Biloute

Citation :

Procès de Biloute

Trouble à l’Ordre Public : Procès du 22 janvier 1459 Coupable
Trouble à l’Ordre Public : Procès du 31 janvier 1459 Coupable
Trouble à l’Ordre Public : Procès du 05 février 1459 Coupable
Trouble à l’Ordre Public : Procès du 22 février 1459 Coupable
Trouble à l’Ordre Public : Procès du 16 avril 1459 Coupable
Trouble à l’Ordre Public : Procès du 09 mai 1459 Coupable

Citation :

Comté des Flandres

Procès pour TOP

En date du mois de Janvier 1459

Procès instruit le 2 Janvier 1459
Verdict rendu le 22 Janvier 1459

Nom de l'accusé: Biloute

Procureur: Guy de Dampierre
Juge: Ascalion

Acte d’accusation

Citation :

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Biloute en date du 30 décembre de l'an de grâce 1458.

Il lui est reproché d'avoir tenté de brigander Dame Zephyre sur les routes flamandes dans la nuit du 29 au 30 décembre en compagnie de son complice Meek051179.

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l'Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l'Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par la victime au Prévôt:

"* Expéditeur : Zephyre
* Date d'envoi : 30/12/2010 - 22:43:32
* Titre : les poches vides

* Messer Prévôt,

Je suis au grand dam de venir vous informer que je suis totalement alitée et dans un état pitoyable suite à l'action de brigandage dont j'ai fais l'objet tandis que je cheminais entre Bruges et Dunkerque.
Je voudrais porter plainte mais ne sais à qui m'adresser.
La bourgmestre de Dunkerque où je me trouve à présent m'a conseillé d'en référer à vos bons soins.
Et je peux faire un descriptif assez net des voyous qui ont osé porter la main sur moi.
J'y ai perdu dans l'histoire une cinquantaine d'écus (54 précisément) et des provisions (pains et maïs pour être exacte) pour quelques jours. Me voilà donc bien squelettique et j'y perds toutes mes forces.

Merci de tenir compte de ma requête et de me porter aide et assistance.

Damoiselle Zéphyre

((NB : voici mes évènements :

30-12-2010 04:14 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
30-12-2010 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Bilouteet deMeek051179 .
30-12-2010 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Bilouteet deMeek051179 (coefficient de combat 8 ), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
))"

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner la victime, Dame Zephyre.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 2 janvier de l'an de grâce 1459 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Vous connaissez sans doute l'accusé et ses intentions ne font de doute pour personne. Sa culpabilité est aussi évidente que manifeste. Surtout lorsqu'on se colle avec autant de au Sieur Meek qui n'en est pas non plus à son coup d'essais. Monsieur le juge, même un agent de la maréchaussée aurait l'air coupable en fréquentant Meek par le simple fait de l'accompagner en prison... alors Biloute qui l'accompagne pour voyager pendant plusieurs jours sur le même noeud, pensez!

Cet homme est coupable!

En connséquence de quoi, pour son agression sur Dame Zephyre, je réclame à l'accusé le dédommagement de sa victime, et avec intérêt: soit, une somme de 85 écus à partager avec son complice Meek.

Pour la violation des lois flamandes, le ministère public réclame une amende de 70 écus et une peine de 3 jours de prison.

Je vous remercie.

Greffier, veuillez noter le nom de Guy de Dampierre et la date du 18 janvier 1459
Deuxième plaidoirie de la défence.

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Zephyre à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

/me arrive en boitillant, complètement perclue et considérablement amaigrie, mourante quoi

Votre Honneur,

en effet j'ai fais l'objet d'une vile action malveillante nocturne.

/me se tourne vers l'accusé et plisse des yeux en cherchant son souffle pour le regarder

Oui oui c'est bien lui votre honneur et il avait un complice... qui est où d'ailleurs ?

/me et cherche des yeux dans la salle

Ces gredins ont profité que je voyageais seule et sans défenses autres que mon bâton pour s'en prendre à mes quelques provisions et ma petite bourse d'écus.
L'aurait plus manqué encore qu'il s'en prenne à ma vertu !

Bref.. il m'ont laissé, seule et abandonnée, sans nourriture et dans un état lamentable malgré le froid ambiant...

