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 Fale

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Mymu_Von_Strass
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Localisation : Alençon
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Date d'inscription : 01/07/2012

MessageSujet: Fale   Lun 22 Avr - 17:43

Citation :
    Duché d’Alençon


    Procès pour «TOP »

    En date du mois de «Mars » 1461

    Procès instruit le « 24 Mars »
    Verdict rendu le « 6 Avril »


    Nom de l'accusé: « Fale»

    Procureur: ”Ghilhem du Ried”
    Juge: ”Cengi”


Acte d’accusation
Citation :
« **Muni du premier dossier qu'il avait eu à traiter en tant que Procureur d'Alençon, Ghilhem se lève, faisant face au juge et à l'assemblée présente dans la salle d'audience.**

Nous, Ghilhem du Ried, Procureur d�Alençon, sous la grâce de Sabaude Renard, Duc d�Alençon, au nom de Sa Majesté Eusaias I, Roy de France,
En ce jour du vingt-quatre mars de l�An de Grasce 1461,
Annonçons l�ouverture du procès opposant dame Fale au Duché d�Alençon.

**Une main fière tendue en direction de l'accusée.**

Accusée, vous paraissez, ce jour, devant l�éminente Cour du Duché d�Alençon pour Trouble à l�Ordre Public aggravé. Vous avez perpétré, dans la nuit du 20 au 21 mars 1461, un acte de brigandage sur la personne d�Aurore63 en compagnie de votre acolyte Gigitte, sur le territoire du Duché d�Alençon, entre les villes d�Argentan et d�Alençon. Vous avez détroussé la victime de 430 écus, ainsi que de six sacs de maïs. Son témoignage nous a été transmis par courrier.


**Le jeune Ried de s'asseoir, et de se saisir de la missive reçue dans l'après-midi.**


************

Expéditeur : Aurore63
Date d'envoi : 24/03/1461 - 14:50:53
Titre : prévôté

Voici mon dépôt de plainte.

J'ai subi il y a 3 jours entre Argentan et Alençon un racket.

Un groupe composé de Fale et Gigitte. J'avais sur moi 434 écus et 6 sacs de maïs.

Je dépose donc une plainte contre ces personnes.

Merci de prendre mon couurier en considération

Bonne journée
Aurore.

************

**Déposant la missive sur le bois de son bureau et se s'emparant de l'imposant codex alençonnais.**

Par cet acte de brigandage, vous avez enfreint les lois en vigueur sur le territoire du Duché d�Alençon.


************

Du principe de la Coutume :

La coutume est un usage juridique oral, consacré par le temps. Elle se veut l'expression du bon sens et de la concorde pour une vie en société. Posez-vous ces questions : Mes actes engendrent-ils un trouble ? ; Une entité physique ou morale pâtit-elle de ma conduite ?

***

Code pénal :

Chapitre 3 � Les Crimes
1.3.1 : Du Trouble à l'Ordre Public aggravé. [Ig Trouble à l'Ordre Public]
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public aggravé :
[...]
1.3.1.2 : Toute personne s'adonnant au Brigandage sur le territoire du Duché.
[...]

************


**Le Procureur se lève, tourné vers l'accusée.**


Pour ce crime, vous encourez jusqu�à quatre jours de prison.

Accusée, vous êtes priée de rester à la disposition de la Cour durant la totalité du procès, sous peine de circonstances aggravantes. Dans sa grande mansuétude, le Duché d�Alençon vous octroie le droit à un avocat, ainsi qu�à deux témoins. Vous pouvez consulter l�ensemble des lois du Duché d�Alençon en gargote ou au Château.

À présent, laissons s�exprimer l�accusée.»

Première plaidoirie de la défense
Citation :
«Bonjour

Oui je reconnais mon erreur mais ce n'était point mon intention sachez le bien , il y a quelques jours une personne à prit notre argent et je savais qu'elle était
sur le n�ud et c'est malheureusement cette personne qui à pris .

21/03/1461 04:05 : Vous avez racketté Aurore63 qui possédait 361,68 écus et des objets. Et non 434 !!

