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 Jendorline

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Mymu_Von_Strass
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Nombre de messages : 143
Localisation : Alençon
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Points : 342
Date d'inscription : 01/07/2012

MessageSujet: Jendorline   Lun 22 Avr - 17:35

Citation :
    Duché d’Alençon


    Procès pour « Escroquerie »

    En date du mois de « Février » 1461

    Procès instruit le « 6 Février »
    Verdict rendu le « 1 Avril »


    Nom de l'accusé: « Jendorline »

    Procureur: ”Drahomir”
    Juge: ”Cengi”


Acte d’accusation
Citation :
« *Entre dans la salle, la mine sombre*

Bonjour à tous.
Nous voici réuni pour une salve de procès contre les Angevins fraudeur.

Moi, Drahomir, Proc'terreur, représente l'Alençon. Tout les accusés qui se succéderons dans ce tribunal sont eux, des fraudeurs de la pire espèce.

*Porte les yeux sur la personne accusée*

Vous êtes accusé d'escroquerie. La chose est simple, la flèche est rattachée à l'Alençon, de fait, tout les habitants doivent payer par don l'impôt ducal, comme le dit cette annonce, celle de notre duchesse:

****

Nous, Luaine von Strass, Duchesse d'Alençon élue par le peuple alençonnais,


Faisons savoir aux habitants de la ville de La Flèche,

Que malgré la main tendue à plusieurs reprises à la mairie de La Flèche par le Duché d'Alençon, toutes nos offres sont restées lettres mortes, pis encore sans aucune réponse.

Nous demandons donc aux habitants de la ville de La Flèche de s�acquitter de l'impôt suivant :
1 champ = 5 écus de don
2 champs = 8 écus de don
1 échoppe = 5 écus de don
1 champs & 1 échoppe = 8 écus de don
2 champs & 1 échoppe = 12 écus de don

(pour payer l'impôt : Village > Sénéchaussée > Faire un don à la province)

Nous enjoignons les habitants de La Flèche de payer cet impôt avant dimanche sans quoi les mauvais payeurs se verront mis en accusation et jugé selon les lois alençonnaises.

Nous tenons à faire remarquer que ces impôts sont bien en deçà de ceux prélevés intramuros.


Scellé et signé à Alençon le trente-et-unième jour du mois de janvier de l�an MCDLXI .

Ad Gloriam Alencionnensis

****

A cela, s'ajoute la lettre de rapport de notre prévôt adjoint, également capitaine, à laquelle vous n'avez pas daigné donné suite:

****

Bonjour,

Malgré l�annonce publiée le 31 janvier 1461, il s�avère que vous ne vous êtes pas encore acquitté de votre impôt envers le duché comme demandé. Le délai étant dépassé, nous vous proposons un ultime arrangement avant une mise en procès dont le verdict ne serait être indulgent. Nous vous laissons donc 24 heures pour vous acquitter de votre impots majorés de 3 écus, soit 1 écu de plus par bien foncier possédé à savoir votre échoppe et vos deux champs. La somme à payer est donc de 15 écus.
(pour payer : Sénéchaussé > Faire un don à la province)

Si cette somme n�est pas reversée dans le délai imparti, vous seriez mis en procès sans autre avertissement.

Respectueusement,

Nakoor, Prévôt adjoint d�Alençon
Fait à Argentan, le 4 février 1461

****

Vu que vous ne souhaitez pas coopérer, alors que nous ne vous mandons pas sommes faramineuse, vous voici devant nous.
Se montrent à vous deux choix:

Le premier, de payer l'impôt que vous mande ma première annonce par don, et le signaler à notre juge d'Application des peines Mestre Guilhem, ainsi, vous pourrez bénéficier d'une relaxe et ne finirait pas vos jours en prison.

La deuxième, de continuer à faire votre forte tête et d'en assumer les conséquence devant notre justice, qui se montrera, entendez moi bien, intraitable. Si tel est votre souhait, tant pis pour vous.

*Soupir*

Pour l'heure, vous ne devez pas quitter la Flèche, sous peine de circonstances aggravantes, comme évitez de proférer ici mensonges ou insultes car il en résultera la même aggravation de votre acte d'accusation.
Vous pouvez faire appel à un avocat ou encore à deux témoins. Nos lois sont disponibles icelieu: http://chateau-alencon.conceptforum.net/f49-salles-des-annonces-et-corpus-legsilatif

Suivant! »

Première plaidoirie de la défense
Citation :
« La personne intéressée ne s'est pas manifestée.»

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
« Pas présent, pas de cadeaux, deux jours de prison et 20 écus d'amende monsieur le juge. »

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
« Dernière plaidoirie de la défense »

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
« Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Nous, Cengi, Juge d'Alençon, le 01 avril 1461, rendons notre verdict.


Vu la plainte déposée le 8 février 1461 par le Duché d'Alençon à l'encontre de Jendorline pour le refus de payer ses impôts au Duché d'Alençon ;

Vu les articles 1.2.1, 1.2.2, 1.2.1.2, 1.2.1.5 et 2.1.1 du Livre Trois du Corpus législatif alençonnais ;


Considérant que l'accusation a été en mesure de prouver la véracité des faits allégués, au travers notamment des preuves fournies par la victime ;

Attendu que la défense n'a pas été en mesure d'apporter des moyens en fait ou en droit légitimant ses actes, ou à défaut, de mettre en oeuvre des circonstances atténuantes conformément à l'article 2.4.1 du Code suscité ; que le prévenu n'a pas souhaité prendre la parole ;

Attendu que l'accusé n'a pas souhaité prendre part à une peine relative ;

Considérant que les faits correspondent à un Trouble à l'Ordre Public et non pas une escroquerie ;

Rappelle que toute décision de prime instance peut faire l'objet d'une interjection d'appel.


La Cour décide :

Article 1 : Jendorline est coupable de Trouble à l'Ordre Public .
Article 2 : Condamne ladite personne à un jour de prison dès la publication de cet arrêt.
Article 3 : Condamne ladite personne à 20 écus d'amende dès la publication de cet arrêt.»

Peine
Citation :
« Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 20 écus. »


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