murs de Gent, le gouverneur illégitime Lancelo n'a pas daigné suivre nos instructions.

--- Cette désobéissance scandaleuse a entraîné un inutile affrontement entre citoyens d'une même Nation.

--- Gavé d'orgueil revanchard, l'anarchiste Lancelo, désormais traître à la Nation flamande, met en danger la vie de ses concitoyens en les envoyant sur les remparts face aux armées du Conseil comtal.

--- Qu'il soit su que pour non-respect du décret comtal du 21 juin 1461, le traître Lancelo sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.

--- Qu'il soit su que tout citoyen se mettant au service de ce traître, en défendant son pouvoir illégitime ou en le soutenant passivement, sera poursuivi pour trahison, conformément à l'article 3 de l'Opus 4 de la Haute Justice, qui punit le refus de se soumettre à une décision du Conseil comtal.

--- Le Conseil comtal se penchera dans les prochaines heures sur un bannissement du félon.

--- Nous exhortons tous les citoyens de Flandres à venir renverser le traître Lancelo, Nous prions les habitants de Gent et d'ailleurs de ne pas défendre la mairie, pour que son insolence soit punie.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.

Fait à Gent,
Le 24 juin 1461,
Par Le Général Slamjack,
Comte des Flandres.

Par conséquent, Bri, votre attaque de la mairie était en accord avec le conseil comtal, la Cour prononce donc votre RELAXE, et vous blanchit de toute accusation.

Dans les 15 jours suivant le prononcé de cette décision, vous pouvez interjeter appel de celle ci devant la cour d'appel (forum 1).

Fait à Bruges
Le 9 juillet de l'an de grasce 1461,
Par Blanche Wolback-Mirolis, Juge des Flandres

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.