Darisio

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange]Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Mars 1461 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXIVe jour du mois
Verdict rendu le V avril [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Darisio [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Aster [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Helena. [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] En ce XXIVème jour, du troisième mois de l'an de grâce 1461, nous, Aster, Procureur du Rouergue, déposons une l'affaire opposant Messer Darisio au Comté de Rouergue, sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.

Dans la nuit du 19 au 20 mars, Messer Darisio, s'est mis en infraction avec l'Ancien Coutumier Rouergat en attaquant sauvagement Fernanndo pour le voler.

Messer Darisio a donc enfreint les articles suivants :

6.3.2. Du brigandage

Le brigandage est une infraction désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.


6.3.4. Du trouble à l'ordre public

L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.

Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.

*Aster tend les articles en question et la déposition de la victime au Juge.
Voici une copie des courriers adressés à notre procureur, responsable du dépôt de plainte.
« « Expéditeur : Fernanndo
Date d'envoi : 22/03/1461 - 03:27:52
Titre : racket

20/03/1461 04:05 : Vous avez été racketté par Darisio .
20/03/1461 04:05 : Vous vous êtes battu avec Darisio (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ. » »

« « Expéditeur : Fernanndo
Date d'envoi : 23/03/1461 - 01:31:57
Titre : Re: Re: racket
noued entre rodez et espallion sire » »

Aster releva la tête de son dossier et regarda le Juge pour poursuivre.

Votre Honneur, j'appelle à la barre l'accusée Messer Darisio, pour qu'il puisse nous faire entendre sa défense. Suivra l'audience le témoignage de la victime, Fernanndo, qui nous exposera ce qu'il s'est passé.
Je rappelle que l�accusé, conformément à la loi, peut appeler deux témoins ou se faire assister par un avocat qu�il choisira.
Je rappelle que l�accusé, conformément à la loi, peut appeler deux témoins ou se faire assister par un avocat qu�il choisira.

Aster prit place dans son siège pour suivre le procès
[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Encore une affaire de brigandage....*

Moi, Helena Di Rivombrosa, Dame de Montoiron en ma qualité de juge du Rouergue déclare Messire Darisio coupable en ce 5 avril 1461

Nous le condamnons à une peine de 4 jours de prisons.
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.
 [/i][/size] [/color][/quote]