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 Bryan.

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Valene
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MessageSujet: Bryan.   Dim 5 Mai - 23:03

Casier Judiciaire de Bryan.

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Août 1460

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Valene
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MessageSujet: Re: Bryan.   Dim 5 Mai - 23:11

Casier Judiciaire de Bryan.

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Août 1460]


Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l’Ordre Public

    En date du mois de Août 1460

    Procès instruit le 14 août 1460
    Verdict rendu le [Jour Mois Année]


    Nom de l'accusé: Bryan.

    Procureur: Lizie.
    Juge: Alberic


Acte d’accusation
Citation :

* Le procureur lance un deuxième procès toujours avec la volonté de porter hommage a Ephear et murmure*

Ou que tu sois j'espère que tu te marre bien a me voir moi te porter hommage triple buse!

* Les larmes aux yeux la procureur tente de se mettre dans la peau de ce personnage si atypique.Enlève rapidement ses larmes*

A la Cour, à ses honorables membres, à Messire le Juge Alberic et à moi même, Lizie.

A l accusé,Bryan., qui sera coupable.

*se câline la main et l embrasse avec une passion Ardente*

En ce quatorzième jour du mois d'août de l an de Grasce 1460, je me permets d ouvrir encore et toujours les portes de notre truc qui sert de tribunal normand.

* sourit en se rememorant les insultes que Ephear envoyé*

Alors, pour ceux qui n ont pas eu cette occasion, faisons état de ce fabuleux édifice, au passage, qui témoigne de l ingéniosité de nos architectes Neerlandais et permet de distinguer le chant du coq normand de celui du voyageur brigandé.

Bref.

J accuse !!! J ACCUSEEEUUUH, Bryan., qui n apparait pas sur les registres des citoyens normands, ni sur celui du registre de la minéralisation des denrées périssables, de s être trouvé en défaut de laissé passé, à Rouen, en date du 11 août de l an de Grasce 1460.

Il n a pu, alors, présenter le précieux sésame ni au douanier,Davyxiv, agent assermenté par le Duché de Normandie ni a la régente Ciciaa qui commande l'armée de Rouen.

J appellerai donc la régente et messire Davyxiv, pour nous préciser la nature précise des méfaits constatés.

Les mises en garde, effectuées par missive, seront lues lors des témoignages, si cela s avère impertinent.

Je rappelle le texte de loi qui fait référence au vilain méfait du vilain accusé.

Le voici, il vous est offert par le coutumier normand sous le regard indifférent du Roy, bien sur, tout cela sous vos applaudissements nourris.

Citation:
Livre X : Décrets Ducaux divers et variés
Fermeture des frontières

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.


Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,
Voilà.

Je rappelle à l accusé qu il encoure une peine pouvant aller du remboursement des frais de justice à la mort, en passant par la torture.

Je rappelle à l accusé qu il pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l'Ordre des Avocats du Dragon ne pouvant pas être procureur et avocat de la défense..

Je rappelle à l accusé que le jugement prononcé à l issue de ce procès est susceptible de faire l objet d'une révision devant la Cour d'Appel Royale.

Je rappelle à l accusé que la révision du procès par la Cour d'Appel Royale est susceptible d'une seconde révision selon cet article des Statuts de cette même Cour d'Appel.

Citation:
De la source des verdicts et de l�appel au Roy
Les verdicts de la Cour d�Appel sont rendus au nom du Souverain de France. Celui-ci peut par conséquent, sur demande motivée du Régnant du Royaume de France concerné par le verdict et dans un délai de quinze jours après leur publication, les réviser partiellement ou totalement.
Voilà.


Vive Ephear!

Et, bon courage !

La parole est donnée à la défense, votre Honneur.

* fait un sourire fière de sa prestation *


Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Hec soupire*

Bon bon bon, je crois que l'état de santé de l'accusé ne lui permet pas de se déplacer, attaqué par l'armée, une belle leçon!
Vu son état votre honneur, je vous demanderai la Clémence soit le remboursement des frais de justice; 10 écus à verser au Duché par Don.

Nous souhaitons à cette personne un bon rétablissement et espérons qu'il ne recommence pas.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Ciciaa
Citation :

*Ciciaa la régente et chef de l'armée venait être convoquer à témoigner, cela tombait bien elle pourrait vérifier d' elle même certains comportements qu'elle ne pourrait pas tolérer.

La plaidoirie de procureur était des plus bizarre mais cela ne la surprenait pas , elle allait observer et faire son témoignage ce dont pourquoi elle était là

Madame la procureur, messire le Juge

je confirme que nous avons bien interpeller ce messire lors de notre garde de la ville, voici les rapports fait lors ce tour de garde il y a 3 jours

Il y a trois jours, en chemin, vous avez croisé les défenseurs de Rouen.
Il y a trois jours, en chemin, vous avez croisé Bryan..

12/08/1460 04:06 : Vous avez frappé Bryan.. Vous l'avez légèrement blessé.
12/08/1460 04:06 : Vous avez engagé le combat contre Bryan..
Je confirme également que ce messire n'est pas sur ma liste de LP, contrairement à d'autre procès en cours mais cela est un autre sujet.

Je reste à votre disposition pour toutu autre complément d'information .
Madame la procureur, messire le Juge je vous remercie


Verdict
Citation :
Le prévenu a été relaxé. En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce le Duc de Normandie déclarons :

Attendu le coma dans le lequel se trouve l'accusé depuis plus de 6 mois , tout comme ce procès ouvert il y a bien longtemps le 14/08/1460.

Nous pouvons qu'espéré un retour total à la vie de l'accusé et ne voulons pas encombrer plus longtemps le tribunal avec ce procès qui n'a que trop duré .

Ainsi Relaxons l'accusé , puisse Aristote l'aidé à revenir parmi ses proches .

Fait à Rouen le 21 mars de l'an de grâce 1461
Davy de la Roche Tourbière
Baron d'Esneval , Seigneur de Guémicourt et de Saint Arnoult
Juge de Normandie

Peine
Citation :
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Bryan.
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