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 Teo.

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lenada
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MessageSujet: Teo.   Sam 4 Mai - 0:27

Procès de Téo.



  • Trouble à l'ordre publique : procès du mois de Janvier 1461 Arrow Coupable

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lenada
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MessageSujet: Re: Teo.   Sam 4 Mai - 0:33

    Duché de Bourgogne
    Office de Justice



Casier judiciaire de Teo.



Procès pourTrouble a l'ordre public

En date du mois de Janvier 1461

Procès instruit le 27 Janvier 1461
Verdict rendu le 05 Fevrier 1461


Nom de l'accusé: Teo.

Procureur: Uruk
Juge: Crezus




Archivé
Le juge du Comté : Crezus
Le procureur : Uruk

Procès ayant opposé Teo. au Duché de Bourgogne

Teo. était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Citation :


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge s'appuya sur le dossier de son siège en soupirant. *

Bon.

*Il se gratta la joue. *

Tout d'abord, je rappelle à tout le monde qu'ici, aujourd'hui, nous jugeons des actes commis par Teo envers la Duchesse du Charolais. Rien d'autre.
*Charles se redressa. *

Attendu que l'accusée Teo. plaide coupable des faits qui lui sont reprochés;
Attendu qu'on ne peut impunément clamer que des actes ou des paroles ont été commis sans en apporter les preuves;
Attendu qu'on ne peut exprimer ses pensées sans en subir les conséquences;

Moi, Charles Dubois, Juge de Bourgogne, en ce 5 février 1461, déclare coupable de Trouble à l'Ordre Public, la dénommée Teo.
J'exige que Teo exprime publiquement, en gargote, son repentir quant au fait que l'on ne peut souiller la réputation d'une personne ni la vertu d'un groupe d'individu de façon désinvolte, infondée et aux oreilles de tous.
Teo passera également une journée en prison afin de lui permettre de méditer sur la manière dont elle exprimera sa sentence et versera 1 écu de dommage.

Sachez que vous avez dix jours pour déposer votre dossier en Cour d'Appel si vous n'êtes pas d'accord avec mon jugement.

*BLAM*

*S'adressant directement à la coupable.*

Teo, je suis d'accord avec vous sur le fait qu'on ne peut demander pardon pour quelque chose que l'on ne regrette pas.
Par contre, apprenez que toute pensée n'est pas bonne à dire n'importe où ni n'importe comment.
Là où le sot crie, le sage se tait.

*Puis, de manière plus audible, le juge clôtura.*

L'audience est levée, greffier, prenez acte des minutes de ce procès.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 1 écu.


Acte d'accusation
Citation:
*Une nouvelle affaire a lancer : le procureur ouvrit son dossier, prit un parchemin et s'avanca pour prendre la parole.*

Monsieur le Juge, membres de la Cour,

Ce jour, le 27 janvier 1461, comparait la dame Teo, pour insultes avec mention aggravante et diffamations envers Angelyque de la Mirandole, Pair de France, Duchesse du Charolais, Baronne de Cruzy-le-Châtel, Vicomtesse de Mussidan, Baronne du Fleix,

En effet, le vendredi 25 janvier de cette même année, en place publique de Dijon alors que la regente lançait un appel au peuple en presence de sa Grace Angelyque de la Mirandole, l'accusée a insulté gravement La Duchesse du Charolais et a diffamer avec une non moindre gravité son entourage immediat dans l'armée qu'elle commande.

Voici les paroles tenues qui seront confirmée par Dame Effelissianor temoins de la scene ainsi que sa Grace la Regente legitme Aryanha de Farnese.

Pour l'insulte :

"Jalouse de vous et de vos mensonges en plus de vos coucheries à droite et gauche ?
Certainement pas non.
Mais la sénilité n'est pas une tare, vous avez encore une chance... "

Pour la diffamation :

" Heureusement qu'on ne crie pas autant que vous vos liens ambigus avec Falco, génie es-brigandage, n'est-ce pas ? On ne crie pas, non plus, que vous avez un violeur dans vos rangs dont les victimes n'ont jamais osé porter plainte.... Nan, y'a pas à dire, vous avez que des gens biens sous tout rapport pour vous servir de chair à canon.... "

Sa Grâce la Duchesse du Charolais a profondément été blessé devant ces insultes gratuites et diffamations qui déprécient sa personne et sa condition. Ces insultes en place publique et ces ragotage vomit par dame Teo sont la source de rumeurs detestable et sont indigne d'une personne qui se dit Aristotelicienne. Nuire gratuitement a son prochain est condamné par Aristote. J'informe également la Cour que la Duchesse du Charolais a suggeré des excuses sincères de la part de la dame Teo avant de continuer toutes poursuites, cette dernière a catégoriquement refusé, en usant a nouveau de l'insulte.

