Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le deal à ne pas rater :
Cdiscount : -30€ dès 300€ d’achat sur une sélection Apple
Voir le deal

 

 Orian

Aller en bas 
AuteurMessage
Blondine
Archiviste
Blondine


Nombre de messages : 82
Réputation : 0
Points : 138
Date d'inscription : 04/10/2012

Orian Empty
MessageSujet: Orian   Orian EmptyMar 21 Mai - 14:03

Procès de Orian

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Avril 1461 Arrow Coupable
Revenir en haut Aller en bas
Blondine
Archiviste
Blondine


Nombre de messages : 82
Réputation : 0
Points : 138
Date d'inscription : 04/10/2012

Orian Empty
MessageSujet: Re: Orian   Orian EmptyMar 21 Mai - 14:05

Orian Mainepetit6tx
    Comté du Maine
    Office de Justice du Maine

    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de avril 1461

    Procès instruit le 19 avril 1461
    Verdict rendu le 8 mai 1461


    Nom de l'accusé: Orian

    Procureur:   Nine.
    Juge: Dimaro



Acte d’accusation
Citation :
*Nine arriva une nouvelle fois au tribunal, et décoiffa par la même occasion le juge blond puis débuta*

Sir le Juge mes respects,

Nous Nine Auditore da Firenze, procureur du Maine, appelons à comparaître ce dix neuf avril mil quatre cent soixante et un, Sieur Orian pour brigandage.

En effet cet homme a rackettait dans la nuit du 18 au 19 avril 11461, sur la route entre Mayenne et Laval Dame Oo.cerise.oo.


Nous vous faisons lecture de la plainte de la victime:



"Expéditeur : Oo.cerise.oo
Date d'envoi : 19/04/1461 - 16:54:41
Titre : Agression sur les routes....
Bonjour Dame Prévôt,

Sur les conseil de Dame Emya, je vous adresse cette missive afin de vous informer que j'ai été victime d'une agression sur la route entre Mayenne et Laval cette nuit.

J'ignore l'identité de mon agresseur mais me souvient parfaitement de son regard ! il avait les yeux bleus et portait une barbe blonde.... de la même couleur que ses cheveux. J'en avait encore une pleine poignée dans la main lorsque j'ai repris connaissance.

Cet individu m'a dérobé ma charrette, mes 74 sacs de maïs, 1 fruit, 1 barque et plus de 100 écus ! hélas.... je n'ai rien qui puisse vérifier mes dires quand à ce qu'il m'a dérobé..... uniquement ma bonne foi !

Outre le préjudice que j'ai subit, cet individu c'est attaqué à un Dragon de L'ost !

Que dois-je faire afin que plainte soit déposée contre ce triste sir ?

Merci par avance des suites que vous donnerez.

Oo.Cerise.oO

citer :
19/04/1461 04:16 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
19/04/1461 04:09 : Vous avez été racketté par Orian .
19/04/1461 04:09 : Vous vous êtes battu avec Orian (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ."

Nous vous faisons maintenant lecture des articles de lois enfreint par Sieur Orian:

Codex du Maine
Section IV - Du droit pénal
Article 3 - Crimes et délits.
Article 3.1: Trouble à l'ordre public

Article 3.1 : Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public toute personne agissant de telle sorte que tous ne pourraient pas l'imiter sans mettre sévèrement en péril la bonne marche de la communauté.

Nous appelons Dame Oo.cerise.oo, victime de ce crime.

Nous rappelons au prévenu avant qu'il ne prenne la parole qu'il peut faire appel à l'assistance d'un avocat qui pourra le représenté et parler à sa place. Le Maine n'ayant point de représentant en son barreau il peut quérir les services des Avocats du Dragon en se rendant soit à leur permanence à la Cour d'Appel Royale , soit directement au siège de l'ordre du Dragon à l'Hôtel Volponne, ou bien encore en contactant leur bâtonnier Maistre Elisabeth Stilton.

