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 Alexya

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Mymu_Von_Strass
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Localisation : Alençon
Réputation : 2
Points : 342
Date d'inscription : 01/07/2012

MessageSujet: Alexya   Lun 22 Avr - 17:52

Citation :
    Duché d’Alençon
    »


    Procès pour « Trahison »

    En date du mois de « Mars » 1461

    Procès instruit le « 29 Mars »
    Verdict rendu le « 6 Avril »


    Nom de l'accusé: « Alexya »

    Procureur: ”Ghilhem du Ried”
    Juge: ”Cengi de Layrac”


Acte d’accusation
Citation :
« **Nouveau dossier sur le bureau de l'accusation, Ghilhem se lève.**

Nous, Ghilhem du Ried, Procureur d'Alençon, sous la grâce de Sabaude Renard, Duc d'Alençon, au nom de Sa Majesté Eusaias I, Roy de France,
En ce jour du vingt-neuf mars de l'An de Grasce 1461,
Déclarons ouverte l'audience opposant Alexya au Duché d'Alençon.

**Le regard posé sur l'inculpée.**

Accusée, daignez vous lever.

Vous comparaissez ce jour devant la prestigieuse Cour alençonnaise pour Trahison envers le Duché d'Alençon. Des sanctions vous ont été imposées par le Haut-Commandement de l'ost alençonnais suite à votre participation à la défense de la ville de Verneuil lors de la reprise organisée par les autorités ducales alençonnaises alors en place, avec l'approbation de la Curia du Royaume de France, désobéissant aux directives préalablement établies par ledit Haut-Commandement de l'ost alençonnais, allant à l'encontre de la charte de l'ost, et reniant ainsi le serment que vous avez prêté lors de votre enrôlement au sein dudit ost.


**Le Procureur se saisit d'un parchemin.**



************

[...]
II. Des devoirs & des droits.

Devoir d'obéissance : Tout soldat doit obéir aux ordres d'un supérieur hiérarchique.
Devoir de secret : Tout soldat est tenu au secret tant sur les structures, effectifs, armements que sur les missions en cours ou à venir.
Devoir de présence : Tout soldat se doit d'être mobilisable à tout moment sous un jour franc (un pointage journalier devra être fait en indiquant le lieu et la disponibilité).
Devoir d'information : Tout soldat se doit de transmettre à un supérieur toute information utile à la sauvegarde des intérêts ducaux. De même que pour démissionner, un soldat devra fournir une missive de justification auprès du Capitaine Royal. De même, tout soldat doit, au moins une fois par quinzaine, tenir informer sa hiérarchie de son état physique, de sa position et ses disponibilités.

Du droit de solde : Tout soldat de l'Ost Alençonnais peut jouir d'une compensation pécuniaire d'un minimum de quinze (15) écus &/ou alimentaire pour chaque jour de mobilisation non travaillé. Sa variation dépendra de facteurs diverses comme notamment l'ordre de mission &/ou l'éloignement du duché.
Droit de permission : Tout soldat peut être dégagé de sa charge temporairement à condition de prévenir par missive l'un de ses supérieur quarante huit (48 ) heures à l'avance.
Droit d'équipement & d'entretien physique: Le soldat est armé par le duché toute la durée de son engagement. De même le Duché d'Alençon s'engage à mettre à disposition de ses soldats de quoi développer leurs forces.
Droit de retrait : L'exception par laquelle un supérieur direct ordonnerait un acte malfaisant à l'insu des autorités ducales ou du haut-commandement peut être refusée par le soldat.

************



**Déposant l'extrait de la charte et s'emparant de la lettre du capitaine royal.**

Vous n'avez pas jugé nécessaire de vous conformer à la totalité des sanctions administratives qui vous ont été imposées par le collège du Haut-Commandement. Par là-même, vous vous exposez à des sanctions pénales, comme établi dans la missive que voici, rédigée par Nakoor, Capitaine Royal d'Alençon.



