Charnelle.

[center][size=18][color=darkred]Procès de Charnelle.  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Avril 1461[/i] :arrow: [color=red]Coupable [/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow:
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Charnelle. au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Charnelle. était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Avril 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 4 Avril 1461
    Verdict rendu le 16 Avril 1461 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Charnelle.[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Melvinho[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Luigi_albergati[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
Votre Honneur,

Nous voici réunis une fois de plus en ce jour du 4 Avril 1461,j e me présente à vous pour une affaire de défaut de laisser-passer. En l'occurrence, il s'agit de Dame Charnelle, Celle-ci est présente sur les terres du duché Orléanais depuis peu et tout particulièrement à Orléans.
Nos services de douane ont écrit à l'accusé un premier courrier dès son arrivé sur nos terres, le 24 Mars 1461 stipulant que nos frontière étaient fermées pour un cas d'exception à savoir son lieu de résidence. Un second courrier de rappel envoyé le 27 Mars 1461. Mais l�accusé c'était déplacé le 29 Mars 1461 se rendant à Patay, une ville qui est toujours dans notre duché. Nos services ont du envoyés un troisième courrier le 30 Mars 1461. Hélas, dame Charnelle se trouve toujours sur nos terres et ne respecte pas les consignes de notre duchesse dont je vais vous faire lecture:

Nous,
Exaltation Lablanche d�Abancourt , duchesse d'Orléans
Mc Legrand, vicomte de Montgomery, gouverneur d'Orléans,

en ce 22 février 1461,

annonçons la réouverture des frontières orléanaises aux sujets de toutes origines, à l'exception des provinces ayant déclaré leur opposition au roi de France, Eusaias de Blanc-Combaz.

Sont ainsi visés les provinces du Béarn, Gascogne, Armagnac et Comminges, Toulouse, ainsi que le Berry, et le Saint Empire Romain Germanique.


*Il fixa l'accusé droit dans les yeux*

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

l'ordre du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

(http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier)

Dame Charnelle vous êtes donc accusé pour trouble à l'ordre public pour absence de laisser passer en nos terres de l'Orléanais.

Nous sommes esclaves devant la loi car sans elle ce serait l'anarchie.

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Melvinho, procureur de l'Orléanais
le 4 avril 1461

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
Votre honneur,

L'accusé se trouve sur nos terres, les services de douane lui ont poliment envoyé trois courriers afin de l'avertir qu'elle n'était pas en règle sur notre territoire. Elle aurait au moins suivi les directives données. Hélas, aucune réaction de sa part.

Même ici, devant l'honorable tribunal de notre Duché, l'accusé n'a aucune réaction, aucune tentative d'explication. Et bien entendu, elle n'a pas daigné se mettre en conformité avec les règles en vigueur.
Elle a juste poursuivi son instinct tout en bafouant l'autorité de notre Grand Duché.

C'est pourquoi nous vous demandons respectueusement de bien vouloir reconnaître l'accusé coupable et le condamner à une amende de 15 écus, 2 jours de travail dans l'une des mines de notre Duché et de quitter notre territoire après avoir purger sa peine.

Je vous remercie.

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Le Juge, après avoir écouté le Procureur ainsi que � la chaise vide de l'accusé allait rendre son verdict*

Dame Charnelle. levez-vous !

Luigi regarda la chaise vide�

Attendu que vous êtes entré en Orléans sans laisser passer alors que vous aviez été informée à trois reprises que nos frontières étaient fermées.
Attendu que vous n�avez fait aucune démarche pour régulariser votre situation.
Attendu que votre absence à ce procès est un outrage à cette cour.

Nous, Luigi_albergati, juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 5 écus d'amende mais puisque vous avez quitté le duché, nous commuons les 2 jours de travaux à la mine en 1 jour de prison.

Faict à Orléans le 16 avril 1461
Luigi_albergati juge d'Orléans

Luigi frappa du marteau de la justice.

Affaire suivante !!!

[/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 5 écus. [/i][/size] [/color][/quote]