J'ai du mal à me requinquer de par les manques dont j'ai fais l'objet et par conséquent je demande la réparation du préjudice qui me contraint, outre les dommages matériels subits, à effectuer une longue convalescence à Dunkerque alors que ma vie et mon moulin sont à Tournai.

/me et s'incline lentement devant le tribunat avant de rejoindre péniblement sa place
Verdict

Citation :

Accusé, levez-vous !

Vous êtes bien entendu reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés.
Je vous condamne à payer une amende de 150 écus, et à une peine de prison maximale, soit 3 jours !
Allez donc travailler honnêtement à la mine, comme tout le monde...

Justice est rendue !

Fait à Tournai,
le 22 Janvier de l'an de grâce 1459,
Par Ascalion,
Juge des Flandres
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à amende de 150 écus et à une peine de prison de 3 jours.

Archivage initial effectué par Nanou

Citation :

Comté des Flandres

Procès pour TOP

En date du mois de Janvier 1459

Procès instruit le 16 Janvier 1459
Verdict rendu le 31 Janvier 1459

Nom de l'accusé: Biloute

Procureur: Guy de Dampierre
Juge: Pinolebouru

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Biloute en date du 13 janvier 1459 entre Bruges et Dunkerque.

Il lui est reproché d'avoir tenté de brigander Dame Vereka sur les routes flamandes dans la nuit du 12 au 13 janvier en compagnie de son complice Meek051179.

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l'Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l'Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par la victime au Prévôt:

"Messire bonjour,

Je désire poser plainte contre deux scélérats qui m'ont délester de ma charrette.. 30 fers et 5 viandes.. sur la route entre Bruges et Dunkerque

Voici les traces laisser par eux.

http://a.imagehost.org/0572/raket.png

Nulle coup et blessure .. Vol simple..

Je vous souhaite une belle journée et vous remercie pour le toit

Vereka"

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner la victime, Vereka.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 16 janvier de l'an de grâce 1459 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous voyons encore une fois que le Sieur Biloute n'a pas renoncé à ses mauvaises habitude d'aller chercher son pain dans la poche des autres.

A la différence de son "pote" Meek, au moins a-t-il la décence de ne pas prétendre ne pas reconnaitre sa victime. Il ne se défend même pas des faits qui lui sont reproché: il nous ignore tout simplement.

Peut-être cela vaut-il mieux pour l'honneur de cette Cour qu'il ne donne pas sa vision des faits lorsque l'on voir la désinvolture de son complice.

Biloute, encore une fois, est coupable.

Je réclame à son encontre qu'il partage avec son complice Meek un dédommagement de 85 écus envers la plaignante. Mais aussi qu'il purge une peine de prison de trois jours et qu'il s'acquitte d'une amende de 70 écus.

Je vous remercie, Votre Honneur.

Je vous prie, greffier, de noter la date du 25 janvier 1459 et le nom de Guy de Dampierre pour l'accusation.
Deuxième plaidoirie de la défence.

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Vereka à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*regarde attentivement l'accusé, ce dit que c'est bien lui et son complice en accusation*

Votre Honneur,dames et messire,
L'histoire est très banal, je vous la conte rapidement car elle ne laisse pas de doute, le soir du 12 Janvier je faisais route de Bruges vers Dunkerque et je fus accompagnée pendant un petit bout de chemin par ces messires...qui m'ont laissée après avoir subtilisée ma charrette contant mes biens. Nulle violence fut utilisé.voila tout ce qu'il y a à dire. Merci de votre attention
Verdict

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé, levez-vous !

Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés.
Vous êtes condamné à 3 jours de prison pour la sécurité des Flandres mais aussi pour votre propre sécurité !

Faites attention aux récidives, qui vous couteront de plus en plus cher dans ce tribunal.

Justice est rendue !

Fait à Anvers,
le 31 Janvier de l'an de grâce 1459,
Par Pino van Westmalle,
Juge des Flandres
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Archivage initial effectué par Nanou

Citation :

Comté des Flandres

Procès pour TOP

En date du mois de Janvier 1459

Procès instruit le 15 Janvier 1459
Verdict rendu le 5 Février 1459

Nom de l'accusé: Biloute

Procureur: Guy de Dampierre
Juge: Pinolebouru

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Biloute en date du 12 janvier 1459 entre Bruges et Dunkerque.