************

De Nakoor, Capitaine Royal d'Alençon
A dame Alexya, recrue de l'ost rattachée à la garnison de Verneuil

Salutations,

Suite à votre comportement ces derniers temps notamment durant les révoltes faites à Verneuil pour mettre une personne légitime à la tête de la mairie et à votre désobéissance à un ordre direct, des sanctions vous sont données.

Le premier refus de suivre les ordres en date du 28 février 1461 est excusé par votre engagement à la maréchaussée cette journée là. Cependant, la désobéissance dont vous avez fait preuve le 1er mars 1461 n'est en rien excusable, n'étant pas engagé pour la maréchaussée cette journée là. Outre le manque de réponse et le non suivi d'un ordre direct pour prendre part à la révolte vous avez trouvez bon de vous engager dans la milice.
S'opposer à une décision ducale qui plus est, validée par la Curia, institution royal et encourager à la désobéissance ne suffisant pas, vous avez trouvé bon de prendre les armes contre vos frères d'armes qui eux ont des caractères exemplaires. Ceci est une chose intolérable qu'il ne peut être ignoré dans nos rangs.

Après discussion avec l'ensemble du Haut-Commandement, au vu de ses faits, au vu de sanction déjà donné auparavant à d'autres soldats pour d'autres faits moins répréhensible, mais également au vu de votre engagement dans la vie de votre ville, notamment à la maréchaussée, points positif dans votre cas, les sanctions qui vous sont données sont les suivantes :

- 10 jours de mine à effectuer dans les mines du duché avec reversion de 75 écus à la ville de Verneuil ;
- Un don de 25 écus à faire au duché d'Alençon. Cette somme étant calculé pour la reversion de 5 écus de salaires pour 5 jours à la maréchaussée ;
- Une lettre d'excuse à effectuer à tous ses frères d'armes présents à Verneuil pour les avoir trahi et pris les armes contre eux et pour leur signifier vos ressentis.

La sanction devra être effectuée sous un délai de 20 jours après réception de cette missive. Seules les journées mobilisées pour l'armée permettront une prolongation de ce délai. Le don à la ville de Verneuil sera effectué au plus tard le dernier jour travaillé à la mine. En cas de non présence à Verneuil, le don pourra être effectué au Duché qui déduira cette somme des impots de Verneuil. Le don de 25 écus se fera au plus tard apres les 5 jours effectués à la maréchaussée. Les preuves du travail à la mine devront m'être transmis par courrier.

Je préviens également qu'au vu de la gravité des faits, le moindre écart, le moindre ordre non suivi, la moindre absence non justifiée ou non avertie aura pour conséquence le renvoi direct de l'ost sans discussion possible et celon la teneur des actes, un procès en cours martial engendrant un casier judiciaire avec toutes les conséquences que cela apporte, pourra être lancé.

Cette missive se verra affichée dans toutes les garnisons de l'ost, afin que chacun puisse savoir que la trahison au sein de la caserne n'est pas tolérée et que les sanctions peuvent tomber et que des mises en procès ne sont jamais exclue.

Plutot mourir que frémir !!!

Nakoor, Capitaine Royal d'Alençon
Fait à Alençon, le 12 mars 1461

************



**Croisant de nouveau le regard avec l'accusée, la main droite appuyée sur son bureau.**

Pour cet acte de Trahison envers le Duché d'Alençon, vous encourez jusqu'à 2 jours de prison.

Nous requérons que vous restiez à la disposition de la Cour durant la complète durée de l'audience, sous peine de circonstances aggravantes. Le Duché d'Alençon vous accorde le droit à un avocat, ainsi qu'à deux témoins. L'ensemble du corpus législatif alençonnais et royal peut être consulté en gargote et au château.

La parole est à la défense. »

Première plaidoirie de la défense
Citation :
« Alex se lèva et écouta l'énoncé de l'accusation. Puis elle prit la parole la voix légèrement cassée par la fatigue et l'émotion.

