Ratatouille06

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Haute Trahison [/color]

En date du mois de Février 1461 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXVe jour du mois
Verdict rendu le ????? [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Ratatouille06 [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Elwhin / Aster[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Helena.[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote][b]En ce 25ème jour du mois de Fevrier de l'an 1461,

Nous, Elwhin de Quincy de Belle-Rivière,
Comte de Creissels, Seigneur de Belmont-sur-Rance et de Beauregard,
Procureur du Rouergue,

Ouvrons une instruction au nom du Comté du Rouergue contre messire Ratatouille06 pour haute trahison, suite à un acte de pillage du stock du Comté du Rouergue.

En violation de l'article du coutumier du Rouergue suivant :[/b]
[quote]3.3.3. Le Commissaire Au Commerce
3.3.3.1. Le Commissaire Au Commerce est responsable des ressources du Comté. Il doit tenir à jour tous les stocks du Comté, hormis les stocks d'armement qui sont du ressort du Connétable.
[/quote]
[b]Il est reproché à messer Ratatouille06 de ne pas avoir informé de l'état des stocks le 24/02/1461 malgré de nombreuses demandes de la part de la régente, Donà Mel de Kerdoret.

En violation de l'article du coutumier du Rouergue suivant :[/b]
[quote]5.2.1.1.De la trahison
Tout acte portant atteinte à l'intégrité ou la sécurité du comté du Rouergue, ou nuisant à l'efficacité des missions du comté sera considéré comme acte de trahison.
Les auteurs de crimes assimilés à la trahison seront traduits devant la justice du Rouergue
[/quote]
[b]Il est reproché à messer Ratatouille06 de s'être mandater avec un mandat sans date pour mandat de sécurité alors qu'il ne lui a jamais été demandé et à dérober toute les marchandises existantes au Comté .

Dont voici la copie : [/b]
[quote]Mandat confié à ratatouille06
Mandat numéro '1208752'

Contrat :
mandat de protection

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 10

#
Nom
1,00 écus
2 barracudas [/quote]

[b]Ainsi que l'état de l'inventaire du Comté du Rouergue à sa prise de fonction :[/b]
[quote]Encombrement : 5771

#NomEnc.Actions possibles
-402493,96 écus
178 sacs de blé
360 quintaux de pierre
1 pelote de laine
11 peaux
1 stère de bois
1 petite échelle
19 cailloux
156 kilos de minerai de fer
1 vin de Bordeaux
2 charrettes
6 Boules de neige
2 barracudas[/quote]


[b]Et son état aujourd'hui 25 Février 1461 :[/b]

[quote][size=18][color=green][b] Inventaire des marchandises[/b][/color][/size]
Encombrement : 726
#
Nom
Enc.
Actions possibles
-406055,57 écus
67 quintaux de pierre
36 kilos de minerai de fer
2 barracudas[/quote]

[b]Soit la disparition de (ainsi que l'estimation selon le cours KAP) :
178 sacs de blé pour 2027,42 écus
293 quintaux de pierre pour 2798,15 écus
1 pelote de laine pour 11,52 écus
11 peaux pour 176,99 écus
1 stère de bois pour 3,88 écus
1 petite échelle pour 26,12 ecus
19 cailloux pour 376,77 écus
120 kilos de minerai de fer pour 3078,00 écus
1 vin de Bordeaux pour 68,34 écus
2 charrettes pour 300,00 écus
6 Boules de neige pour 12,00 écus

Soit un préjudice total de 8879,19 écus

Conformément à l'article du Grand Coutumier suivant :[/b]
[quote]3.2.2. Tout conseiller en activité commettant un acte délictueux se verra démis de ses fonctions par le Comte avant d�être traduit devant la cour de justice pour haute trahison. [/quote]

[b]Nous mettons ce jours en accusation pour Haute Trahison messer Ratatouille06 pour les faits précédents auxquels il devra répondre.[/b]

[i]En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits[/i]

[b]Messire Ratatouille06, vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel.
Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant. [/b]

[i]il se retourna vers son dossier et poursuivie[/i]

[b]L'accusation quant à elle, à aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé.
Ainsi, seront appelés, Donà Mel de Kerdoret, régente du Rouergue en attente de sa reconnaissance par le Roy ainsi que messer Kimi de la Touraille, Seigneur de Besson, de Fleuret et de Lavault-Saint-Anne, nouveau conseiller au commerce du Rouergue. [/b]

[i]Lève son regard vers le Juge.[/i]

[b]J'appelle donc pour débuter, l'accusé, Messer Ratatouille06 à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense. [/b] [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Noble procureur ainsi que noble juge si je viens en ce jour devant vous en toute quiétude c'est que j'ai confiance en la justice du Rouergue.

Je tiens a préciser que je suis et resterais en Rouergue afin d'essayer de prouver mon innocence si l'on m'en donne les moyens.

En effet, je tiens a porter a votre connaissance ce que je répond en gargote publique au bureau du porte parole et que je me permet de vous faire savoir en ce lieu.

[quote="Ratatouille06"][b]Bonjour a vous membres du conseil.

Je tiens a précisez certaines choses.

1) au moment de la disparition de l'inventaire je n'étais plus en fonction puisque dame calamity-mel m'en a changer de poste durant la nuit précédent la disparition.

2) point. N'ayant plus d'accès au conseil et encore une fois sans en être averti, je ne puis même pas étayer la moindre recherche de suspicion envers le CaC m'ayant succédé ni même porter justification de quoi que ce soit sur les faits reproché et je le rappel le CaC en place après moi est membre de la liste de notre comtesse.