Monsieur le Juge,

Un bon père de famille n aurait jamais usé de diffamations et usé d insultes pour s adresser ou répondre à un noble quelles qu en soient ses raisons et un bon père de famille ne s autoriserait point un comportement de propagation de fausses rumeurs par des diffamations inacceptable. Quel cloaque si tous les Bourguignons venaient a insulter et diffamer ceux qu'ils n'appreciaient point, creant ainsi rumeurs blessantes et climat general detestable.

*Se tournant vers la prévenue*

Dame Teo, d après notre coutume, vous n avez pas agi en vertu du bon sens, je vous accuse donc de Trouble à l ordre public pour insultes aggravantes et diffamations à l encontre d'Angelyque de la Mirandole, Duchesse du Charolais.

Sachez que vous encourez là une peine d emprisonnement accompagnée d une amende, ainsi que d excuses publiques.

Vous pouvez être assistée lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement, Maîtres Gautier de Vaisneau, Effelissianor, ou un avocat du dragon.

La parole est à la défense !

*Fait à Dijon le 27 janvier 1461,
Athos de la Bronze, dict Olivier1er, Procureur de Bourgogne*


Première plaidoirie de la défense
Citation:
* Venant de recevoir une convocation, au Tribunal, la Plume s'y rendit dès le lendemain à l'aube.
Prenant connaissance de l'acte d'accusation, elle fut assez surprise d'apprendre qu'une personne était là, planquée, à noter mot pour mot, virgule pour virgule, ses paroles.
On arrête pas le progrès, se dit-elle dans un léger sourire.
Quoiqu'il en soit, quand ce fut son tour de prendre la parole, elle s'avança avec sa nonchalance habituelle *



Bonjour à la Cour, M'sieur le Juge,

J'ai bel et bien tenu ces propos, il est peut-être inutile que les témoins à charge fassent le déplacement du coup, non ?
Mes propos, je les maintiens. J'admets, néanmoins, que savoir avec qui la Duchesse partage sa couche était un peu poussé, mais il est des faits indéniables dans ce que j'ai dit.

Elle a voulu...non, exigé, des excuses.
Si j'avais été hypocrite, Vôtre Honneur, je l'aurais fait.

Mais qu'est-il de plus incorrect que de présenter des excuses si on n'en pense pas un mot ?
Son honneur aurait-il été lavé ? Je ne le crois pas.

Donc j'ai refusé.

Par ailleurs, vous comprendrez qu'à force d'être insultée de "Sent-la-Pisse", de "Simple rien" et j'en passe, la patience finit par saturer.
Certains ne font que penser leurs insultes, j'ai eu le mérite de les dire à haute voix.

Je ne demanderais à personne de venir témoigner en ma faveur puisque je reconnais ce pour quoi on m'accuse et que les témoins à charge sont, à la base, partie prenante. Et je n'aime pas mettre en porte à faux les tiers.


* Un signe de tête ponctua son temps de paroles face à un Tribunal dont elle ne reconnaissait pas la légitimité *


Réquisitoire de l'accusation
Citation:
*Sitot, le témoignage de Dame Effélissianor terminé, le procureur prit la parole*

Je vous remercie Dame Effelissianor, votre témoignage confirme que les propos ont bien été tenus - l'accusé d'ailleurs le reconnait - mais surtout, vous montrez bien le contexte dans lequel cela a été fait : volontée de nuire en place publique a sa Grace la Duchesse Du Charolais.

*lui prenant la main pour l'accompagner jusque sur un des bancs du public, le Procureur, une fois le Temoin installé dans le Public, prit la parole.*

Monsieur le Juge, j'ai prit la liberté de faire prevenir sa Grace la Regente que son témoignage n'est plus necessaire pour cette affaire attendu que l'accusé reconnait les faits qui sont effectivement confirmé par un temoin de la scene, sa presence est plus importante entre d'autre lieu actuellement.

Monsieur le Juge, les faits sont claires, reconnus par l'accusée elle meme... Sa volonté etait bien de nuire a Sa GRace la Duchesse du Charolais, Pair de France et de l'insulter.

