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 HPZ

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Valene
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MessageSujet: HPZ   Sam 11 Mai - 13:51

Casier Judiciaire de Hpz

  • Trouble à L’Ordre Public : Procès du mois de mars 1461

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Valene
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MessageSujet: Re: HPZ   Sam 11 Mai - 14:00

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à L’Ordre Public

    En date du mois de Mars 1461

    Procès instruit le 20 mars 1461
    Verdict rendu le 27 mars 1461


    Nom de l'accusé: Hpz

    Procureur: Deedlitt de Cassel D'Ailhaud (Deedlitt)
    Juge: Davy de la Roche Tourbière


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur, membres de la Cour, Bonjour !

La Cour sera représentée par Dame Deedlitt de Cassel D'Ailhaud (Deedlitt) Procureur de Normandie et par messire Davy de la Roche Tourbière ( Davyxiv) Juge de Normandie .

En ce vingtième jour du mois de mars de l'an de Grasce 1461, le Duché de Normandie engage un procès contre messire Hpz , pour racket et défaut de laisser passer soit trouble à l'ordre public .

Messire Hpz venu en normandie sans laisser passer à la base déjà , est accusé d'avoir par la suite racketté dame Jenjitai de Creullet entre Rouen et Fécamp , dans la nuit du 20 mars 1461, profitant de l'obscurité pour surprendre sa victime à l'aide de sa complice dame Irina .


Dame Jenjitai de Creullet nous fera l'étalage de ces biens volés lors de son témoignage , je vous passent les blessures du à l'affrontement avec l'accusé et sa complice pour voler dame Jenjitai de Creullet .


Je rappel le Codex Normand :

CODEX NORMAND

Opus I - Préambule

De l'étendue juridique

Article I-3
Les présentes lois s'appliquent sur l'ensemble du Duché de Normandie.


Opus V Codex Normand

Chapitre 1 Champ d application du codex

1.1 : L accusé est présumé innocent jusqu'à preuve du contraire.
1.2 : Nul ne peut être jugé plusieurs fois pour les mêmes faits.
1.3 : Le Codex Normand régit les infractions selon deux classes : Les Délits mineurs et les Délits majeurs.

1.3.1 : Les Délits mineurs regroupent toutes les infractions tombant sous le coup des chefs d'inculpation suivants : Trouble à l'Ordre Public, Escroquerie, Esclavagisme.
1.3.2 : Les Délits majeurs regroupent toutes les infractions tombant sous le coup des chefs d'inculpation suivants : Trouble à l'Ordre Public aggravé, Trahison, Haute Trahison.



Article enfreint :


Chapitre 3 Les Délits Majeurs

3.1 Du Trouble à l'Ordre Public Aggravé. [Ig Trouble à l'Ordre Public]
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public Aggravé :


3.1.2 Toute personne s'adonnant au Brigandage et au Racket sur le territoire du Duché.



5.2 Dans les cas de Délits Majeurs

5.2.1 Les coupables peuvent être condamnés à la prison et/ou une amende. La peine maximum d'emprisonnement dépend du statut social du coupable. Voir le référencement ci-après. Les amendes n'ont pas de limite si ce n'est celle que le Juge doit avoir la conviction que le coupable peut la payer.

5.2.2 Les coupables peuvent être condamnés à une peine d'intérêt général, telle que le travail à la mine.
5.2.3 Les coupables peuvent se voir demander de présenter des excuses publiques ou toute autre peine publique que le magistrat jugera adaptée (pilori, torture et autre peine RP)
5.2.4 Les coupables de délits majeurs peuvent être condamnés à une peine d'inéligibilité (Max 3 mois Cf. la Charte de bonne justice)
5.2.5 Les coupables de délits majeurs peuvent être condamnés à une peine de bannissement qui ne pourra excéder les trois mois tolérés par les institutions royales. (Hrp : Attention pas de prison + bannissement Cf. Charte du Juge)
5.2.6 Les coupables de délits majeurs d'une extrême gravité ou après au moins trois récidives peuvent se voir condamnés à la peine de mort.

Décret enfreint :

Fermeture des frontières

De Nous, Leda, Duc de Normandie,
De Nous, Conseil ducal,
A vous, Normandes et Normands
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit sur qu'au vue de la situation du DR et des menaces qui pèsent sur chacun de nos duché, y compris la Normandie:

-Les frontières de cette dernière sont dorénavant fermées,

-La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en Normandie pour trouble à l'ordre public,

-La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières Normandes, afin de ne pas entraver les actions des armées ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée,

-L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres normandes dans un délai de 5 jours à compter de la date de parution de cette annonce après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite.