3) Je demande a me faire assister par un avocat reconnu et personne ne m'adresse le moindre avocat même commis d'office. Cette affaire est suffisamment grave pour que j'ai le droit d'assistance et de conseil d'un avocat du barreau.

4) Ma mise en procès est une chose tout a fait légitime car il y a suspicion. Je trouve étrange certaines choses.

a) que je soit le seul incriminé et non pas le CaC en poste qui peu très bien cacher une partie de l'inventaire et donner de faux renseignements afin de dégager toute responsabilité et faire disparaître par la suite le stock du comté en toute quiétude.

b) que je soit jugé par notre comtesse comme félon et traître de notre comté avant même que justice soit rendu et par le fait influencer la justice qui ne peu rester impartiale sans mettre en cause l'annonce faite par notre comtesse.

c) que toute personne est reconnu innocente avant son jugement !

[color=red][size=18]Je dénonce donc un gros vice de procédure et demande a ce que notre comtesse en titre soit traîné devant les tribunaux afin de rendre compte à la justice de ce manque d'impartialité a mon égard et qu'elle soit démis de ses fonctions de comtesse pour que la justice ne soit pas influencé par son titre dans l'attente de la fin de son procès ainsi de le CaC kimi en poste au moment des faits . Je vous met ici dessous l'annonce comtale des faits que j'avance [/size] [/color] [/b]

[quote="Aelyenor"][size=18][b]Oyez oyez !

Qu'il soit porté à la connaissance de tout un chacun ce qui suit.[/b][/size]

[rp][b][img]http://i40.servimg.com/u/f40/13/00/68/84/affich10.png[/img]

Par la présente, Nous, Calamity_Mel de Kerdoret
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Pòble del Roèrgue,
Annonçons ce qui suit : [/b]

[list][b]Qu'il soit su de tous qu'à partir d'aujourd'hui, Messer Ratatouille [ratatouille06] est déclaré

[size=24]Félon au Rouergue[/size]

Pour les motifs Suivants :

Celui-ci en tant que Commissaire au Commerce a mis notre Province en très grande difficulté, en dérobant l'inventaire de celle ci.
Meme si il était maigre, il contenait néanmoins les matériaux pour l'entretien des Mines, ainsi qu'environ 10 000 écus de marchandises.

Aussi, toute personne se voyant ou voyageant en sa compagnie, en corps d'arme ou lance, sera considérée comme lui personne non grata sur nos terres.


Nous rappelons les termes de Notre Coutumier

[quote]2.2. - Du devoir de connaître la loi -

2.2.1. Nul n�est censé ignorer la loi.
La publication sur chaque place de village et de la Capitale assure la communication envers les rouergats, dans la langue de notre Roy, à savoir le Français.
Toute personne habitant ou traversant le comté de Rouergue se doit de connaitre les lois et de s�y conformer.

2.2.2. Nul ne peut se soustraire à la loi sous aucun prétexte. [/quote]

[quote]
3.2 - Du conseil comtal -
....
3.2.2. Tout conseiller en activité commettant un acte délictueux se verra démis de ses fonctions par le Comte avant d�être traduit devant la cour de justice pour haute trahison.[/quote]

[quote]3.3.3. Le Commissaire Au Commerce
3.3.3.1. Le Commissaire Au Commerce est responsable des ressources du Comté. Il doit tenir à jour tous les stocks du Comté, hormis les stocks d'armement qui sont du ressort du Connétable.
3.3.3.2. Le Commissaire Au Commerce doit prospecter les marchés internes ou/et externes du Comté afin de prévenir les pénuries et les surproductions. Il est l'intermédiaire intra et extra comtales.
3.3.3.4. Le commissaire Au Commerce est la seule personne qui peut accréditer ou nommer un marchand ambulant.
3.3.3.5. Le Commissaire Au commerce, avec l�aide du Bailli et du Commissaire Aux Mines, sont garants de l'exécution des décisions économiques votées par le conseil.

[/quote]

[/list]

Qu'on se le dise.

Rédigé en le Castel de Rodez,
Le XXVe jour du Mois de Fevrier de l'An de Grâce MCDLXI
En témoignage et preuve de quoi, nous, Calamity_Mel de Kerdoret
Avons décidé d�apposer notre signature à la présente lettre
[/b]

Calamity_Mel de Kerdoret

[/rp][/quote][/quote][/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Aster se leva. Il avait écouté attentivement les arguments de la défense. Le témoignage de la comtesse, d'une grande précision, avait retenu toute son attention.
Il croisa les mains avant de prendre la parole, laissant s'installer un silence qui permettrait à chacun de se concentrer et de l'écouter.

Votre Honneur,
Messer Ratatouille s'est vu confier une mission d'une extrême importance pour notre comté, le poste de conseiller au commerce étant clé pour l'économie. Le régent Lordmick lui a confié un mandat de sécurité comme cela se fait normalement au moment du changement de conseil, plaçant en lui sa confiance. Il est surprenant d'entendre que l'accusé n'a pas pu, au moment où la comtesse le lui a demandé, présenter un état immédiat de l'inventaire du comté. Il est surprenant de constater que la comtesse ne pouvait pas disposer de denrées pour la préparation des repas comtaux alors même que les maires avaient remplis les mandats d'impôts avec lesdites denrées. Les bureaux soit disant fermés ne l'étant pas, en fait. Il est encore bien plus surprenant de constater que l'inventaire des marchandises a fondu comme neige au soleil, suite au passage de Messer Ratatouille.

Je ne reviendrai pas sur l'ensemble des transactions, car sa grâce la comtesse Calamity_Mel nous en a fait un exposé précis.

