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 Nikolai.

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Valene
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MessageSujet: Nikolai.    Sam 11 Mai - 14:06

Casier Judiciaire de Nikolai.

  • Trouble à L’Ordre Public : Procès du mois de avril 1461

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Valene
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MessageSujet: Re: Nikolai.    Sam 11 Mai - 14:14

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à L’Ordre Public

    En date du mois de avril 1461

    Procès instruit le 14 avril 1461
    Verdict rendu le 18 avril 1461


    Nom de l'accusé: Nikolai.

    Procureur: Deedlitt de Cassel D'Ailhaud (Deedlitt)
    Juge: Davy de la Roche Tourbière


Acte d’accusation
Citation :

* La procureur arriva dans le tribunal*

Votre honneur, après les procès intenté à l'encontre des pilleurs, notre très estimée prévôtés aidé par la nouvelle maire intendante d'Avranches, a pu pointer du doigts, ceux qui ont pillés la mairie!
Oui oui pillé, vous avez bien entendu. Ils n'ont pas participé à l'enfoncement des portes, mais ils ont gentiment acceptés d'aider à porter les marchandises et stock de la mairie d'Avranches.
Tout ceci bien sur sous l'oeil malveillant de Selene.

Ainsi voici ce qui est inscrit dans les registres en date du 8 Avril 1461.

1461-04-08 22:00:06 701 Vente de 6 kilos de minerai de fer à nikolai. 24,00
1461-04-08 22:00:06 53 Vente de 6 kilos de minerai de fer à nikolai. 24,00


Vous apprécierez l'insistance avec laquelle l'accusé prend par au pillage votre honneur !

Bien qu'en dit notre codex :
Chapitre 2 Les Délits Mineurs
2.1 Du Trouble à l'Ordre Public.
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre public :

2.1.7 : Toute personne se rendant complice (par des aides financières, ou logistiques) d'une autre ayant commis Délit mineur ou majeur sur le territoire.

Appelons à la barre notre prévôt messire Jean Luc Picard dict Cpt.Picard, ainsi que dame *celia* intendante d'Avranches depuis qu'elle a reprit le pouvoir dans cette mairie.

Rappelons également que tout accusé a le droit de faire appel à un avocat. Vous pouvez prendre contacte avec le barreau Normand en contactant le Bâtonnier Dame Alizarine d'Everlange [Ig Alizarine]. Vous pouvez également faire appel aux avocats du Dragon ou aux avocats diplômés de l'université de Belrupt.

La parole est à la défense.

Faict le 14 Avril 1461 à Rouen.
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Procureur de Normandie.




Première plaidoirie de la défense
Citation :
.
*Un emplumé l'avait trouvé, il ignorait par quel miracle. Taciturne par nature, il ne se présentait que rarement, l'interlocuteur nécessairement motivant, les douaniers et autres maréchaux dénués d'intérêt, c'est donc la consternation qui accueillit la missive.
Le Slave se pointa au tribunal, il avait autre chose à faire et l'humeur d'autant plus excédée, la porte s'ouvrit violemment comme l'épaule y cognait, il traversa à grandes enjambées pour venir se poser contre une rambarde et l'acier d'aviser l'assemblée. Un soupir exaspéré du laïus à venir et le timbre rauque de résonner*


Alors comme ça, j'suis un pilleur ou complice du pillage ? Et vous sortez ça d'un registre mensonger *les lèvres s'ourlent d'un rictus narquois* Premièrement, j'ai rien vu m'interdisant d'acheter du fer et, deuxièmement, j'dois vous rappeler que la mairie était abandonnée ? C'est pas comme si le maire du moment avait forcé les portes.


*Il ricane le Sombre, horripilé par telle farce*


J'vais flatter l'orgueil d'vos limiers bien dressés, ouais j'ai acheté du fer, ça c'est du trouble à l'ordre public ! En revanche, je ne m'en suis procuré que 6kgs et non pas 12 comme votre document contrefait le laisse entendre, faudrait voir à élire d'honnêtes gens et devriez éviter les femelles, elles brillent de sournoiserie. J'retourne vaquer à mes occupation, j'voudrai pas qu'on m'accuse aussi d'mal bosser.


*La large carcasse se meut, il gagne la sortie sans hâte et, de se retourner afin d'ajouter en quittant les lieux*


Vous saurez bien m'trouver pour m'foutre en taule, je n'doute pas être déjà coupable au vu des "preuves".

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Un large sourire, enfin un accusé à son procès.. Ca pour une nouvelle*

Votre honneur, nous avons entendu l'accusé, qui dit qu'il était en droit d'acheter du fer....
Hé bien messire en plus de tenter de nous prendre pour des lapins de 6 semaines, il est flagrant que vous avez de sacré problème de vision... Si vous aviez ouvert les yeux vous auriez vu ceci :

Article II.I: le bois EST INTERDIT à la vente sur le marché d�Avranches. La mairie s�en réservant l�exclusivité. Tout villageois, Marchand Ambulant ou particulier possédant du bois et désirant le vendre doit s�adresser à la mairie qui l�achète au cours du jour du Duché.