Il lui est reproché d'avoir tenté de brigander le Sire Argael Devirieux sur les routes flamandes dans la nuit du 11 au 12 janvier en compagnie de son complice Meek051179.

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l'Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l'Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par la victime au Prévôt:

"* Expéditeur : Argael
* Date d'envoi : 13/01/2011 - 21:28:44
* Titre : Plainte même si cela sert a rien

* bonsoir Prévôt,

je viens de me faire détroussé de tous mes bien moi un ministre de Sa Majesté. J'attends réparation légitime alors même que je voyageai entre la capitale et Dunkerque.

Cordialement

Argael Devirieux

[12-01-2011 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Biloute et de Meek051179 .
12-01-2011 04:07 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Biloute et de Meek051179 (coefficient de combat 7), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.]"

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner la victime, Argael.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 15 janvier de l'an de grâce 1459 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres. .
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Biloute, Meek, Biloute, Meek, Biloute... Ah?! Scropine!... Biloute, Meek...

Mais on n'entend que ces noms là Monsieur le Juge?

Très franchement, laissez-moi vous dire que la musique commence à être monotone et même s'il ne s'agissait que de troubadours, je les aurait déjà fait enfermer pour avoir produit une oeuvre aussi débilitante.

En voila assez! Cet homme, cet individu, ce type (appelez-le comme vous voudrez) passe le plus clair de son temps à parcourir les chemins pour agresser et dépouiller son prochain. Cette fois ci, poussant l'audance à son paroxisme, c'est un ministre de Sa Majesté, Pair de France de surcroit qui se voit attaqué. La Fleur de Lys n'inspire-t-elle pas le respect... ou au moins la crainte à ces deux brigands?

En vertu des pertes encourues, je réclame que la somme de 250 écus soit remise au Sieur Argael au titre des dommages et intérêts. Somme que Biloute devra partager avec son complice Meek051179.

Par ailleurs, le Comté de Flandres, pour sa part réclame pas moins de 120 écus d'amende à Biloute et qu'il purge une peine de 8 jours de prison.

Je vous remercie, Votre Honneur.

Greffier, je vous prie de bien vouloir noter la date du 25 janvier 1459 et le nom de Guy de Dampierre pour l'accusation
Deuxième plaidoirie de la défence.

Citation :

Mr le juge puis je rencontrer un avocat?
L'accusation a appelé Argael à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Que dire si je peux vous assurer reconnaitre ce mécréant me tenant embuscade avec son compère pour me dérober. Une chance que la justice Flamande s'occupe de la chose pour eux je l'aurais volontiers passé sur le fil de ma lame
Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé, levez-vous !

Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés.
Vous êtes condamné à 3 jours de prison pour la sécurité des Flandres mais aussi pour votre propre sécurité !

Faites attention aux récidives, qui vous couteront de plus en plus cher dans ce tribunal.

Justice est rendue !

Fait à Anvers,
le 04 février de l'an de grâce 1459,
Par Pino van Westmalle,
Juge des Flandres
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Archivage initial effectué par Nanou

Citation :

Comté des Flandres

Procès pour TOP

En date du mois de Mai 1459
Procès instruit le 28 Mars
Verdict rendu le 9 Mai

Nom de l'accusé: Biloute

Procureur: Keewy
Juge: Klesiange

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Biloute en date du 26 mars 1459.

Il lui est reproché d'avoir tenté de brigander Dame Bouna et Dame Shalymar sur les routes flamandes entre Bruges et Dunkerque dans la nuit du 25 au 26 mars 1459 en compagnie de son complice Meek051179.