Se tournant vers l'accusé, il continua son réquisitoire:

Messer Ratatouille, je vous remercie de vous être présenté en notre tribunal pour venir prouver votre innocence. Je vous ai écouté avec attention, et quelques détails ont retenu mon attention:

- Tout d'abord, vous réclamez la présence d'un avocat, et décriez le fait qu'on ne vous en ait pas adressé un, même commis d'office, je reprends vos mots� Vous est-il venu à l'esprit que c'était à vous de chercher un avocat? Comme vous l'a dit Messer Elwhin lors de la mise en accusation: "Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel." Il vous appartient de prouver votre innocence, et non au tribunal!

-D'autre part, il n'est pas défense que d'accuser la comtesse en demandant sa destitution. Je ne vois pas où vous constatez un vice de procédure, dans la mesure où notre procès n'est pas terminé. De même je vous rappellerai notre Coutumier, texte qui prime sur tout: " 5.1.3. Tout accusé est présumé coupable tant qu'il n'a pas apporté la preuve de son innocence."

- Enfin, parlons de votre défense encore une fois�. Croyez-vous vraiment vous être défendu lors de votre première plaidoirie à la barre? Pour moi, je n'y vois aucune justification, aucune preuve avancée, rien qui puisse vous disculper. Vous clamez votre innocence en argumentant: "C'est pas moi, c'est les autres!" Auriez-vous deux ans, Messer, pour croire qu'il suffit de rejeter la faute sur autrui pour être disculpé?

Beaucoup de flou dans tout cela, rien de précis qui puisse faire pencher la balance de votre côté, me semble-t-il.

Se tournant vers la Juge Helena:
Votre Honneur, pour moi la culpabilité de Messer Ratatouille ne fait aucun doute. Il a délibérément ruiné le Rouergue à son profit. Il est en cela coupable de Haute Trahison.
Je réclame, au nom du Rouergue, la peine suivante:
La démission immédiate de Messer Ratatouille du conseil du Rouergue, assortie d'une peine d'inéligibilité de trois mois.
Un délai de quinze jours pour rendre au Conté du Rouergue ce dont il a été détroussé, en écus ou en marchandises, auquel cas un mandat avec un caillou pourra lui être confié pour effectuer les transactions nécessaires.
Une amende laissée à votre jugement pour le préjudice subi par notre Comté, assortie d'une peine de prison.

Ayant terminé son réquisitoire, Aster rassembla ses notes, les lia dans un dossier et retourna s'asseoir afin d'écouter la suite du procès.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Ratatouille06 à la barre

Voici son témoignage :
Madame la juge, Monsieur le procureur,

Je vais aller droit au but afin d'éviter de vous faire perdre du temps plus que nécessaire.

Que voyons nous ?

Un témoignage de messire kimi32 qui une fois au poste de CaC et ayant témoigné ce retrouve en procès alors que depuis le début mes soupçons étaient tournés sur lui. Du coup tout à disparu et le voici en retraite spirituelle afin de purger sa conscience. Vous savez tout comme moi les bruits qui ont couru a son sujet qui ce sont avéré être un mensonge honteux. Mais nous ne sommes pas la pour débattre de ce sujet.
Ceci pour vous démontrer que son témoignage ne vaut rien ! De toute façon il n'amenait rien non plus de plus que la rumeur qui plane à ce sujet de détournement... Bref..

Notre chère comtesse tant qu'a elle qui n'est autre qu'une simple personne sans titre en ce lieu donc partie civile n'amène aucune preuves concrète bien au contraire je dirais même qu'elle prouve par son témoignage mon innocence car comme tout le monde le sais une personne étant détentrice d'un mandat ne peu être mandaté 2 fois.
Il ce trouve tout simplement que au cours de mon ancienne fonction de maire je possédais le jour des faits comme le dit si bien dame calamity-mel un mandat encore en ma possession de notre comté afin de protéger les bien de la mairie de Rodez.

Les opérations qui apparaissent sur la comptabilité ne sont juste que des opérations en relation avec le maire en place et donc mon successeur afin de rendre les marchandises à la mairie de Rodez et me libérer de ce mandat au plus vite afin de pouvoir exercer mon travail de CaC correctement. Mandat qui à été rendu le lendemain alors que je n'avait plus ma fonction.

Comme cité j'avais prévenu de mon manque de disponibilité durant le weekend et donc afin que l'inventaire du comté ne soit imputé, comme tout bon CaC qui ce respecte toutes les denrées et objets en dehors de la pierre et du fer ce trouvait dans le coffre du comté. Pour preuve les mines étant entretenu durant mon absence.

Quand au fait du moment ou le changement de poste a été effectué entre messire kimi et moi même vous savez tous que durant 1 heure a tour de rôle chacun peut disposer de son bureau même sans PE institution. Pour témoignage et non pas que je dise parjure de la part de qui que ce soit c'est que notre comtesse annonce qu'elle avait essayer de proposer des peau pour le prestige c'est donc qu'elle a eu accès a son bureau comme tout le monde. Après je n'étais pas la pour voir a quel moment le changement a été effectué. Le fait est que entre temps l'inventaire a disparue entre 15h00 la veille après fermeture des bureaux et environ 11h00 heure ou messire kimi annonce la disparition. Donc même si il a eu son poste a 4h00 toute possibilité peut être envisagé durant ce laps de temps. Pire si il a eu le poste la veille étant lui même le CaC il a pu dire ce qu'il a voulu ou voir tout mettre dans le coffre jusqu'a ce fameux jour ou il a eu largement le temps de tout vider avant de partir en retraite alors que tous cherchaient des preuves a mon encontre.

