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 Fatal_terror

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Mymu_Von_Strass
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Localisation : Alençon
Réputation : 2
Points : 342
Date d'inscription : 01/07/2012

MessageSujet: Fatal_terror   Lun 22 Avr - 17:59

Citation :
    Duché d’Alençon


    Procès pour « TOP »

    En date du mois de « Janvier » 1461

    Procès instruit le « 18 Janvier»
    Verdict rendu le « 10 Avril»


    Nom de l'accusé: « Fatal_terror»

    Procureur: ”Drahomir”
    Juge: ”Cengi”


Acte d’accusation
Citation :
« *Il entre dans le tribunal, le bras plein de paperasse, imposant dans sa robe de juriste.*

En ce 18 ème jours de l'An de Grasce 1461, moi, Drahomir Sergueï Vadikra, Proc'terreur d'Alençon sous l'égide de la duchesse Luaine Von Strass, déclare la séance opposant le duché d'Alençon au vieux blaireau Fatal_terror, qui porte très mal son nom, soit dit en passant, car quand nous en aurons fini avec lui, c'est lui qui sera terrorisé, ouverte!!!

*Passe une main dans sa barbe broussailleuse, plisse le regard vers l'accusé.*

Levez vous, face de moule! Vous êtes accusé icelieu de Trouble à l'ordre public aggravé pour deux raisons:

-Entrée sur notre territoire sans autorisation alors que nos frontières sont fermée, comme le stipule ce décret:


Extrait de l'annonce de la fermeture des frontières :

A tous qui la présente annonce liront ou entendront,
De nous, Sa Grâce Martin Tamarre de Nivellus, Duc d�Alençon,
Salutations et prospérité,


Faisons annonce de :


La fermeture immédiate de nos frontières à cause de deux armées ennemis qui sont près de nos frontières.

La traversée de notre Duché est interdite à toutes personnes non alençonnaise.


Le Duc d'Alençon a rédigé, signé et scellé, à Alençon le vingt-cinquième jour du mois de novembre de l�an d�Horace MCDLX.

-Et pour agression d'un de nos concitoyen, comme il nous en fait part dans cette lettre:

Lettre:

Expéditeur : Moussey
Date d'envoi : 18/01/1461 - 08:12:48
Titre : Re: invasion : bilan de la nuit du 17 au 18
Bonjour sir,

18/01/1461 04:05 : Fatal_terror vous a porté un coup d'épée. Vous avez été légèrement blessé.


De par ce fait, vous êtes prié de rester à disposition de la cour jusqu'à énoncé du verdict! Si vous quittiez l'Alençon, si vous vous permettiez de prendre cette cour pour une bande de bouse fermentée, vous en subiriez le courroux grâce aux circonstances aggravantes! Sommes nous clair?!?
Vous pouvez consulter nos lois ici: http://chateau-alencon.conceptforum.net/f49-salles-des-annonces-et-corpus-legsilatif.
Vous pouvez également faire appel à un avocat même si je pense qu'en l'état il ne vous servira pas à grand chose!»

Première plaidoirie de la défense
Citation :
« La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
« Votre honneur, qui ne dit mots consent. De fait, je suis certain que cette jeune femme, car oui, malgré son nom à chier des bulles dans une source chaude, c'est une femme, est belle et bien consciente de ses actes mais ne les assume pas.
Je demande 4 jours de prison. »

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
« Dernière plaidoirie de la défense »

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
« Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Cengi de Layrac, Juge d'Alençon, le 10 avril 1461, rendons notre verdict.


Vu la plainte déposée le 18 janvier 1461 par le Duché d'Alençon à l'encontre de Fatal_terror pour l'agression physique d'un défenseur de Verneuil en plus de la violation du décret sur la fermeture des frontières ;

Vu les articles 1.3.1, 1.3.1.2, 1.3.1.5, 2.1.1 et 2.1.2 du Livre Trois du Corpus législatif alençonnais ; le décret sur les frontières du vingt-cinquième jour du mois de novembre de l�an d�Horace MCDLX ;


Considérant que l'accusation a été en mesure de prouver la véracité des faits allégués, au travers notamment des preuves fournies par la victime ;

Attendu que la défense n'a pas été en mesure d'apporter des moyens en fait ou en droit légitimant ses actes, ou à défaut, de mettre en oeuvre des circonstances atténuantes conformément à l'article 2.4.1 du Code suscité ; que le prévenu n'a pas souhaité prendre la parole ;

Attendu que l'accusé n'a pas souhaité prendre part à une peine relative ;

Rappelle que toute décision de prime instance peut faire l'objet d'une interjection d'appel.


La Cour décide :

Article 1 : Fatal_terror est coupable de Trouble à l'Ordre Public aggravé.
Article 2 : Condamne ladite personne à trois jour de prison dès la publication de cet arrêt.
Article 3 : Condamne ladite personne à 10 écus d'amende dès la publication de cet arrêt.»

Peine
Citation :
« Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 10 écus.»


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