Il n'est pas concevable de porter atteinte à l'honneur d'une femme, d'un Pair du Royaume et d'une personnalité aussi eminente de notre Duché.

Attendu que Dame Téo. est roturiere, c'est de surcroit une circonstance agravante. On ne peut laisser une roturiere insulter ainsi la fine fleur de la Noblesse Bourguignonne et du Royaume de France.

Je requiere contre l'accusée une peine exemplaire de prison, a une amende de 100 ecus et d'etre exposée en place publique de Dijon en étant enchainée deux fois 12 heures avec une pancarte autours du cou portant les inscriptions suivantes : "je suis la honte de la Bourgogne, je parle sans reflechir pour dire des mensonges et des insultes."

Attendu que Dame Téo. diffame en plus une personne de l'entourage immediat de la Duchesse - Violeur n'est point une accusation a legere, je requiere également que l'accusée soit condamnée a divulguer le nom et les preuves de se qu'elle avance dans les 3 jours qui suivent le Jugement du present procés sous peine de se retrouver dans un nouveau proces pour Trouble a l'Ordre Public pour Diffamation et atteinte gratuite a l'honneur de fideles Bourguignons avec les circonstances aggravantes de ne point se plier a un jugement de proces.

*Se tournant vers l'accusée *

Dame Téo. la prochaine fois, vous apprendrez qu'avoir de vrais arguments portent beaucoup plus que d'user d'insultes et d'affabulations malsaines.
On peut s'opposer avec des idées, de vrais arguments et rester courtois.

*Faisant a nouveau face au Juge*

Je vous remercie.

*Se dirige vers le Greffier et signe de Son Nom sous la date du 02 fevrier 1461*


Dernière plaidoirie de la défense
Citation:
* Décidément, à Tribunal illégitime, déroulement original .... Un Procureur qui disait avoir dit au témoin de ne pas se déplacer, ce même témoin qui se déplace quand même... Mouais... Que voulez-vous, hein ?
Le plus surprenant fut d'entendre le réquisitoire... On aurait cru entendre un Juge. Sans compter la menace qui accompagnait le tout....
Depuis quand un Procureur menaçait ?

Elle se leva à nouveau, incrédule face à tout ce copinage. Bah oui .... Deux témoins grandes amies de la pauvre victime, un procureur et un avocat du même acabit.... Les dés étaient pipés dès le début. *

Alors... déjà, je suis surprise de voir que les témoins n'en font qu'à leur tête dans ce Tribunal.
Bref. Je suis en droit de douter de l'impartialité de la Cour. Chacun sait que je ne reconnais pas ce Tribunal, d'autant que chacun, ici, est un proche de la pauvre victime.

Les témoins à charge ne mentent pas, mais en rajoutent en exagérant mes intentions. Après tout je pense encore être la seule à savoir pourquoi j'ai émis ces propos non ?

Alors dire que je voulais lui nuire, je me gausse.

Apparemment, vous espionnez mes faits et gestes, mais un Procureur ne se doit-il pas de TOUT prendre en considération ? A-t-il demandé à son espion pourquoi j'avais tenu ces propos ? Non, à aucun moment.
La Duchesse a elle aussi été insultante, à moult reprises. Envers moi, envers les petites gens.
Les esprits de chacun étaient échauffés.
Alors oui, j'ai eu ces propos, et oui, je suis de nature à assumer TOUT ce que je fais ou dis.
Et j'ai concédé que certes, j'y suis allée un peu fort sur ses relations charnelles dont j'ignore tout et dont je me moque.

Mais visiblement, les aveux ne servent à rien icilieu.

Vous voulez savoir quel homme j'incrimine de violeur dans les armées pro régence ? Il s'agit du triste Sieur Karty, venu s'engager dans l'armée de Votre Régente.
J'ai rencontré un voyageur qui venait de le frapper pour avoir violé sa compagne. Et la


La défense a appelé Teo. à la barre
Citation:
Voici son témoignage :
[ Suite de la dernière plaidoirie de la défense... ]

(...) J'ai rencontré un voyageur qui venait de le frapper pour avoir violé sa compagne. Et la malheureuse n'a pas trouvé la force de porter plainte tant elle s'est sentie honteuse et avait peur de ce que cet homme pouvait faire.
Et "parait"-il qu'il est coutumier du fait.

Mais puisque la victime, les témoins et le Procureur sont renseignés pour absolument tout, c'est étonnant que vous passiez cela sous silence...