Voila donc pour résumer...

Aucune preuve concrète n'est apporter en ce lieu afin de m'inculper de haute trahison car je n'ai pas démissionner, ni disparu, ni été chez les moines me réfugier et que rien ne prouve durant ce procès que j'ai dérobé quoi que ce soit. Bien au contraire car je rappel le fait marquant que je possédais un mandat et donc que je ne peu pas en posséder 2 .J'espère que ceci attirera bien votre attention car je ne souhaite pas devoir rédiculiser notre justice en demandant de faire appel sur ce procès ne serait ce que sur ce simple fait.

Merci d'avoir eu l'obligeance d'écouter avec attention ma plaidoirie .[/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote]  La défense a appelé Ratatouille06 à la barre

Voici son témoignage :
Madame le juge

Je viens pour la dernière fois prendre parole en ce lieu afin que verdict soit donné.

Nous avons pu entendre notre tout jeune et nouveau procureur qui fut nommé bien longtemps après les fait et ne connaissant rien sur le sujet en dehors des rumeurs n'ayant pas vécu les circonstances.

Autre point important de la part de sir Aster, il nomme dame calamity-mel comme comtesse et non pas comme partie civile. Doit on en déduire que ce procès ne sera pas jugé en toute impartialité mais sous les ordres de la comtesse ?

Je ne l'espère pas dame le juge. J'ai droit à un procès tout à fait équitable avec preuves a l'appui chose que notre procureur ou la partie civile n'a pas pu fournir complètement vu que le CaC me succédant c'est retrouvé également en procès et donc sa parole ne peu qu'être mis en doute.

Madame le juge, je vous laisse libre de délibérer sur ce cas qui est le miens et demande la relaxe tout simplement par faute de preuves et réquisitoire de 2 procureurs dont le deuxième n'avait même pas accès en salle du conseil au château et ou la comtesse avait fait avant même ce procès le jugement m'inculpant de vol et traître allant jusque félon du Rouergue alors que aucune preuve concrète n'est apporté en ce lieu.

Merci d'avoir écouté attentivement ma plaidoirie en ma défense en espérant pouvoir compter sur la justice impartiale de notre comté et non pas être influencé par le statut de comtesse ce présentant partie civile.  [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Calamity_mel à la barre

Voici son témoignage :
[i] Mel écouta le témoignage de messire Ratatouille et s�avança à la barre des témoins lorsqu'elle y fut invitée, elle prit une profonde inspiration avant de commencer, lève la main droite et dit :

[b]Monsieur le procureur, Madame la juge,
Je jure sur le Grand Coutumier Rouergat de ne dire que la vérité, toute la vérité. [/b]

Rabaisse sa main et commence son témoignage :

[b] Je suis ici pour témoigner contre messire Ratatouille qui s�est à mon humble avis servi de ses fonctions de CAC pour détourner tout ou presque tout l�inventaire de notre bon comté, soit une somme équivalente à presque 10 000 écus après mes calculs.

Tout d'abord aprés avoir écouté les dires de messire Ratatouille, j'aimerai porté à l'attention de tous que :

1) Messire Kimi de la Touraille n'a pas été nommé comme le dit messire Ratatouille dans la nuit mais bien à l'aube le 25 février 1461 le lendemain des faits dont est accusé ce sieur. En effet, j'aurai pu le réalisé dans la journée du 24 février si nous avions bénéficié de suffisament de PE pour l'ouverture des bureaux qui ce jour là se sont fermés aux alentours de 15 heures30.
Je précise pour ceux qui ne le saurai pas que les changements de poste ne peuvent s'effectuer qu'au petit matin en cas de manque de PE. (réactualisation rr) et non pas au cours de la nuit.

2)J'ai rédigé une lettre à messire Ratatouille pour lui indiquer que je le démettai de ses fonctions en l'absence de réponse à mes courriers et demande au conseil comtal. Si le tribunal le permet, lui meme à consigné sa réponse au sein du bureau des remaniements comtaux au sein du conseil du comté. Comment m'aurait il répondu, s'il n'avait pas reçu de missive.

3) Le fait d'etre considéré et jugé comme traitre au Rouergue est en accord avec le Grand Coutumier Rouergat qui dit je cite l'article 5.1.3 du livre V du droit pénal : [quote] 5.1.3. Tout accusé est présumé coupable tant qu�il n�a pas apporté la preuve de son innocence.[/quote] donc je précise que c'est mon droit de le mettre en accusation comme Traitre ou felon au Rouergue comme il est de son droit de prouver son innocence.

4) lorsque l'on vient témoigner ou bien défendre sa cause la moindre des choses est au moins d'avoir la décence de jurer de dire toute la vérité ce qui me semble n'est pas le cas de l'accusé.

Voici maintenant ma version des faits :

Déjà, le 23 février 1461, veille de la découverte, j�avais alerté le CAC messire Ratatouille sur ce qui me semblait une anomalie quant à son inventaire, en effet, j�avais vu en conseil des maires le reçu de rendu de mandat de messire Warrrick, maire d�Espalion, celui-ci annonçait : 19 peaux, 2 ombres, 11 brochets ,1 anguille, 12 carpes ,6 goujons ,21 truites. Mais l�inventaire que je voyais devant mes yeux n�indiquait rien de tel, à mon interpellation il m�a dit qu�il n�avait pu comptabiliser ce mandat ni celui d�un dénommé Zephyrin pour la ville de Rodez car ils avaient rendu leur mandat ½ heure après qu�il ait fait l�inventaire. Je précise qu�au moment de mon questionnement les bureaux étaient encore ouverts et que s�il l�avait voulu il aurait pu me mettre le nouvel inventaire, ce qu�il ne fit pas.