Article II.II : La limite journalière d�achat est fixée par artisan : 6 stères de bois (Boulangerie), 3 stères de bois (Charpenterie), 1 stère de bois (Forge), 1 stère de bois (Cidrerie)

Le fer : d�origine minéral est un produit indispensable à la défense, à la confection d�ustensile et de construction nécessaire à la vie de tous les jours.

Article II.III : le fer déroge aux mêmes statuts que le bois.

Article II.IV : La limite journalière d�achat est fixée par artisan : 1 kilo de minerai de fer
Tout contrevenant sera traduit en justice.

Cet arrêté municipal restera en vigueur jusqu�à son abrogation décidé par le maire en fonction.

Avranches le 1er de juin 1460

Princepatrick bourgmestre d'Avranches

Vous avez enfreint 11 fois la limite autorisée, rappelons que nous n'êtes pas normand et même pas artisan... Mais sinon, vous n'avez pas fait ses achats pour aider à piller la mairie? Non bien sur.
Venir pour faire le malin dans l'enceinte de ce tribunal ne vous sert pas. Mais je vous en remercie, au moins cela fait de l'animation...

Bien tout ceci ayant été mit au clair votre honneur voici ce qu'en dit le codex :

Chapitre 5 � Des peines encourues
5.1 Dans les cas de Délits Mineurs :
5.1.1 Les coupables peuvent être condamnés à la prison et/ou une amende. La peine maximum d'emprisonnement dépend du statut social du coupable. Voir le référencement ci-après. Les amendes n'ont pas de limite si ce n'est celle que le Juge doit avoir la conviction que le coupable peut la payer.
5.1.2 Les coupables peuvent être condamnés à une peine d'intérêt général, telle que le travail à la mine.
5.1.3 Les coupables peuvent se voir demander de présenter des excuses publiques ou toute autre peine publique que le magistrat jugera adaptée (pilori, torture et autre peine rp)
5.1.4 Les coupables de Délits Majeurs peuvent être condamnés à une peine de bannissement
5.1.5 Le cas de récidive de Délits Mineurs est considéré comme un Délit Majeur et sera jugée comme tel.

Nous requérons 2 jours de prison et 160 écus d'amende... Et pour faciliter le travail des limier à l'avenir que votre honneur accepte de le faire marquer au fer rouge.

Faict le 16 Avril 1461
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Procureur de Normandie.


Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*Quelques heures après son départ, le larbin de la procure le trouva à plancher sur le codex, l'ouvrage découvert dans la bibliothèque du tribunal, d'une rare valeur surement qu'on en trouve pas copie en ville, pourtant pas faute d'avoir cherché, à l'annexe(1) d'abord puis au bureau ducal(2). Le sbire l'informa que la babillarde reprenait ses incessants caquètements et le Sombre de rejoindre la salle, il écouta la baveuse déblatérer son réquisitoire pointé de sarcasmes, les lèvres s'ourlèrent comme il s'installait confortablement, documents étalés devant lui et, d'y faire écho de sa voix grave*

Hum, amusant de constater telle véhémence à citer votre codex alors que vous n'êtes pas foutue de vous y plier, vous n'êtes pas sans connaitre l'article 1.1 - L'accusé est présumé innocent jusqu'à preuve du contraire et pourtant, vous en faites peu de cas, mais poursuivons.

Selon l'acte d'accusation qui s'appuie sur des preuves falsifiées, quoiqu'en dise la faussaire, on me reproche l'article 2.1.7, du chapitre 2, opus V. De plus, le procureur ne semble pas comprendre mieux que je ne vois, d'après elle et chacun sait comme la mauvaise foi des femelles est inégalable, puisqu'en aucun cas je n'ai dit avoir le droit d'acheter du fer, mais plutôt que je n'avais rien vu me l'interdisant. Tout personne douée d'intellect saisira la nuance et, encore une fois, l'article 1.1., chapitre 1, opus V, est allégrement bafoué à grand renfort d'ironie.

Mais reprenons quant à l'accusation qui est donc, la complicité. Cependant, la procure s'éparpille en m'accusant d'avoir enfreint un décret municipal, par onze fois selon elle, ce qui selon moi, mais surtout selon votre codex, tombe sous le coup de l'article 2.1.2, chapitre 2, opus V.
Toute à son besoin viscéral de victoire et bien que nous ne soyons pas intimes, je n'aime guère la viande faisandée, elle persiste et tranche également quant à mon statut, déclarant que je ne suis point artisan.

*L'acier glacial se pose sur la manipulatrice de preuves, à savoir Celia, et de gronder à son attention*

Le procureur nous donne, là, un bel exemple de sorcellerie, vous devriez partager la jouissance de votre buché afin de préserver la population innocente d'éventuelles malversations.