Alors au fond, pourquoi ce procès ? Car la pauvre victime, la Duchesse, s'est sentie blessée ?
Pense--telle, elle, à ce qu'elle dit quand elle use de mépris dans ses insultes ?
De ce que j'ai dit ce jour là, je n'ôterais que les coucheries. Dans le doute.
Mai chacun sait très bien ses relations avec le dénommé Falco, ce fameux brigand. D'ailleurs au moins une de ses acolytes est sur nos terres depuis quelques jours.

Alors qu'elle ne se sente pas blessée par la vérité, ce ne serait que comédie.

Je précise à la Cour, ici présente, que si une quelconque peine visant juste à m'humilier publiquement, était requise, je ne m'y plierais pas.
La victime ayant déjà tentée de le faire, mes convictions m'interdisent une quelconque pénitence si je ne regrettais pas sincèrement mes actes.

Si je devais verser la moindre des sommes, vous savez que ça ne profiterait à personne, pas même à renflouer celles que la Régence vide.

En conclusion, je préfère encore, et de loin, être condamnée à mort pour si peu, que de subir la moindre humiliation.

J'ose intérieurement croire en l'impartialité de la Cour.... Mais le Procureur déjà fait office de Procureur et de Juge.

De quel droit me menace-t-il d'un autre procès ? Je devrais déjà en avoir connu un premier si la Justice faisait son travail....

* Un signe de tête au Juge qu'elle ne reconnaissait pas, pour le remercier de son écoute, bien qu'elle ne le reconnaissait pas plus que les autres Régents. Mais ne pas venir aurait été une fois de plus leur donner une arme.
Elle se retira. Si le verdict devait aussi abusif que les peines requises, alors elle espérait que le Très Haut abrège ses peines.
Le poing serré sur ce E.... La Plume ébène regarde droit devant elle. Elle ne cillera pas, elle connait sa décision si on la poussait à l'humiliation.

Plutôt mourir que de vivre à genoux... *


[ Désolée si il y a des fautes dans la 1ère partie j'ai un peu, pas eu le temps de me relire hein du coup ...]


L'accusation a appelé Effelissianor à la barre
Citation:
Voici son témoignage :
*Effélissianor arriva à la barre*

Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge, je vous salue, je me présente à vous, je me nomme Effélissianor, je suis actuellement avocate en Bourgogne, douanière de Nevers ...
Je suis appelée pour témoigner que Dame Téo a bien effectivement insulté la Duchesse du Charolais en place publique...Etant présente et juste à côté, j'ai bien ententu dire Dame Teo oser prétendre que l'armée de la Duchesse était peuplée de brigands, violeurs, renégats .....ce qui m'a particulièrement choquée car je fais moi même partie de cette armée et ces propos sont faux bien évidemment !

Ensuite elle a parlé des coucheries à droite et à gauche qu'aurait la Duchesse du Charolais....et ce en place publique toujours!
Pour des villageois qui passeraient par là, ces propos peuvent être interprétés comme réels et faire passer la Duchesse et son armée pour des gens en qui on ne pourrait avoir confiance.....

Lassée de toutes ces injures, je suis partie rejoindre l'armée peuplée de dignes fidèles Bourguignons.

Je n'ai rien à ajouter.

*Effélissianor salua de nouveau la Cour et alla se rasseoir*


L'accusation a appelé Aryanha à la barre
Citation:
Voici son témoignage :
*Aryanha entra dans le tribunal, et s'avança :*

Monsieur le procureur, monsieur le juge, membres de la Cour,
Aryanha Farnese, actuelle régente de Bourgogne.

Il s'agit bien là de cette femme qui a osé insulter la duchesse du Charolais et diffamer sans aucune vergogne.
l'accusée s'octroie le droit d'insulter à tout va d'une agressivité désespérante. Et étant proche de la victime je puis vous assurer que de parler de coucheries de la duchesse est sans conteste de la part de l'accusée une façon de nuire gratuitement envers la victime qui est une aristotélicienne fervente, mariée, noble et Pair de France.
Je puis vous dire que j' ai été outrée d'entendre pareille chose que j'en suis restée abasourdie devant de telles nuisances malsaines.

j'ai parfaitement entendue les insultes et diffamations qui ont été dites en place publique et reprises par le procureur ici...elles sont tellement vilaines que je n'ose les répéter.

merci de m'avoir écoutée.

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Teo.
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