J�ai donc continué ma visite des bureaux comme à mon habitude pour m�occuper du prestige de la province, j�y allais avec assurance, sachant que 19 peaux de moutons étaient remontées d�Espalion ce qui avec les 11 peaux déjà présente dans notre inventaire aurait bien remonté le prestige. Donc je vais pour me présenter devant l�intendant de l�inventaire qui me dit lorsque je lui demande la peau pour un test de valeur : « il n�y a pas cet objet dans l�inventaire », bon je me dis j�ai du rêver mais comme du maïs est rentré aussi je vais tester, même réponse : il n�y a pas cet objet dans l�inventaire.

Bon là mon esprit n�a fait qu�un tour je me suis rendue en cuisine des repas comtaux et j�ai demandé un des 40 poissons déposés par messire Warrrick le matin même pour son avance d�impôts. Là la cuisinière gênée me dit qu�ils n�ont pu travailler car : il n�y a pas cet objet dans l�inventaire.

Je me suis rendue directement au château après la connaissance des faits, il fallait absolument que le CAC messire Ratatouille m�explique le comment du pourquoi, arrivée sur les lieux, je me suis présenté à son bureau et lui ai demandé de m�expliquer comment 30 peaux se trouvaient logiquement en inventaire mais que je ne pouvais en présenter même une au prestige de la province, comment se faisait-il que le même souci se présente à moi aux cuisines du château. J�ai passé ma journée à demander des explications qui ont été éludé par mon interlocuteur. J�attends toujours la réponse à ce jour d�ailleurs. N�ayant plus confiance en sa personne, je me suis promis de changer les clés de son bureau le lendemain matin dès l�aube, ce qui fut fait.

Le lendemain, 24 février 1461, je suis passée au bureau du CAC et ai laissé un vélin avec des indications pour messire Kimi nommé CAC à la place de messire Ratatouille, en lui disant bien que je voulais l�inventaire complet dès ouverture des bureaux ainsi que le compte rendu complet des mandats.

Quelle ne fut pas ma surprise d�apprendre que nous étions passé d�un inventaire composé de : 22sacs de maïs, 171sacs de blé, 398quintaux de pierre, 1pelote de laine, 11peaux, 1stère de bois, 1petite échelle, 19cailloux, 104kilos de minerai de fer , 1brochet, 2anguilles, 6carpes, 1vin de Bordeaux, 2charrettes, 6Boules de neige, 2barracudas sans omettre les marchandises rentrées par mandat la veille soit : 19 peaux, 2 ombres, 11 brochets ,1 anguille, 12 carpes ,6 goujons ,21 truites mais aussi Mandat de Rodez rendu avec 54 sacs de blé, et un mandat de Villefranche avec 110 sacs de maïs, 20 stères de bois.

A un inventaire composé de : 67 quintaux de pierre, 36 kilos de minerai de fer, 2 barracudas.

Et de constater que l�ancien CAC messire Ratatouille était détenteur d�un mandat de sécurité plus d�une semaine après les votes comtaux alors que l�inventaire ne risquait plus rien.
J�ai cru que j�allais m�évanouir l�espace d�un bref instant avant que je ne me reprenne en main pour mener les actions nécessaires. J�ai donc soumis un dossier au procureur pour qu�il puisse instruire l�affaire.

En furetant partout le 25 février 1461 en quête de preuves à soumettre au procureur je suis tombée sur le registre des présences des conseillers comtaux : un message de messire ratatouille attira mon attention sur lequel il avait écrit que pour lui c�était la dernière fois qu�il signait le registre. Ce dernier point n�a fait que confirmer mes doutes sur l�utilisation frauduleuse du poste de CAC à des fins délictueuses.

Mais je ne me suis pas arrêté là, j�ai demandé à dame cléopatre le registre de la comptabilité et oh que vois je sur le registre la totalité des transferts de l�inventaire par messire ratatouille en vente directe sur le marché de rodez, seul lieu où il peut mettre en vente directement les denrées du comté en partant de l�inventaire comtal ainsi que des opérations comptables concernant le mandat de sécurité qui lui avait été attribué.

Voici le registre messire le procureur [/b]

Se lève et va présenter les preuves au procureur :

http://www.casimages.com/img.php?i=130228050804397020.png
http://www.casimages.com/img.php?i=130228051028944312.png
http://www.casimages.com/img.php?i=130228051244262857.png

[b]Tout le monde n�étant pas spécialement comptable ou économiste je vais vous dire les conclusions que j�ai tiré de ce registre avec mon expérience dans ce domaine.

Premièrement, on peut constater que messire Ratatouille à effectuer des transactions avec le mandat numéro 1208752 qui lui fut attribué comme mandat de sécurité comme l�a présenté le procureur à la cour.
Cette constatation se fait par la lecture suivante :
« Achat via mandat par ratatouille06 409.50 2013-02-24 11:37:55 541208752 » les six derniers chiffre correspondent au mandat et le 54 précédent le n° du mandat correspond lui à la codification comptable des flux du Comté.

Le sieur a été mandaté avec un mandat de sécurité pendant les élections comtales au moment de la passation de pouvoir, chose qui se fait habituellement en prévision de risque d�attaque du château, hors il n�a jamais remis le mandat et n�a jamais affiché en son bureau depuis ce jours aucun inventaire réel mais bel et bien ce qu�il y avait dans son mandat.