Nous vous remercions de Nous avoir écouté Sir le Juge et laissons la parole à la défense.


Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Nine regardait la place vide de l'accusé et soupira, puis remerci d'un sourire la victime*

Sir le Juge,

Comme vous pouvez le constater encore un brigand qui n'ose venir ici lieu pour se défendre.
Nous Nine Auditore da Firenze, procureur du Maine, demandons une amende de 60 écus ainsi qu'une peine de prison de deux jours.
Si nous demandons cela c'est que tout d'abord le prévenue n'est pas venue, ce qui'est une faute aggravante mais surtout Dame Cerise ici présente est une soldat de l'ost mainoise cet homme c'est attaqué lâchement à une femme prête à sacrifier sa vie pour notre Comté.

Nous vous remercions de nous avoir avoir écouté

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

L'accusation a appelé Oo.cerise.oo à la barre :
Citation :
Cerise avança à la barre...... salua la cours.... pris la parole afin de narrer les faits qui l'avait amenée ici....

Dans la nuit du 18 au 19 avril, alors que je me rendais à Laval afin d'y rejoindre le Lieutenant Daxar, afin d'aller nettoyer les routes du Maine d'éventuels brigands, voilà que j'ai été sauvagement agressée par un triste individu au détour d'un chemin !
Ce bougre m'a sauter dessus, mise à terre sans ménagement, afin de me dérober tout ce que j'avais en ma possession !
J'ai eu beau ne pas me laisser faire, il a eu raison de moi et le temps que je reprenne mes esprits, il avait disparu avec ma charrette, mes maïs, ma barque et mes écus !

Je me souviens parfaitement de ce regard bleu..... un bleu à faire peur par la froideur de son regard de fou.......
Il avait une barbe aussi..... une barbe blonde ! Tout comme ses cheveux !
D'ailleurs c'est la seule chose qui me restait lorsque j'ai repris conscience dans ce champs....... une touffe de ses cheveux que je lui avait arraché pendant que j'essayais de me défendre........ vainement.....

Voilà !..... c'est tout ce que je peux vous dire..... je n'ai malheureusement pas le souvenir de plus de détail de son visage......
Cela c'est passé si vite....... et j'avoue que j'ai avant tout, tout fait pour sauver ma peau.

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
*Le blond s'était recoiffé le temps d'espéré voir la bouche de l'accusé s'ouvrir. En somme, il avait eu le temps de vider sa mignonnette de noisette sans autre réponse que le silence. Une fois le réquisitoire de la Procureur énoncé, il frappa de son marteau et se leva pour rendre le verdict*

En vertu des lois Mainoises et des prérogatives qui nous ont été octroyées en ce comté, nous, Louis-Josèphe Dimaro di Campiglio, Jugeons en ce jour :

Pour la concordance des témoignages et la reconnaissance du faciès de l'accusé par la victime.

Pour le silence mutin de l'accusé, qui ne dit mot consent !

Pour avoir agit directement sur un membre de l'Ost Mainois et de Facto sur l'ordre du Maine, aggravant le cas.

Au vu de la violation du code pénal mainois selon l'article 3.1 des crimes et délits.

Nous déclarons l'accusé, Orian, coupable !

De ce fait, sa culpabilité avérée, nous le condamnons à 3 jours de prison, à la restitution des biens volées, et à 30 écus de frais judiciaires et préjudices moraux.

Qu'il soit su qu'aucun acte contre l'ordre mainois ne peut rester sans séquelle, nous invitons le bourreau à couper la main droite portant plume de sire Orion. Nous laisserons le soin à la victime de choisir le mode de cicatrisation du moignon.

Que Justice tranche !

*il tapa trois fois avec son maillet et se leva, saluant l'assistance*

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 30 écus.


***Note : Demande de la date du verdict au Juge par missive car non stipulé lors du rendu du dit verdict
Revenir en haut Aller en bas
 
Orian
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Domaine Royal :: Comté du Maine :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: