Sidoine le Ténébreux

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Avril 1461 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXVIIIe jour du mois
Verdict rendu le Ve jour du mois de Mai [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Sidoine.le.tenebreux[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Koslov[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Benoit560[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]En ce XXVIIIème jour de Avril de l an de grâce 1461 s ouvre la comparution de Messire Sidoine.le.tenebreux devant le Juge Benoit560, présidant la Cour de justice du Rouergue, suite à la mise en accusation par le Procureur Koslov requérant pour le Comté du Rouergue.

*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.*

Le Procureur du Rouergue observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation.

A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Comté du Rouergue jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation au prévôt en indiquant quelle bourgade du Rouergue vous désirez rejoindre.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat reconnu du Comté du Rouergue, dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Index du forum - Cour d'Appel - Index du Forum - Les Avocats du Dragon

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes la seule responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

Messire Sidoine.le.tenebreux tient son lieu de résidence principale à Epinal en Duché de Lorraine.

Messire Sidoine.le.tenebreux vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l ordre public pour Brigandage selon les articles suivants:

Article 5.2.2 et Article 5.2.4, rubrique 5.2.Des crimes et délits du Livre V du droit pénal du Très Ancien Coutumier du Rouergue .

Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.
-------------------------------
Livre V - Du droit pénal -

5.2.Des crimes et délits

Article 5.2.2.Du brigandage

Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

Article 5.2.4.Du trouble à l'ordre public

L ordre public désigne l état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d un droit individuel ou d une action du Comté exercé de manière licite.
-------------------------------

Votre honneur, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s il vous plait...

* Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
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Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:

Preuve 1 : http://i44.tinypic.com/161x2sy.jpg

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Preuve 2 : courrier ecrit de la part de dame Genevy
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Expéditeur : Genevy
Date d'envoi : 28/04/1461 - 18:11:43
Titre : plainte
Bonjour maire,

Mon nom est Genevy, et je suis en train d'écrire directement à vous poursuivre pour vol qualifié:

Sidoine.le.tenebreux

Hier, mon partenaire et moi sommes venus à Aurillac Daraxa vers la Catalogne, lorsque ce monsieur nous enlevons ecus et la nourriture que nous avions. Et d'autres ne passent pas la même chose, s'il vous plaît! Travlers d'alarme il ya un voleur à Rodez, le point Aurillac.

Merci beaucoup pour votre attention, et de rester en attente si vous avez besoin de quoi que ce soit.

Genevy.

PAF: Désolé pour l'écriture, mais je n'ai pas accès au forum.
J'ai laissé un aperçu complet du vol comme une preuve de la plainte. Je vous remercie!
http://i44.tinypic.com/161x2sy.jpg
Je vous remercie.

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Buenos días Señor Prefecto,

Mi nombre es Genevy, y le escribo directamente a usted para demandar por atraco a:

Sidoine.le.tenebreux

El día de ayer mi compañera Daraxa y yo veníamos de Aurillac rumbo a Cataluña, cuando este señor nos quito escudos y la comida que teníamos. Y para que otros no pasen lo mismo, por favor! Alarmar a viajeros que hay un atracador en el punto de Rodez-Aurillac.

Muchas gracias por su atención, y quedo pendiente por si necesita algo.

Genevy.

FRP: Disculpe por escribirle, pero no tengo acceso al foro.
Le dejo un pantallazo completo del atraco como prueba de la denuncia. Gracias!
http://i44.tinypic.com/161x2sy.jpg
Gracias.

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a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

Dame Genevy ,accompagnée de Dame Daraxa ont été agressées dans la nuit du 27 au 28 avril 1461 par un homme sur les chemins de notre Comté,sur les routes entre Aurillac et Rodez.
Dame Genevy a déposé plainte (preuve 1) auprès de Messire Colhomban Prévost des Maréchaux du Rouergue, qui a transféré la plainte au Bureau du procureur (preuve 2).

Dame Genevy déclare le vol de nourriture et de quelques ecus


b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

Dès réception de la plainte par le Prevot des Marechaux du Rouergue , le bureau du procureur a contacté la victime afin d'obtenir les preuves constituants le dossier. l individu a été identifié par les douaniers en la personne de Sidoine.le.tenebreux grâce à la description faite par la victime.

En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance .

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En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
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Dame Genevy - victime
Dame Daraxa - victime
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*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Rouergue, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé(e)

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2072352 ( forum Principal - Index du Forum -> La gargote Rouergate - Parlador Roergat - Annonce : [RP] Lois en vigueur dans le comté de rouergue )

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
Sidoine avance à la barre...

Bonjour à tous !

Je me permets, messieurs les jurés, de m'étonner ...
En effet, de quelle manière, ces deux personnes peuvent connaitre mon nom?
Vous devriez plutôt vous demander comment ce fait-ce que ces personnes connaissent mon nom alors que je ne les ais jamais vu !!!!
Ne serait-ce pas une fausse accusation? Moi qui n'ai jamais fait de mal à une mouche, pourquoi me retrouverais-je ici, accusé d'un méfait?

Si le tribunal se permet de croire de fausse accusation... Alors me défendre n'a plus d'intéret...

Puis se retire...[/quote]


[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]* Le Procureur écouta la defense de l'accusé et de la victime.Le colosse qu'il etait, se leva pour donner son réquisitoire *

Nous sommes la devant des faits reels , mais que l'accusé ne defend en rien par son temoignage , hormis par sa refus d'avoir participer à de tels actes.
Effectivement , Messire Sidoine.le.tenebreux ici present nie l'acte de brigandage qu'il aurait commis sur les chemins du Rouergue.

mais alors , d'autres questions viennent de ce fait à mon esprit , et surement à ceux de la cour ici present :
Pourquoi donc , les deux voyageuses auraient elles porté à notre connaissance un tel acte ?
Pourquoi raconter de telles histoires , au risque de perdre son temps en procedure , au lieu de continuer tranquillement leur voyage vers chez elles ?
Pourquoi auraient elles citer votre nom , si elles ne l'avaient point entendu comme bon vous semblez le dire pour votre defense.?
Peut etre Messire Sidoine.le.tenebreux , avez vous manqué de discretion lors de votre attaque sur ces deux malheureuses voyageuses etrangeres au royaume de France ?



* Le procureur se tourne vers le Juge *

Vostre Honneur ,

Au vu du délit de brigandage avéré,
Au vu de l'acte d'agression sur les personnes de Dame Daraxa et Dame Genevy sur les terres de notre Comté qu'est le Rouergue,
Au vu de la volonté de l'accusé de nier les faits qu'il a commis ,

Je requiers donc une amende de 30 ecus ainsi qu'une peine de 2 jours de prison ferme afin de faire reflechir l'accusé.

Je remercie la Cour m'avoir écouté[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [u][b]L'accusation a appelé Genevy à la barre[/b][/u]
Voici son témoignage :
[quote]Bonjour Mesdames et Messieurs,

Mon nom est Genevy de Tortosa, Catalogne. Désolé, je ne connais pas beaucoup le français, donc j'ai besoin d'un traducteur.

Daraxa et moi, rentrer à la maison, et dans la façon d'Aurillac, Rodez, le bandit connu sous le nom Sidoine.le.tenebreux, ont pris notre nourriture et boucliers que nous avions, j'ai réussi à voler 126 esc et 3 poissons.

Je veux que justice soit faite, et que ce voyou est arrêté, et cesser d'importuner les voyageurs.

Merci beaucoup pour la demande.

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Buenos días sus Señorías,

Mi nombre es Genevy de Tortosa, Cataluña. Disculpe, yo no entiendo mucho el francés, por lo que necesitaré de un Traductor.

Daraxa y yo, regresabamos a casa, y en el camino de Aurillac-Rodez, el bandolero conocido como Sidoine.le.tenebreux, nos quitó la comida y escudos que teníamos, a mi logró robarme 126 esc y 3 pescados.

Quiero que se haga justicia, y que este bandolero sea detenido, y deje de molestar a los viajeros.

Muchas gracias por atender la demanda.[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]
 En ce 5 Mai 1461, Moi Benoit de Herstal, Juge du Rouergue, vais rendre mon verdict!

Vu la mauvaise foi de l'accusé alors que la victime l'a bel et bien reconnu!
Vu le montant du vol de l'accusé

Je déclares l'accusé Coupable et le condamne a une amende de 25 écus et une peine de 2 jours de prison ferme pour le faire réfléchir de ses actes !

Que Justice soit rendue![/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 25 écus. [/i][/size] [/color][/quote]