Deuxièmement, les mouvements comptables montrent clairement au préalable toutes les transactions faites sur son mandat de sécurité, et ensuite Messire Ratatouille achetant les 30 stères de bois ainsi que les 100 et quelques maïs du mandat d�avance sur impôts rendu par dame Cattie Brie pour le compte de Villefranche.

Je suis fortement déçue par son attitude et ses actes, j�espère qu�au moins il aura le courage d�assumer ses actes et de ne pas entrainer d�autres dans sa chute.
En me basant sur notre grand coutumier du Rouergue :
[quote]
2.1.4. Toute personne accusée d'un acte délictueux est présumée coupable jusqu'à ce que son innocence ait été légalement établie au cours d�un procès où toutes les garanties nécessaires à sa défense lui auront été assurées.

3.2.2. Tout conseiller en activité commettant un acte délictueux se verra démis de ses fonctions par le Comte avant d�être traduit devant la cour de justice pour haute trahison.

3.3.3. Le Commissaire Au Commerce
3.3.3.1. Le Commissaire Au Commerce est responsable des ressources du Comté. Il doit tenir à jour tous les stocks du Comté, hormis les stocks d'armement qui sont du ressort du Connétable.

5.1.3. Tout accusé est présumé coupable tant qu�il n�a pas apporté la preuve de son innocence.

5.1.5. Tout dommage occasionné à un tiers ou au Comté, amènera son auteur à être traduit devant les tribunaux.
Est considéré comme faisant partie du comté, tous fonctionnaires comtaux (maréchaux, armée, diplomate) ou élus du peuple (maires, Comtes, conseillers).

5.2.1.2.De la haute trahison

La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l�égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue. Il s�agit d�une infraction consistant à un manquement de tout individu à ses devoirs naturels.

Elle recouvre toutes les incriminations de la trahison, quand elles sont commises par quiconque, mettant gravement en péril l'intégrité du Royaume de France ou du Comté du Rouergue, que ce soit en temps de guerre ou de paix
[/quote]

J�aimerai que cet homme présente des excuses publiques au Comté dans toute sa grandeur à savoir :

au peuple de Rouergue
aux conseillers comtaux qu'il a berné et trainé dans la boue avec lui
aux maires parce que son geste empeche toute interaction entre les maires et le comté.

Que cet homme assume son acte en rendant exactement les marchandises dérobées au Comté, et à défaut si celui-ci les a déjà revendu, de remettre les écus en monnaie trébuchante à la comtesse qui les gardera sur un mandat et reconstituera le stock comtal.

Que cet homme soit inéligible 3 mois de toute fonction administrative au sein du Comté de Rouergue

Votre honneur, monsieur le Procureur, j�ai terminé mon témoignage. [/b]

Mel retourna s�assoir au box des témoins.[i] [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] 1) Messire Kimi de la Touraille n'a pas été nommé comme le dit messire Ratatouille dans la nuit mais bien à l'aube le 25 février 1461 le lendemain des faits dont est accusé ce sieur. En effet, j'aurai pu le réalisé dans la journée du 24 février si nous avions bénéficié de suffisament de PE pour l'ouverture des bureaux qui ce jour là se sont fermés aux alentours de 15 heures30.
Je précise pour ceux qui ne le saurai pas que les changements de poste ne peuvent s'effectuer qu'au petit matin en cas de manque de PE. (réactualisation rr) et non pas au cours de la nuit.

2)J'ai rédigé une lettre à messire Ratatouille pour lui indiquer que je le démettai de ses fonctions en l'absence de réponse à mes courriers et demande au conseil comtal. Si le tribunal le permet, lui meme à consigné sa réponse au sein du bureau des remaniements comtaux au sein du conseil du comté. Comment m'aurait il répondu, s'il n'avait pas reçu de missive.

3) Le fait d'etre considéré et jugé comme traitre au Rouergue est en accord avec le Grand Coutumier Rouergat qui dit je cite l'article 5.1.3 du livre V du droit pénal : [quote] 5.1.3. Tout accusé est présumé coupable tant qu�il n�a pas apporté la preuve de son innocence.[/quote] donc je précise que c'est mon droit de le mettre en accusation comme Traitre ou felon au Rouergue comme il est de son droit de prouver son innocence.

4) lorsque l'on vient témoigner ou bien défendre sa cause la moindre des choses est au moins d'avoir la décence de jurer de dire toute la vérité ce qui me semble n'est pas le cas de l'accusé.

Voici maintenant ma version des faits :

Déjà, le 23 février 1461, veille de la découverte, j�avais alerté le CAC messire Ratatouille sur ce qui me semblait une anomalie quant à son inventaire, en effet, j�avais vu en conseil des maires le reçu de rendu de mandat de messire Warrrick, maire d�Espalion, celui-ci annonçait : 19 peaux, 2 ombres, 11 brochets ,1 anguille, 12 carpes ,6 goujons ,21 truites. Mais l�inventaire que je voyais devant mes yeux n�indiquait rien de tel, à mon interpellation il m�a dit qu�il n�avait pu comptabiliser ce mandat ni celui d�un dénommé Zephyrin pour la ville de Rodez car ils avaient rendu leur mandat ½ heure après qu�il ait fait l�inventaire. Je précise qu�au moment de mon questionnement les bureaux étaient encore ouverts et que s�il l�avait voulu il aurait pu me mettre le nouvel inventaire, ce qu�il ne fit pas.

J�ai donc continué ma visite des bureaux comme à mon habitude pour m�occuper du prestige de la province, j�y allais avec assurance, sachant que 19 peaux de moutons étaient remontées d�Espalion ce qui avec les 11 peaux déjà présente dans notre inventaire aurait bien remonté le prestige. Donc je vais pour me présenter devant l�intendant de l�inventaire qui me dit lorsque je lui demande la peau pour un test de valeur : « il n�y a pas cet objet dans l�inventaire », bon je me dis j�ai du rêver mais comme du maïs est rentré aussi je vais tester, même réponse : il n�y a pas cet objet dans l�inventaire.