*Le Slave revient sur le pouvoir judiciaire, les prunelles métalliques de s'attacher au juge, sans plus d'intérêt pour la sorcière, et de poursuivre, passablement agacé*

Par sa magie, le procureur ramène donc mon dossier à l'article 2.2.3, chapitre 2, opus V et je ne vous apprends pas qu'il ne s'agit plus de Trouble à l'Ordre Public mais d'escroquerie, alors quoi ? Je vais vous le dire !

Il apparait clairement que je suis victime de l'acharnement de ces deux femmes, l'une en mentant et falsifiant les preuves, et l'autre en m'accusant de tout et n'importe quoi. Il y a indubitablement vice de forme, la procure m'insultant en sus, elle insinuerait que ma présence n'était pas souhaitable, que ma défense est inutile, persuadée d'avoir la vérité divine, qu'elle ne s'y prendrait pas autrement.
Par conséquent, je demande la relaxe.

*La rampe vient frotter le menton et s'attarder sur la fossette dissimulée par la barbe, le Sombre rassemble ses documents et, nonchalant, avise l'assemblée en attendant le verdict.*


[HRP/
(1) Halle d�Avranches, Sujet « annexe de la mairie d�Avranches», pas de lien menant au codex sur les 4 dernières pages
(2) Halle d�Avranches, sujet « bureau d�Avranches � annonces ducales », idem
L�affichage mairie IG ne donne pas non plus le moindre renseignement quant aux différents décrets, un lien serait surement utile.]

Témoin n°1 de l’accusation : Cpt.Picard
Citation :
Bonjour votre honneur.

Encore un angevin qui a été vu en compagnie de Selene et d'autre en train de quitter la ville après la chute de la mairie. Et même-s'il n'a pas été vu prenant la mairie, les registres de celle ci après leur passage et la participation certaine de selene qui, comme je viens de le dire, l'accompagnait le lendemain, le laisse penser que cette personne est complice de la prise de la mairie d'avranches.


Témoin n° 2 de l’accusation : celia
Citation :
Très cher Juge Davy,

Je suppose que vous croirez davantage la parole de celle qui a plongé son nez minutieusement dans le registre de la mairie plutôt que celle de celui qui l'a sciemment dépouillé de ses biens.

Il va de soit que la copie fournie au tribunal n'est pas un faux, et qu'il ne fait aucun doute que cet homme est coupable des faits qui lui sont reprochés.

Messire Davy, un bucher est prêt à Avranches!


Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce le Duc de Normandie déclarons :

Attendu le témoignage de dame Celia, qui a reprit le fauteuil de maire avec l'aide des habitants dés mains des pillards qui avaient dame Selene. à leur tête . Par conséquent dame Celia a eu accès au registre des comptes de la ville et y a vu toutes les transactions faites durant la période ou dame Selene. et ces complices ont pillés la ville .La ville ayant été pillé de son trésor et de ces biens divers , tout cela en une seule nuit .

Attendu le document qui est le registre municipal des comptes montrant l'achat du fer de la ville par l'accusé , dit fer mise en vente par dame Selene durant sa prise de la mairie d'Avranches .Nous y voyons d'ailleurs le prix ridicule de 4 écus le minerai de fer vendu .

Attendu le témoignage du Prévôt des maréchaux qui montre que l'accusé le lendemain des faits à quittée la ville et le duché par la même occasion et le tout en compagnie de dame Selene. et de complices .


Attendu la violation de l'article 2.1.7 du Codex Normand :Toute personne se rendant complice (par des aides financières, ou logistiques) d'une autre ayant commis Délit mineur ou majeur sur le territoire. L'accusé étant le complice de dame Selene la preneuse de la mairie , ce dernier prenant le fer de la mairie à prix ridicule puis quittant la ville en compagnie de celle ci le lendemain comme tout ceux ayant pillé la ville cette nuit la .


Attendu la gravité de pillage de biens publique .


Nous ne retenons cependant pas l'infraction au décret d'avranches sur le fer apporté lors du réquisitoire car cela aurait du être traité dans l'acte d'accusation .

Rappelons ce que dit la charte de la bonne justice sur l'affichage des lois :

De l'affichage des lois :

Les loys se doivent d'être publiques. Nul ne saurait être tenu de connaître des textes difficilement accessibles, par exemple dans des lieux fermés, ou perdus dans une multitudes d'annonces ducales. Le plus simple est de les regrouper sur un panneau à part en gargote, ou dans un lieu dédié, dont l'emplacement sera donné en gargote.

Le codex normand est dans un emplacement dédié , bien visible , en gargote , correspondant parfaitement aux critères d'affichage .

Retenons également un outrage à la Cour comme circonstance aggravante , se faisant, nous
le condamnons à une journée de prison supplémentaire.
Déclarons messire Nikolai. coupable de trouble à l'ordre public et le condamnons à une peine de cinq jours de prison ainsi qu' à une amende de 100 écus .

L'audience est levée ! Fait à Rouen le 18 avril de l'an de grâce 1461
Davy de la Roche Tourbière
Baron d'Esneval , Seigneur de Guémicourt et de Saint Arnoult
Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 100 écus.
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