Il est vrai !! je n'ai pas encore payé la somme à la ville de verneuil. Chose que j'ai signalé à mon chef de garnison en disant que je le ferais à mon retour et je ne suis là que depuis hier. Je payerais!! j'ai déjà commencé à verser 50 écus sur les 75 que je dois donner à la mairie. Je suis vraiment navrée d'avoir lever mon bâton pour tenir la promesse que j'avais fait à mon amie Erbigael. Cela n'excuse rien et je ne demande pas de clémence. Ce qui est fait est fait et ce n'est pas une lettre qui changera quelque chose.

Elle chercha des yeux le capitaine et repris.

Si l'on me juge indigne de rester au sein de notre armée alors qu'on me jette en prison. Si vous pensez que je peux rester et devenir un bon soldat alors laissez moi une chance de vous le prouver et soyez indulgent.

Elle n'avait plus rien à dire et attendit »

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
« **Le procureur se lève, après avoir entendu le plaidoyer de la défense.**

Attendu que l'accusée reconnaît les faits de Trahison qui lui sont reprochés,
Attendu que l'accusée a effectué la majeure partie des sanctions qui lui étaient imposées par le Haut Commandement de l'ost alençonnais,
Attendu que nous ne saurions nous montrer d'une incommensurable fermeté à l'égard des personnes faisant preuve d'un désir grandissant d'implication dans la vie publique,

**En direction du juge.**

Requérons, messire le Juge, une peine relativement clémente à l'égard de l'accusée, à savoir une amende de 50 écus.

**Le jeune Ried de retrouver son siège.**»

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
« Alex se leva de nouveau.

Je n'ai rien de plus à ajouter pour ma défense mais sauf votre respect, je viens de verser 100 écus alors que d'autre n'ont eu qu'un écus à verser, mais soit!! Je ne suis pas riche et ces 50 écus me serait fort utile afin de changer mon champ en élevage de moutons qui manque cruellement à notre ville. Je laisse la justice décider et me plierai à votre jugement.

Elle retourna à sa place attendant le verdict du juge»

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
« Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Nous, Cengi de Layrac, Juge d'Alençon, le 06 avril 1461, rendons notre verdict.


Vu la plainte déposée le 24 mars 1461 par le Capitaine Royal à l'encontre de Alexya pour refus d'exercer une sanction après avoir désobéit à un ordre hiérarchique direct ;

Vu le Chapitre V de la Charte alençonnaise intitulé "de la Cour Martiale" ; les articles 1.3.1, 2.1.1, 2.1.2, 2.2.1, 2.2.2 et 2.4.1 du Livre Trois du Corpus législatif alençonnais ;


Considérant que l'accusation a été en mesure de prouver la véracité des faits allégués, au travers notamment des preuves fournies par la victime ; que, de toute manière, la prévenue reconnait les faits ;

Attendu que la défense n'a pas été en mesure d'apporter des moyens en fait ou en droit légitimant ses actes, mais qu'à défaut, elle a mis en oeuvre des circonstances atténuantes conformément à l'article 2.4.1 du Code suscité ; que la prévenue a pris plusieurs fois la parole ;

Attendu que la prévenue a déjà exécutée une peine se décomposant comme suit : dix jours de mines sous motif d'intérêt général, 25 écus de dons au Duché d'Alençon et 75 écus de dons à la municipalité de Verneuil sous motif d'amendes ; que la prévenue a refusé de produire une lettre d'excuses ; que ce refus a entraîné sa démission/révocation de l'Ost ;

Attendu qu'il n'y a pas de sens de lui imposer une nouvelle peine pécuniaire ; qu'en plus, les sommes perçues seraient détruites ; mais attendu que la prévenue a fait part de son désir d'acquérir un élevage de moutons, présentant un caractère d'utilité publique en raison de la rareté de peaux et laines ; qu'en ce sens, l'acquisition d'un tel élevage a un réel intérêt public ;

Rappelle que toute décision de prime instance peut faire l'objet d'une interjection d'appel.


La Cour décide :

Article 1 : Alexya est coupable de Trahison.
Article 2 : Condamne ladite personne à un jour de prison dès la publication de cet arrêt.
Article 3 : Condamne ladite personne à acquérir sous trois mois un élevage de moutons. »

Peine
Citation :
« Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour. »


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Alexya
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