Livingstone.

[center][size=18][color=darkred]Procès de Livingstone.  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Juin 1461 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Livingstone. au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Livingstone. était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list]
[i][size=18] En date du mois de Juin 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 23 Juin 1461
    Verdict rendu le 11 Juillet 1461 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u][color=brown]Livingstone.[/color]

    [u]Procureur: [/u] [color=black]Melvinho [/color]
  [u]Juge: [/u][color=black]Tomrone[/color][/size][/i][/list]

  [u]Acte d’accusation [/u]
[quote]En ce jour du 23 Juin 1461,

Nous, Melvinho La Fayette, Procureur d'Orléans, lançons un procès à l'encontre sire Livingstone pour Trouble à l'Ordre Public

Les faits ont été commis dans la nuit du 18 au 19 Juin 1461, sur la route entre Orléans et Blois. Sire Clotaire_aca été agressé et tous ses biens lui ont été dérobés . La description qu'il a pu faire auprès des services de la maréchaussée de son agresseur a permis de mettre la main sur le suspect, sire Livingstone, présenté ce jour devant votre tribunal.

l'accusé a dépouillé sans aucune pitié la victime ici présente une bourse contenant 16 écus.

Je vais vous donner lecture des courriers envoyés par la victime aux services de la maréchaussée

Expéditeur : Clotaire_ac
Date d'envoi : 19/06/1461 - 22:55:05
Titre : Re: Fermeture des frontières
Messire prévôt,

J'ai prévenu ma soeur qui est le commissaire au commerce de votre duché. J'avais écrit à votre gouverneur afin d'avoir un laissezpasser et ma soeur m'a certifié qu'il devrait pas avoir de problème pour que je reste dans le duché....

Je vous réponds parce que je me suis fais racketté au cours de la nuit du 18 au 19 par un jeune homme brun. Je serais capable de le reconnaitre! Ce crétin m'a volé 16 écus à peu près.

Voilà.

Cordialement

Clotaire.
--------------------------------------------------
Expéditeur : Clotaire_ac
Date d'envoi : 20/06/1461 - 20:42:40
Titre : Re: Racket
Bonsoir messire prévôt

en ce qui concerne mon racket; je suis dans la capacité de vous décrire l'homme qui m'a honteusement volé mes malheureux écus que je trimballais avec moi: 16 écus pour être honnête.

Cet homme a les cheveux châtains cachés sous une toque noire -comme la mienne!-; a les yeux bizarre.. blafards! drôle de nez, la lèvre qui tombe vers le bas; sourcils très large et assez épais. Vêtu assez sombrement. Ce minable m'a fait du chantage et pis j'ai bon coeur, j'ai presque cédé mais considéré ça comme un brigandage!

Le racket a eu lieu entre Orléans et Blois; ça a duré quelques minutes mais pas plus mais aucune représaille!

Merci de vous occuper de mon cas!

Aristotéliciennement

Clotaire Courden.
--------------------------------------------------

Le brigandage a de tout temps été considéré dans notre Duché comme un acte d'une particulière gravité, poursuivi en tant que trouble à l'ordre public selon la coutume établie. Il porte une atteinte inconsidérée à la victime, aussi matériellement, physiquement que moralement, et à la sécurité de notre Duché.

Je vais donc vous rappeler les lois applicables en Orléanais et faire lecture du Grand Coutumier et plus particulièrement du passage vous concernant, car nul n'est censé ignorer la loi.

Citer :
LIVRE III : DU DROIT PÉNAL -

Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de trouble à l'ordre public :

Toute personne usant de la violence physique,
Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,

*Puis se tourne vers le prévenu*

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

l'ordre du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

(http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier)

Sire Livingstone vous êtes donc accusé pour trouble à l'ordre public pour brigandage.

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Melvinho La Fayette
Procureur d'Orléans
Le Glaive de la justice n'a pas de fourreau
le 23 Juin 1461

[/quote]

  [u]Première plaidoirie de la défense [/u]
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

  [u]Réquisitoire de l’accusation [/u]
[quote]Votre honneur,

Votre honneur,

Que dire de plus si l'accusé ne vient pas se défendre! c'est dommage de ne pas le confronté devant sa victime.
Nous demandons une amendes de 50 écus et 3 jours de prisons

[/quote]

  [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

  [u]Verdict [/u]
[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Après un long délibéré, le juge pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'asseoir, prit ses notes et rendit son verdict.*


Messire Livingstone,

Je vais vous relire le réquisitoire du procureur à votre encontre avant de prononcer mon verdict.

"Votre honneur,

Que dire de plus si l'accusé ne vient pas se défendre ! C'est dommage de ne pas le confronté devant sa victime.
Nous demandons une amende de 50 écus et 3 jours de prison."

Messire Livingstone,

Au nom du duché d'Orléans et de sa Grasce Ninouchka,

Vu les dispositions légales définissant le délit de trouble à l'ordre public selon le livre V du droit Pénal Chapitre II : se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne usant de la violence physique,
- Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui.

Vu les différentes pièces, et déposition qui ont été versées lors de ce procès,

Attendu que le procureur a rapporté dans ces lieux, la preuve que vous avez brigandé et gravement blessé Messire Clotaire_ac dans la nuit du 18 au 19 juin 1461.

Attendu que le mutisme que vous faite part devant cette cour, démontre le peu de cas que vous faite de la justice et de ceux qui la servent et ce traduit par l'absence d'une quelconque défense.

Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public.

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave, car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Duché et qu'il doit être justement, mais sans faiblesse réprimé.

Par ces motifs, nous, Tomrone, juge de l'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de trois jours d'emprisonnement et une amende de 15 écus.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Le poids de la justice est tombé !

À Orléans, le 11 juillet de l'an de grasce 1461

Tomrone,
Juge de l'Orléans.

 [/quote]

  [u]Peine [/u]
[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 15 écus. [/i][/size] [/color][/quote]