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 Mayline

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Mymu_Von_Strass
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Localisation : Alençon
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Points : 342
Date d'inscription : 01/07/2012

MessageSujet: Mayline   Ven 31 Mai - 16:39

Citation :
    Duché d’Alençon


    Procès pour « TOP »

    En date du mois de « Avril » 1461

    Procès instruit le « 17 Avril »
    Verdict rendu le « 9 Mai »


    Nom de l'accusé: « Mayline»

    Procureur: ”Ghilhem du Ried”
    Juge: ”Cengi de Layrac”


Acte d’accusation
Citation :
« **Le procureur se lève, face à son public, désormais habitué au rituel, il énonce l'acte d'accusation d'une fluidité à toute épreuve.**

Nous, Ghilhem du Ried, Procureur d'Alençon, sous la grâce de Sabaude Renard, Duc d'Alençon, au nom de Sa Majesté Eusaias I, Roy de France,
En ce jour du dix-sept avril de l'An de Grasce 1461,
Annonçons l'ouverture du procès du Mayline.

Accusée, vous comparaissez devant l'éminente Cour du Duché d'Alençon pour Trouble à l'Ordre Public. À plusieurs reprises, au cours du glacial mois de mars, vous avez publié en mairie d'Argentan des offres d'emplois ne demandant aucune compétence particulière (0 caractéristiques), contrevenant par là-même à la convention économique d'Alençon. Laissez-moi vous remémorer un court extrait.

**Se saisissant de l'extrait de ladite convention.**


***********

Registre - 9 - L’emploi et les taxes sur l’emploi

Les emplois sont disponibles sur le panneau d’affichage dans chaque mairie. Toute personne peut prétendre à un emploi et une réponse sera automatiquement apportée dans un délai maximal de 20 minutes.

Spécificité 1 - Le niveau de compétence :

Nulle embauche ne devra être faite en dessous de 12 points de caractéristiques pour les emplois issus de l'agriculture ou de l'élevage.

Spécificité 2 - Le niveau de rémunération :

Le salaire demeure à l’entière convenance de l’employeur.

Spécificité 3 - Taxation sur l’emploi :

Les embauches sont taxées à hauteur de 1% et ceci au sein de chaque commune sise en la province du Duché d’Alençon.

***********


Vous n'avez, qui plus est, pas daigné répondre aux multiples rappels à l'ordre que vous ont fait parvenir les services de police de la ville d'Argentan. Pire encore, vous avez récidivé six jours plus tard. Voici les preuves fournies lors de l'enquête.


***********

Mayline cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise: aucune. Salaire : 15,78 écus.

courrier envoyé

***

le 3 avril
Mayline cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: aucune. Salaire : 15,78 écus.

***

le 4 avril
Mayline cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: aucune. Salaire : 15,78 écus.

***********


Pour ce délit, vous encourez jusqu'à quatre jours de prison.

La Cour vous demande formellement de rester à sa disposition durant la totalité de votre procès, sans quoi vous vous exposerez à des circonstances aggravantes. Le Duché d'Alençon vous accorde le droit à un avocat, ainsi qu'à deux témoins. Les textes de lois peuvent être consultés en gargote et au château.»

Première plaidoirie de la défense
Citation :
« Votre honneur ...

Je reconnais les faits qui me sont reprochés , mais comme vous venez de le dire, le mois de mars fut glacial et je voulais donner la chance aux sans abris la chance de faire face a la rudesse de l'hiver qui semblait s'eterniser en mangeant correctement tout en apportant leur aide aux cultivateurs et artisans comme moi qui suis seule pour m'occuper de mes champs ...
En aucuns cas votre honneur je ne voulais porter atteinte ni a ma ville ni a mon duché ni a qui que se soit ...
Je reconnais avoir reçue un avertissement a ce sujet et depuis je m'etais efforcée de faire bien attention en mettant mes offres en mairie et je m'excuse si j'ai maladroitement reiterée cette erreur .
Sachez que je suis de nature tres maladroite mais que je m'efforce a appliquer les regles qui vont dans le sens de la justice.
Je vous presente encore toutes mes excuses et vous prie de bien vouloir les accepter en me relaxant .»