Nous rappelons l'interdiction des lances et groupes armées n'ayant pas reçu l'autorisation de la part du prévôt et tenons à souligner que les armées Normandes pourront utiliser la force face aux personnes particulièrement suspectes.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que la Normandie ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.

Faict à Rouen le 29ème jour de Novembre de l'an de Grasce 1460,
Leda,
Duc de Normandie


L'accusé ici présent venu en normandie sans laisser passer à commis par la suite un racket sur le territoire normand , dépossédant ainsi de ces biens une honnête et noble Dame normande en plus de l'avoir agressé sur cette route avec sa complice .



J'appelle à la barre dame Jenjitai du Creullet (Jenjitai) la victime de l'accusé ainsi que messire Cpt.Picard Prévôt des maréchaux de Normandie .


Sachez que vous êtes libre durant toute la durée de votre procès. Je rappelle à l'accusé également qu'il peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'il contacte la Bâtonnière de Normandie Dame Alizarine d'Everlange ( ig : alizarine ) ou au choix, l'Ordre des Avocats du Dragon ou les Avocats diplômés de l'Université de Belrupt.

La parole est donnée à la défense, votre Honneur.




Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*La procureur leva un sourcil...*

Bien votre honneur, nous avons un brigand qui se fiche pas mal de notre tribunal, puisqu'il ne daigne pas venir devant nous expliquer ses actes.
Nous avons une victime qui s'est faite littéralement dépouiller, aussi je demande au tribunal de faire preuve d'une grande sévérité.

Ainsi comme le préconise notre bon codex pénal chapitre 5.2 cité dans l'acte d'accusation, je requière 4 jours de prison à l'encontre du prévenu ainsi que la mise au pilori durant 7 jours.

Faict le 24 Mars 1461.
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, procureur de Normandie.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Jenjitai
Citation :
Appelez à la barre afin de fournir témoinage et confirmation de son détroussage ,elle entra dans le tribunal , s'installa face à la barre entendit les questions et prit la parole

Bonjour vos honneurs

En effet j'ai été détroussée , battue presque mortellement et ces lâches se sont attaqué à deux contre moi
J'ai bien essayé de me défendre mais peine perdue
Il m'ont dépouillée d'une vingtaine de maïs , autant de pain et 40 stères de bois , quand à mes liquidités je n'avais aussi qu'une vingtaine d'écus

Elle fit silence et attendit la suite

Témoin n° 2 de l’accusation : Cpt.Picard
Citation :

*Le vieil homme s'approcha à la barre*

Votre honneur, je vous confirme ce qui a été dit jusqu'à présent. L'accusé a été reconnu, grâce à la description qui nous a été donné par la victime, par mes douaniers et mes maréchaux qui l'ont croisé en compagnie de sa complice Irina le 17 mars à Honfleur et le lendemain à Fécamp.
J'ajoute qu'ils sont, avec Irina, en Normandie sans Laissez-Passer.

Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce le Duc de Normandie déclarons :

Attendu la présence de deux accusations distinctes, jugeons l'accusé ici présent à la fois pour la violation de l'article 3.1.2 du Codex Normand mais également pour le non-respect du décret de fermeture des frontière du 29 novembre 1460 . Nous faisons savoir que la charte de bonne justice autorise le regroupement de plusieurs délits en un même procès lorsque ceux-ci sont de même nature , ici nous avons le chef commun de trouble à l'ordre public .

Attendu que l'accusé ne sais pas présenter à la barre pour ces plaidoiries .

Attendu que cette absence de témoignage de la défense montre un irrespect de la justice de Normandie .


Attendu que les témoignages de la victime de l'accusé et du Prévôt des maréchaux apportent les preuves de la culpabilité de l'accusé .


Attendu les violations de l'article 3.1.2 du Codex Normand : Toute personne s'adonnant au Brigandage et au Racket sur le territoire du Duché ainsi que la violation du décret de fermeture des frontière du 29 novembre 1460 en vigueur lors des faits .
Attendu le réquisitoire du Procureur . Déclarons messire Hpz coupable pour trouble à l'ordre public et le condamnons à une peine de quatre jours de prison pour le brigandage fait à l'encontre d'une noble normande. Ensuite pour le défaut de laisser passer à une amende de quarante écus .


L�audience est levée !


Fait à Rouen le 27 mars de l�an de grâce 1461
Davy de la Roche Tourbière
Baron d�Esneval , Seigneur de Guémicourt et de Saint Arnoult
Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et �ne amende de 40 écus.

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