Thythy

[center] [url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Mars 1461 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXIVe jour du mois
Verdict rendu le ???? avril [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Thythy [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Aster [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Helena. [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] En ce XXIVème jour, du troisième mois de l'an de grâce 1461, nous, Aster, Procureur du Rouergue, déposons une l'affaire opposant Thythy au Comté de Rouergue, sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.

Dans la nuit du 19 au 20 mars, Thythy, s'est mis en infraction avec l'Ancien Coutumier Rouergat en attaquant sauvagement Mickaellas pour la voler.

Thythy a donc enfreint les articles suivants :

6.3.2. Du brigandage

Le brigandage est une infraction désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.


6.3.4. Du trouble à l'ordre public

L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.

Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.

*Aster tend les articles en question et la déposition de la victime au Juge.
Voici une copie du courrier adressé à notre procureur, responsable du dépôt de plainte.
Expéditeur : Mickaellas
Date d'envoi : 24/03/1461 - 20:43:38
Titre : rackette
bonsoir


je m'appelle mickaellas de uzes hier je me suis fait racketter sur le chemain avec ma soeur maryanne et messire loic il étais 4 homme. il nous on tous prie sa c'est passer entre lodève et ici .


23/03/1461 04:09 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
23/03/1461 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Julio de Laurius de Terso et de Thythy .
23/03/1461 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Julio de Laurius de Terso et de Thythy (coefficient de combat 11), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.


je voudrait porter plainte
cordilement
mickaellas""

* Aster releva la tête de son dossier et regarda le Juge pour poursuivre.

Votre Honneur, j'appelle à la barre l'accusé Thythy, pour qu'il puisse nous faire entendre sa défense. Suivra l'audience le témoignage de la victime, Mickaellas, qui nous exposera ce qu'il s'est passé.
Je rappelle que l�accusé, conformément à la loi, peut appeler deux témoins ou se faire assister par un avocat qu�il choisira.

*Aster prit place dans son siège pour suivre le procès
[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Votre Honneur, l'accusée Thythy n'ayant pas daigner se présenter devant la cour pour se défendre, nous devons en conclure qu'elle est coupable de brigandage.

Je propose de la condamner à effectuer trois journées de prison et à payer une amende de 50 écus. [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Mickaellas à la barre

Voici son témoignage :
mickaellas arrive a la barre et dit se qui c'est passer

Bonjour Monsieur le juge


Je m'appelle mickaellas j'ai porter plainte pour brigandage il mes écu une robe et un bâton .

J'étais avec ma soeur sur les route quand 4 messire dont l'accuser , nous son racketter, moi ma soeur maryanne et mon beau frère loic .

on c'est rêveiller dans un champ.

D'apres se que j'ai entendue c'est pas la première foi qu'il rackette sur la même route .

je me remet a vous pour les punir comme il se doit .


mickaellas laissa la parole au juge et au juger et attend. [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] ?????? [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]