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
« **Ayant écouté attentivement la défense de l'accusation, le procureur se lève de nouveau.**

Attendu que l'accusée reconnaît les faits de trouble à l'ordre public qui lui sont reprochés,
Attendu que l'accusée reconnaît avoir récidivé, malgré le fait qu'elle ait été avertie à plusieurs reprises par les services municipaux d'Argentan,
Attendu que la loi est ainsi faite pour inciter les personnes à se rendre à la mine afin de favoriser la production minière du Duché d'Alençon,
Attendu qu'en agissant de la sorte, l'accusée est allée à l'encontre des intérêts du Duché alençonnais,

**Reprenant son souffle, le Ried de se tourner vers le Juge.**

Requérons, messire le Juge, à l'encontre de l'accusée, dame Mayline, une simple amende de 30 écus, en espérant qu'elle daigne bien ne plus réitérer de tels actes.

**Le Procureur de se rasseoir.** »

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
« May écoutait le procureur énumérer les charges retenues contre elle ...
C'est avec les yeux rougis par les larmes versées ces dernières heures ,qu'elle attendait le jugement .
Quand elle vit le procureur se rasseoir ,elle prit la parole une dernière fois en s'adressant au juge ...

Votre honneur ,je ne suis pas une meurtrière , je ne suis pas une voleuse , je ne suis pas une fille de rien , je ne suis qu'une pauvre paysanne débutante sachant a peine lire et écrire mais connaissant bien les rudesses de la vie , je sais ce que c'est d'avoir faim, d'avoir froid ... je sais aussi qu'il est parfois difficile de trouver du travail ...
Votre honneur je n'ai volée personne , je paie mes impôts , mes taxes ,je ne spécule pas , j'essaye toujours de mettre ma production au moins cher pour aider tout le monde et c'est parfois ceux qui en ont le plus qui profite de mon maïs pas cher ou encore ma viande ...
Je sais votre honneur que ce n'est pas une excuse ...
Mais juste pour cette fois , accordez moi votre clémence ... par pitié ... je vous promets de ne plus recommencer ...

La jeune fille se retira en cachant son visage pleins de larmes dans ses mains »

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
« Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Nous, Cengi de Layrac, Juge d'Alençon, le 09 mai 1461, rendons notre verdict.


Vu la plainte déposée le 7 avril 1461 par le Duché d'Alençon à l'encontre de Mayline pour violation du décret sur les embauches ;

Vu la convention économique d'Alençon ;
Vu les articles 1.2.1, 1.2.1.1, 1.2.1.2 et 2.1.1 du Livre Trois du Corpus législatif alençonnais ;


Considérant que l'accusation a été en mesure de prouver la véracité des faits allégués, au travers notamment des preuves rapportés les services municipaux d'Argentan ;

Attendu que la défense n'a pas été en mesure d'apporter des moyens en fait ou en droit légitimant ses actes ; que lorsqu'elle invoque des circonstances de fait pour donner un sens à ses actes, elle oublie qu'elle n'a pas cherché la médiation des agents de la municipalité, pas même pris le temps de leur répondre, en plus du fait qu'elle ait récidivé moins d'une semaine après ; que c'est bel et bien ses actes qui conduisent la Cour à statuer ;

Attendu que les arrêts de la Cour n'ont pas seulement une vertu punitive, mais aussi pédagogique ;

Attendu que l'accusé n'a pas souhaité prendre part à une peine relative ;

Mais attendu que le repentir et les excuses de l'accusée sont de nature à caractériser des circonstances atténuantes conformément à l'article 2.4.1 du Code suscité ;


Rappelle que toute décision de prime instance peut faire l'objet d'une interjection d'appel.


La Cour décide :

Article 1 : Mayline est coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Article 2 : Condamne ladite personne à un jour de prison dès la publication de cet arrêt.
Article 3 : Condamne ladite personne à 30 écus d'amende dès la publication de cet arrêt. »

Peine
Citation :
« Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 30 écus.»



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