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l'Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l'Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par les victimes aux services de la maréchaussée:
Lettre plainte Bouna

Ce triste messire n'est pas à son premier coup d'essai, il est connu de nos services à la maréchaussée et connait très bien le tribunal pour avoir été jugé à plusieurs reprises, je vous lis son casier judiciaire qui devient impressionnant

- Flandres , le 22/02/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres , le 04/02/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres , le 31/01/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres, le 09/11/58 - TOP non respect d'un décret concernant les frontières : procès => 25 écus d'amende.
- 30/12/1458. TOP brigandage : Procès => 150 écus 3 jours
Dunkerque: Vente illégale d'une charette, 26/01/1459, conciliation -> 1 miche de pain pour 46,00 écus.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Seront appelées à témoigner les victimes Bouna et Shalymar

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 28 mars de l'an de grâce 1459 par Keewy, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Les témoignages sont édifiants. Voyez ces deux pauvres femmes auxquelles ont a dérobé pas moins que l'équivalent de 332 écus (avec de la viande estimée à 18 écus par morceau)! Malmenées par ces hommes que la justice ne connait que trop bien, elles ont du se battre pour survivre et gouter aux affres de la misère! L'une d'elle porte même la vie, une vie peut-être déjà compromise par l'action criminelle de Meek et Biloute!

Je réclame la plus grande sévérité votre Honneur! Au vu de leurs antécédents, au vu de leur action, au vu de l'ampleur du vol, le Parquet exige que les accusés remboursent les victimes à hauteur de 200 écus chacun au titre de dommages et intérêts. Mais aussi qu'ils soient condamnés à une amende de 250 écus et à 10 jours de prison ferme!

NB: les victimes seront remboursées à hauteur de leur préjudice, la somme restante(intérêts) sera reparties de façon égale. Soit, 172+34 pour Bouna et 160+34 pour Shalymar.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Meek051179 à la barre

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Bouna à la barre Voici son témoignage:

Citation :: Bouna, suivie de près sa soeurette Shalymar,

Bonsoir dit elle tout bas, je me suis fait dépopuiller de 172 écus, entre Bruges et ici dunkerque
"26-03-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Biloute et de Meek051179 ."
puis j'ai pu savoir qu'ils étaient ici par la suite "Mémoire et vision
le lendemain pendant la patrouille pour la milice "en chemin, vous avez croisé Zefff et un groupe composé de Biloute et de Meek051179."
Je n'ai rien eu, mais une grosse frayeur pour ma soeur, j'espère qu'elle n'accouchera pas avant l'heure.

Bouna, évita de croiser le regarde de l'accusée par crainte de se faire a nouveau agresser..

L'accusation a appelé Shalymar à la barre Voici son témoignage:

Citation :: Voici son témoignage :
Shalymar s'avança doucement devant les gens de la cour.
Une main déposée délicatement sur son ventre bien arrondi elle se mit à parler regardant de ses yeux bleus l'assistance ignorant l'accusée :

Bonjour, je me nomme Shalymar. Je reconnais la personne qui m'a brigandée (le 26-03-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Biloute et de Meek051179 .).
Elle m'a dérobée 5 morceaux de viandes et 70 écus.
J'ai perdu beaucoup de force comme vous vous en doutez,
mais là cette attaque aura des conséquences sur la santé de mon bébé...
S'en prendre à une femme enceinte est un acte de lacheté. De plus ma soeur a été aussi attaquée par cette personne.
Je demande que vous rendiez à ma soeur et à moi-même nos affaires et notre argent.
De plus, j'ai du aller travailler pour pouvoir payer mes impôts...et là encore je ne puis honorer ma taxe de taverne...
Shalymar reprend son souffle tentant de calmer sa colère...Le visage pâle elle attend.

Verdict

Citation :: Considérant que Demoiselle Shalymar, l'une des deux victimes de l'agression, désigne formellement Messire Biloute comme étant l'un de ses agresseurs.

Considérant que Messire Biloute a été reconnu par Messire Guy de Dampierre dans la nuit du 28 au 29 mars de l'an 1459, soit trois jours après l'agression des Demoiselles Shalymar et Bouna, en compagnie de Messire Meek051179 et d'un troisième individu (cf. procès Biloute dont le verdict a été rendu le 16 avril de l'an de grâce 1459); que le groupe s'était livré ce soir là à une tentative de brigandage.

Considérant dès lors que le constat selon lequel Messire Biloute se livrera à un acte de brigandage en compagnie de Messire Meek051179 quelques jours après les faits dont il est question dans ce procès apporte du crédit supplémentaire au témoignage de Demoiselle Shalymar lorsqu'elle désigne Messire Biloute comme étant l'un de ses deux agresseurs avec Messire Meek051179; que les agresseurs de la Demoiselle Bouna sont nécessairement les mêmes que ceux de la Demoiselle Shalymar qui l'accompagnait.