Bon là mon esprit n�a fait qu�un tour je me suis rendue en cuisine des repas comtaux et j�ai demandé un des 40 poissons déposés par messire Warrrick le matin même pour son avance d�impôts. Là la cuisinière gênée me dit qu�ils n�ont pu travailler car : il n�y a pas cet objet dans l�inventaire.

Je me suis rendue directement au château après la connaissance des faits, il fallait absolument que le CAC messire Ratatouille m�explique le comment du pourquoi, arrivée sur les lieux, je me suis présenté à son bureau et lui ai demandé de m�expliquer comment 30 peaux se trouvaient logiquement en inventaire mais que je ne pouvais en présenter même une au prestige de la province, comment se faisait-il que le même souci se présente à moi aux cuisines du château. J�ai passé ma journée à demander des explications qui ont été éludé par mon interlocuteur. J�attends toujours la réponse à ce jour d�ailleurs. N�ayant plus confiance en sa personne, je me suis promis de changer les clés de son bureau le lendemain matin dès l�aube, ce qui fut fait.

Le lendemain, 24 février 1461, je suis passée au bureau du CAC et ai laissé un vélin avec des indications pour messire Kimi nommé CAC à la place de messire Ratatouille, en lui disant bien que je voulais l�inventaire complet dès ouverture des bureaux ainsi que le compte rendu complet des mandats.

Quelle ne fut pas ma surprise d�apprendre que nous étions passé d�un inventaire composé de : 22sacs de maïs, 171sacs de blé, 398quintaux de pierre, 1pelote de laine, 11peaux, 1stère de bois, 1petite échelle, 19cailloux, 104kilos de minerai de fer , 1brochet, 2anguilles, 6carpes, 1vin de Bordeaux, 2charrettes, 6Boules de neige, 2barracudas sans omettre les marchandises rentrées par mandat la veille soit : 19 peaux, 2 ombres, 11 brochets ,1 anguille, 12 carpes ,6 goujons ,21 truites mais aussi Mandat de Rodez rendu avec 54 sacs de blé, et un mandat de Villefranche avec 110 sacs de maïs, 20 stères de bois.

A un inventaire composé de : 67 quintaux de pierre, 36 kilos de minerai de fer, 2 barracudas.

Et de constater que l�ancien CAC messire Ratatouille était détenteur d�un mandat de sécurité plus d�une semaine après les votes comtaux alors que l�inventaire ne risquait plus rien.
J�ai cru que j�allais m�évanouir l�espace d�un bref instant avant que je ne me reprenne en main pour mener les actions nécessaires. J�ai donc soumis un dossier au procureur pour qu�il puisse instruire l�affaire.

En furetant partout le 25 février 1461 en quête de preuves à soumettre au procureur je suis tombée sur le registre des présences des conseillers comtaux : un message de messire ratatouille attira mon attention sur lequel il avait écrit que pour lui c�était la dernière fois qu�il signait le registre. Ce dernier point n�a fait que confirmer mes doutes sur l�utilisation frauduleuse du poste de CAC à des fins délictueuses.

Mais je ne me suis pas arrêté là, j�ai demandé à dame cléopatre le registre de la comptabilité et oh que vois je sur le registre la totalité des transferts de l�inventaire par messire ratatouille en vente directe sur le marché de rodez, seul lieu où il peut mettre en vente directement les denrées du comté en partant de l�inventaire comtal ainsi que des opérations comptables concernant le mandat de sécurité qui lui avait été attribué.

Voici le registre messire le procureur [/b]

Se lève et va présenter les preuves au procureur :

http://www.casimages.com/img.php?i=130228050804397020.png
http://www.casimages.com/img.php?i=130228051028944312.png
http://www.casimages.com/img.php?i=130228051244262857.png

[b]Tout le monde n�étant pas spécialement comptable ou économiste je vais vous dire les conclusions que j�ai tiré de ce registre avec mon expérience dans ce domaine.

Premièrement, on peut constater que messire Ratatouille à effectuer des transactions avec le mandat numéro 1208752 qui lui fut attribué comme mandat de sécurité comme l�a présenté le procureur à la cour.
Cette constatation se fait par la lecture suivante :
« Achat via mandat par ratatouille06 409.50 2013-02-24 11:37:55 541208752 » les six derniers chiffre correspondent au mandat et le 54 précédent le n° du mandat correspond lui à la codification comptable des flux du Comté.

Le sieur a été mandaté avec un mandat de sécurité pendant les élections comtales au moment de la passation de pouvoir, chose qui se fait habituellement en prévision de risque d�attaque du château, hors il n�a jamais remis le mandat et n�a jamais affiché en son bureau depuis ce jours aucun inventaire réel mais bel et bien ce qu�il y avait dans son mandat.

Deuxièmement, les mouvements comptables montrent clairement au préalable toutes les transactions faites sur son mandat de sécurité, et ensuite Messire Ratatouille achetant les 30 stères de bois ainsi que les 100 et quelques maïs du mandat d�avance sur impôts rendu par dame Cattie Brie pour le compte de Villefranche.

Je suis fortement déçue par son attitude et ses actes, j�espère qu�au moins il aura le courage d�assumer ses actes et de ne pas entrainer d�autres dans sa chute.
En me basant sur notre grand coutumier du Rouergue :
[quote]
2.1.4. Toute personne accusée d'un acte délictueux est présumée coupable jusqu'à ce que son innocence ait été légalement établie au cours d�un procès où toutes les garanties nécessaires à sa défense lui auront été assurées.

