Kimi32

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trahison [/color]

En date du mois de Mars 1461 [/size]
[size=14]Procès instruit le VIIe jour du mois
Verdict rendu le V avril [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Kimi32 [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Aster [/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Helena.[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]Votre Honneur,

En ce septième jour, du mois de mars de l'an de grâce 1461, nous, Aster de Boufflers, Procureur du Rouergue, instruisons une affaire opposant Messer Kimi32 au Comté de Rouergue, sous le chef d'accusation de Trahison.


Est considéré comme crime de Trahison, selon le très Ancien Coutumier Rouergat :

*Il prit le livre de loi devant lui et cita la loi enfreinte d'une voix clair.*
"5.2.1.1.De la trahison

Tout acte portant atteinte à l'intégrité ou la sécurité du comté du Rouergue, ou nuisant à l'efficacité des missions du comté sera considéré comme acte de trahison.
Les auteurs de crimes assimilés à la trahison seront traduits devant la justice du Rouergue."

Aster reposa le livre de loi et reprit son exposé de faits:

Votre Honneur, les faits sont simples: Messer Kimi32 est élu au conseil du Rouergue. Dans la journée du 3 mars 1461, il a, sans prévenir personne, mis fin à son mandat de représentant du peuple. Or, selon l'article 3.2.5 de notre Très Ancien Coutumier, que je cite de mémoire, " Tout conseiller souhaitant démissionner doit prévenir le comte sous vingt-quatre heures. Si ce délai n�est pas respecté ou si le conseiller a quitté son poste sans préavis il sera jugé pour trahison."
Il s'avère que la Comtesse, sa grâce Calamity_Mel, n'a pas été prévenue de ce souhait de démission.
L'ensemble du Conseil a été mis devant le fait accompli. Considérant que nul n'est sensé ignorer la loi, et que les membres du Conseil se doivent d'être intègres et exemplaires, Nous, Aster, Procureur du Rouergue, ouvrons donc ce procès de Trahison à l'encore du Sire Kimi32.

Se tournant vers l'accusé, Aster ajouta:
C'est pourquoi nous appelons maintenant à la barre Messer Kimi32 pour qu'il vienne nous faire part de sa version des faits. Messer Kimi32, vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnu des Avocats du Dragon. Vous en trouverez certainement un à la Cour d'Appel.
Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
La Procure à la possibilité, elle aussi, d'appeler deux témoins à l'accusation.

L'affaire était pour le moins surprenante, faisait couler de l'encre et déliait les langues, aussi Aster retourna-t-il vers sa place, interrogatif, avide d'écouter la justification de l'accusé.
 [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
"Aster avait attendu vainement que le prévenu se manifeste. apparemment il n'avait pas l'intention de se déplacer jusqu'au tribunal.
Se tournant vers le juge, il reprit la parole:

Votre Honneur, il me semble qu'il n'est plus temps d'attendre.
Il me semble également que nous devons considérer ce mutisme absolu comme un acquiescement indubitable à cette mise en procès. C'est pourquoi je propose que le prévenu soit déclaré coupable de trahison envers notre comté.
Je demande pour Messer Kimi une condamnation pour trahison, avec une amende de 150 écus à payer au comté.
L'accusé devrait, à mon sens, être déclaré inéligible pour une durée de trois mois, et il serait souhaitable qu'il présente des excuses publiques à notre Comté.

Aster n'ayant rien à ajouter, il rassembla les différentes pièces du dossier et se rassit, attendant que Dame Helena rende son verdict[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
 *Helena écouta le procureur acquiessant de la tête*

En effet ce silence veut tout dire...il semblerait que cela ait été prémédité.

*Rassemblant l'ensemble du dossier, la brunette énonça alors le verdict*

Moi, Helena Di Rivombrosa, Juge du Rouergue en ce 5 avril 1461 déclarons Messire Kimi32 coupable de Trahison envers le Comté du Rouergue.

Je vous condamne a une peine de 150 écus ainsi qu'une Inéligibilité de 3 mois à compter de ce jour.
Également je demande qu'il soit présenté des excuses au peuple en place publique.

Que justice soit rendue.

*Helena donna 3 petits coups de marteau pour clôturer la séance*
[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]  Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus.[/i][/size] [/color][/quote]