Considérant que la Charte du Juge prévoit qu'en cas de délits particuliers non répétés, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante: personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours ; personnage de niveau 2: 6 jours ; personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours" mais que toujours selon cette charte, "si les délits étaient répétés, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours".

Considérant que le brigandage constitue un délit particulier du point de vue de la Charte du Juge.

Considérant que Messire Biloute a été condamné plusieurs fois pour troubles à l'ordre public dont au moins une fois pour brigandage.

Considérant dès lors que Messire Biloute peut être considéré comme un récidiviste puisqu'il a répété plusieurs fois le délit de brigandage.

Considérant que d'après nos informateurs, Messire Biloute possède sur lui, au jour du jugement, la somme de 95 écus.

LA COUR DECLARE Messire Biloute COUPABLE d'avoir été l’auteur d’un acte de brigandage et le condamne à 1 jour de prison, à une amende de 60 écus et à rembourser la somme de 180 écus aux deux victimes à titre d'indemnisation.

Messire Biloute , le Procureur avait requis 10 jours de prison, 250 écus d'amende et le versement de 200 écus de dommages et intérêts pour chaque victime. Absolument rien n'empêchait la cour de suivre le réquisitoire au moins pour ce qui est des 10 jours de prison et de l'obligation d'indemnisation ainsi que de vous condamner non pas à 60 écus mais à 95 écus d'amende. Toutefois, la Cour a noté que vous aviez été condamné il y a peu à plusieurs jours de prison et que vous fûtes sévèrement mis à terre par les armées flamandes, vous immobilisant ainsi pour une période de 45 jours. Aussi, la Cour a estimé que vous aviez suffisamment payé pour votre comportement en Flandres. Elle a décidé de faire preuve de clémence à votre égard. Il est temps probablement pour vous aussi de tourner la page de l'épisode flamand. Vous pouvez toutefois revenir en Flandres si vous avez l'intention de procéder au remboursement des deux victimes. Vous devrez alors avertir les autorités flamandes de votre volonté de vous rendre dans la plus proche ville flamande à cette fin et devrez être en possession de 200 écus sur vous au préalable. Les autorités flamandes vous indiqueront alors la manière de procéder. Dans le cas plus que probable où vous ne souhaiteriez pas rembourser les victimes, bon vent !.

Justice est dite, que justice soit faite!

Fait à Bruges le 9 mai de l'an de grâce 1459
Par Klesiange dit Klesiange d'Acier, Juge de Flandres

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison, à une amende de 60 écus et à rembourser la somme de 180 écus aux deux victimes à titre d'indemnisation.

Archivage initial effectué par Nanou

Citation :

Comté des Flandres

Procès pour TOP

En date du mois de Avril 1459

Procès instruit le 30 Mars 1459
Verdict rendu le 16 Avril 1459

Nom de l'accusé: Biloute

Procureur: Keewy/ Adrienne
Juge: Klesiange

Acte d’accusation

Citation :

Le Proc fruité arriva quelque peu énervée au tribunal, faut dire que les plaintes concernant des actes de brigandage commençaient à être nombreux ces temps ci, mais les vils étaient toujours les mêmes. Exaspérée , elle s'approcha de la barre

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Wyllone en date du 28 mars 1459.

Il lui est reproché d'avoir tenté de brigander Guy de Dampierre et sa promise Dame Cerrydwenn qui plus est , est en attente d'un heureux évènement, sur les routes flamandes entre Bruges et Dunkerque dans la nuit du 28 au 29 mars 1459 en compagnie de ses complices présumés Biloute et Meek, largement connus de nos services et de nos geôles

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l'Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l'Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par les victimes aux services de la maréchaussée:
Lettre plainte

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Seront appelées à témoigner les victimes Guy de Dampierre et Dame Cerrydwen

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 30 mars de l'an de grâce 1459 par Keewy, Procureur des Flandres.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Au moment d'honorer la Cour de son réquisitoire, le procureur intérimaire de Flandres se leva et arpenta le prétoire, les mains croisées derrière le dos, la mine sombre. S'arrêtant au centre de l'estrade, elle pointa de l'index le banc vide des accusés :*

Les faits sont graves. Le refus de l'accusé à venir se justifier de son forfait est un outrage à la Cour !