3.2.2. Tout conseiller en activité commettant un acte délictueux se verra démis de ses fonctions par le Comte avant d�être traduit devant la cour de justice pour haute trahison.

3.3.3. Le Commissaire Au Commerce
3.3.3.1. Le Commissaire Au Commerce est responsable des ressources du Comté. Il doit tenir à jour tous les stocks du Comté, hormis les stocks d'armement qui sont du ressort du Connétable.

5.1.3. Tout accusé est présumé coupable tant qu�il n�a pas apporté la preuve de son innocence.

5.1.5. Tout dommage occasionné à un tiers ou au Comté, amènera son auteur à être traduit devant les tribunaux.
Est considéré comme faisant partie du comté, tous fonctionnaires comtaux (maréchaux, armée, diplomate) ou élus du peuple (maires, Comtes, conseillers).

5.2.1.2.De la haute trahison

La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l�égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue. Il s�agit d�une infraction consistant à un manquement de tout individu à ses devoirs naturels.

Elle recouvre toutes les incriminations de la trahison, quand elles sont commises par quiconque, mettant gravement en péril l'intégrité du Royaume de France ou du Comté du Rouergue, que ce soit en temps de guerre ou de paix
[/quote]

J�aimerai que cet homme présente des excuses publiques au Comté dans toute sa grandeur à savoir :

au peuple de Rouergue
aux conseillers comtaux qu'il a berné et trainé dans la boue avec lui
aux maires parce que son geste empeche toute interaction entre les maires et le comté.

Que cet homme assume son acte en rendant exactement les marchandises dérobées au Comté, et à défaut si celui-ci les a déjà revendu, de remettre les écus en monnaie trébuchante à la comtesse qui les gardera sur un mandat et reconstituera le stock comtal.

Que cet homme soit inéligible 3 mois de toute fonction administrative au sein du Comté de Rouergue

Votre honneur, monsieur le Procureur, j�ai terminé mon témoignage. [/b]

Mel retourna s�assoir au box des témoins.[i]

L'accusation a appelé Kimi32 à la barre

Voici son témoignage :
*Kimi avait été appelé au tribunal afin de témoigner sur ce qui l'avait trouvé le jour de son arrivée au poste de Cac.
Kimi écouta l'acte d'accusation, puis la défense de Messire Ratatouille, il resta dubitatif sur les dires de ce dernier.*

Votre Honneur Messire le Juge et Procureur, L'accusation m'a appelé pour témoignage.

Je confirme que je suis bien Messire Kimi de La Touraille Seigneur de Besson, Fleuret et Lavault-Saint-Anne. Cac du Rouergue, également Intendant du domaine Royale et Huissier de Royaume de France.

J'ai été Bailli que deux jours, le vendredi 22 et samedi 23 février 1461 et Messire Ratatouille CAC.

Vous pouvez constater sur les livres de la comptabilité que j'ai fait que deux dépositions journalières sur ce livre. La seule chose que j'ai eu le temps de faire et la demande de PE pour notre Comté. Suite part faute de temps, notre Comtesse m'a octroyé le poste de CAC le dimanche 24 février 1461.

Suite au dire du Messire Ratatouille, je tiens vous informer que je n'étais pas en possession d'un mandat contrairement à l'accuser. Je n'ai pas fait de grosses transactions sur les marchés, sauf bien après, j'ai acheté 20 peaux sur le marché de Rodez pour notre Comté suite à la demande de notre Comtesse.

Je vous confirme que le jour d'arriver à mon poste de CAC, il y avait que cela :

67 quintaux de pierre
36 kilos de minerai de fer
2 barracudas

Mandats en cours :
Mandat 970917 confié à Syb85 - Voir
Mandat 1207986 confié à Elegencia_de_mistra - Voir

Mandats arrivés à terme :
Mandat 1208752 confié à Ratatouille06 - Voir
Mandat 1208012 confié à Euzebio - Voir
Mandat 1207986 confié à Elegencia_de_mistra - Voir
Mandat 1207957 confié à Zephyrin - Voir

Je tiens à préciser que le travail de celui-ci été mal fait, volontairement ou pas ?

La Comtesse lui a demandé à plusieurs reprises de mettre le détail des retours des mandats des villes de notre Comté afin de savoir et être transparent dans les transactions du mode de payement des impôts.

Ne marquant pas le détail, le Bailli ou autre personne du conseil, ne pouvez pas faire la comparaison avec le stock. Donc il a très bien pu commencer dès le début les transactions.

Je reste a votre disposition pour plus de renseignement [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] 
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Accusé, levez vous

*Elle posa son regard sur l'homme*

Moi, Helena Di Rivombrosa, Juge du Rouegue, au vue des faits et des témoignages déclarons Messire Ratatouille06 coupable de Haute Trahison.

Je requière donc la démission immédiate de Messer Ratatouille du Conseil Comtale du Rouergue, assortie d'une peine d'inéligibilité de trois mois.

Je vous donne quinze jours pour rendre au Conté du Rouergue ce dont il a été détroussé, en écus ou en marchandises, auquel cas un mandat vous sera attribué avec un caillou pour effectuer les transactions nécessaires.

Enfin je vous condamne à une peine de 300 écus et d'une peine de 5 jours de prisons.

Que Justice soit faite

*Helena donna 3 petits coups de marteau pour clôturer l'affaire.* 
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 300 écus. [/i][/size] [/color][/quote]