Il est bien évident que je reste dans les parages pendant ce procès . »

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
« *Après avoir entendu le plaidoyer de la défense, le Procureur se lève, face au public attentif.**

Attendu que l'accusée n'a pas daigné rester à la disposition de la Cour, malgré l'explicite demande formulée lors de l'acte d'accusation par nos soins et la réponse favorable apportée par la défense, trahissant ainsi sa propre parole, mettant en doute la totalité des arguments explicités lors du plaidoyer de la défense,
Attendu qu'un brigandage n'aurait su être perpétré par Aurore63 sur la personne de Rand_Althor, comme le stipule le témoin de la défense, cette première n'ayant jamais, d'après nos services de douane et de maréchaussée, croisé son chemin sur le territoire du Duché d'Alençon,
Attendu que la défense a jugé bon de recourir allègrement au mensonge face à la Cour.
Attendu que nos services de police n'ont reçu à aucun moment quelconque plainte pour brigandage à l'encontre de dame Aurore63,
Attendu que la loi du Talion n'est pas en vigueur dans nos sociétés policées,
Attendu que l'accusée reconnaît s'être rendue coupable de crime sur le territoire alençonnais,

**Le Ried se tournant plus précisément en direction du Juge.**

Requérons, messire le Juge, la plus grande fermeté à l'encontre de Fale, en conséquence des arguments sus-évoqués, six jours de prison, ainsi que cent écus d'amende.

**Le Procureur de se rasseoir.** »

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
« La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« La défense a appelé Rand_althor à la barre
Voici son témoignage :
Bonsoir, il y a quelques jours je voulais partir en voyage même si ne j'avais pas vendu mes champs et j'avais sur moi environ 360 écus et des épis de mais !!

Fale à voulu m'aider pour récupéré mon argent voler par Aurore

J'ai oublié de précisé le nom à Fale qui m'avait volé mais on savait qu'elle était dans les parages

A ce jour Fale m'a rendu mon argent que Aurore m'avait brigandé .

Si il y a une personne qui doit paraitre dans ce tribunal ce n'est pas mes amies Fale et Gigitte mais bien Aurore .

Comme on dit c'est l�arroseur qui se fait arrosé . Permettez moi de re dire le même discours dans l'autre salle ..»

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
« Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Cengi, Juge d'Alençon, le 06 avril 1461, rendons notre verdict.


Vu la plainte déposée le 24 mars 1461 par Aurore63 à l'encontre de Fale pour un acte de brigandage effectué en Alençon ;

Vu les articles 1.3.1, 1.3.1.2, 1.3.1.5, 2.1.1 et 2.1.2 du Livre Trois du Corpus législatif alençonnais ;


Considérant que l'accusation a été en mesure de prouver la véracité des faits allégués, au travers notamment des preuves fournies par la victime ;

Considérant que le prévenu était en Alençon illégalement ;

Considérant les sommes dérobées ;

Attendu que la défense n'a pas été en mesure d'apporter des moyens en fait ou en droit légitimant ses actes, ou à défaut, de mettre en oeuvre des circonstances atténuantes conformément à l'article 2.4.1 du Code suscité ; que le prévenu a délibérément menti à la Cour ;

Considérant que l'on peut légitimement penser que la prévenu a fait le choix de dissimuler les sommes mal-perçues dans sa propriété en Alençon dans le seul but d'empêcher la justice de rendre une décision équitable et proportionnelle ; mais que celui-ci continue de porter une hache et un bouclier, objets non-vitaux dont un jurisprudence récente permet d'additionner les sommes obtenues par la revente afin de déterminer la valeur numéraire de l'amende infligable conformément à l'article 2.1.1 ;


Attendu que l'accusé n'a pas souhaité prendre part à une peine relative ;

Rappelle que toute décision de prime instance peut faire l'objet d'une interjection d'appel.


La Cour décide :

Article 1 : Fale est coupable de Trouble à l'Ordre Public aggravé.
Article 2 : Condamne ladite personne à cinq jours de prison dès la publication de cet arrêt.
Article 3 : Condamne ladite personne à 100 écus d'amende dès la publication de cet arrêt.»

Peine
Citation :
« Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 100 écus.»


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