Les témoignages sont accablants, la tentative de dérober leur bourse à deux notables flamands ne fait aucun doute ! S'il est reparti bredouille, l'intention de brigander est punissable en nous référant au second livre du chapitre 2 de notre Corpus Législatif :

Op. 1. Définition.

Article 1bis
1. La tentative d'infraction est l'acte par lequel un contrevenant tente de commettre un acte délictueux sans y parvenir, par le fait d'éléments extérieurs.
2. La tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative.

L'accusé n'a eu aucun scrupule à agresser une femme sans défense et portant la vie, il n'a manifesté aucun remord.

Aussi, Votre Honneur, je vous demande une peine exemplaire à son encontre afin de le dissuader de toute envie de récidiver. Puissent trois jours de méditation intensive dans nos geôles lui permettre de faire repentance et de retrouver les sentiers de la droiture.

*Exécutant une pirouette, elle se retira, laissant les magistrats décider à huis clos du sort réservé à ce malandrin.*
Deuxième plaidoirie de la défence.

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Meek051179 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Guy de Dampierre à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Cerrydwenn à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

Considérant qu'un document intitulé "Lettre plainte" a bien été produit à la Cour mais que le contenu, vide, ne fait aucunement référence à l'accusé; que dès lors, ce document ne peut être reçu comme preuve de la prétendue aggression.

Considérant à propos du témoignage de Demoiselle Cerrydwenn que d'une part, il renvoie à ce même document dont la Cour ne peut faire le moindre usage et d'autre part, il fait mention d'une agression par "Biloute et deux comparses" sans que l'on sache avec certitude si Wyllone est l'un des deux comparses en question.

Considérant que la Charte de la bonne justice de la Cour d'appel dispose que "si plusieurs individus sont soupçonnés d'avoir participé à un même délit, chacun d'eux doit bénéficier d'un procès personnel"; que dès lors, la présente Cour ne peut s'appuyer sur des preuves qui sont avancées dans un autre procès même si elles devaient conduire à reconnaître la responsabilité de messire Wyllone dans l'agression des deux plaignants.

LA COUR DECLARE Messire Wyllone NON COUPABLE d'avoir été l’auteur d’un acte de brigandage.

Messire Wyllone, vous êtes relaxé dans cette affaire en raison des faiblesses évidentes de l'accusation. Ceci dit, il me semble bien que la Cour va très bientôt se pencher sur un autre de vos haut-faits, donc...

Justice est dite!

Fait à Bruges le 15 avril de l'an de grâce 1459
Par Klesiange dit Klesiange d'Acier, Juge de Flandres
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à 5 jours de prison.

Archivage initial effectué par Nanou

Citation :

Comté des Flandres

Procès pour TOP

En date du mois de Février 1459

Procès instruit le 4 Février 1459
Verdict rendu le 22 Février 1459

Nom de l'accusé: Biloute

Procureur: Guy de Dampierre/Calyn
Juge: Pinolebouru

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Biloute en date du 22 janvier 1459.

Il lui est reproché d'avoir tenté de brigander Dame Chicca0 sur les routes flamandes dans la nuit du 21 au 22 janvier en compagnie de son complice Meek051179.

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l'Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l'Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par la victime aux services de la maréchaussée:

"22-01-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Biloute et de Meek051179.

Il n'ont pas voler beaucoup un peu de nourriture et quelque écus mais c'est tout."

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelée à témoigner la victime Chicca0.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 25 janvier de l'an de grâce 1459 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Exactement au même titre que les autres procès en cours pour brigandage, je demande la même peine, c'est à dire 150 écus d'amende, et 10 jours de prison.

Je vous remercie Votre Honneur.

Réquisitoire fait le 04 Février 1459 par Calyn, Procureur des Flandres.
Deuxième plaidoirie de la défence.

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé, levez-vous !

Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés.
Vous êtes condamné à 3 jours de prison pour la sécurité des Flandres mais aussi pour votre propre sécurité !

Faites attention aux récidives, qui vous couteront de plus en plus cher dans ce tribunal.

Justice est rendue !

Fait à Anvers,
le 22 février de l'an de grâce 1459,
Par Pino van Westmalle,
Juge des Flandres
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Archivage initial effectué par Nanou