Cavami

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Mars 1461 [/size]
[size=14]Procès instruit le XIXe jour du mois
Verdict rendu le Ier avril [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Cavami [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Aster [/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Helena.[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]En ce 19ème jour du mois de mars de l'an de grâce 1461, nous, Aster, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant le dénommé Cavami et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation de Trouble de l'Ordre Public.
La plainte a été déposée par Messire Colhomban, Prévôt des Maréchaux.

Voici le texte relatif au Trouble à l'Ordre public
Aster tendit au juge un extrait du Très Ancien Coutumier du Rouergue:
5.2.4. Du trouble à l'ordre public

L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre ancien comte, Sa Grâce Elwhin de Quincy , en date du 9 juillet 1460, l'accusé a été vu en terres Rouergate en mars 1461.

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières:

[img]http://i40.servimg.com/u/f40/13/00/68/84/affich10.png[/img]

Par la présente, Nous, Elwhin de Quincy, reconnu Grand Feudataire de France et Comte légitime du Rouergue par Sa Majesté Louis Vonafred Salmo Salar, Roy de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire, Pòble del Roèrgue,
Annonçons ce qui suit :

[list][b]Fermeture des frontières Rouergates[/b]

En ce jour du Neuvième du moi de Juillet de l'an de grasce 1460,
Nous déclarons la fermeture des frontières du Rouergue, faisant suite aux menaces qui règnent sur le Sud du Royaume et sur nos terres, à compter de ce jour.

Toute demande de Laissez Passer sera obligatoire sous peine de procès pour TAOP, auprès du Prévost, du Capitaine ou nous même.
Tout déménagement devra recevoir aval de ces derniers au préalable.

De plus l'Edit pour la sécurité rouergate et les organisations armées sur le sol Rouergat est en application dont nous rappelons cet article

[quote]Art.9 Le Comté du Rouergue peut interdire l'entrée sur son territoire à n'importe quel corps d'étranger, ce qui comprend organisation armée ou simple voyageur. [/quote][/list]

Rédigé en le Castel de Rodez,
Le IX du Mois de Juillet de l'An de Grâce MCDLX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Elwhin de Quincy, Comte du Rouergue
Avons décidé d'apposer notre scel à la présente lettre

[b][img]http://i49.servimg.com/u/f49/13/09/73/62/signat21.png[/img]

[/b][b][img]http://img102.imageshack.us/img102/3438/rouerguejaunept7.png[/img][/b]


Aster releva la tête et se tourna vers le juge:
Votre honneur, la déclaration est claire: les frontières sont fermées. Il appartient donc à l'accusé de nous expliquer la raison de sa présence ici. Notre prévôt Messer Colhomban a écrit au sieur Cavami, pour lui rappeler la nécessité de demander un laissez passer. Je vous fais voir ses réponses:

"Expéditeur : Cavami
Date d'envoi : 18/03/1461 - 18:27:08
Titre : Re: Laisser Passer?

des poursuites judiciaires, mdr"

" Expéditeur : Cavami
Date d'envoi : 19/03/1461 - 18:03:31
Titre : Re: frontieres fermées

hahaha"

Vous pourrez ainsi remarquer le degré de respect dont fait preuve notre accusé.


Se tournant vers l'accusé, Aster ajouta:

C'est pourquoi j'appelle maintenant à la barre Cavami pour qu'il vienne nous faire part de sa version des faits. Messer Cavami, vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnu des Avocats du Dragon. Vous en trouverez certainement un à la Cour d'Appel.
Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
La Procure a la possibilité, elle aussi, d'appeler deux témoins à l'accusation. Nous appellerons donc Messer Colhomban à la barre des témoins.

Ayant présenté son procès au Juge, Aster rassembla ses affaires et alla s'asseoir pour écouter les dires de l'accusé.
 [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]Votre honneur

Une fois de plus l'accusé n'a pas voulu se déranger pour tenter de se justifier?
J'estime que cela revient à se moquer ouvertement de nous, et au travers nous du rouergue.

En conséquence de quoi je propose un amende de 15 écus, couvrant les frais de justice et le préjudice .
[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Colhomban à la barre

Voici son témoignage :
*Colhomban se présenta au tribunal en tant que témoin.*

Votre Honneur,
Salutations,

Je suis Colhomban d'Eusébius, Prévôt des Maréchaux. Cette personne *il désigna l'accusé* a en effet traverser une partie du Rouergue en se moquant dûment des courriers envoyés par mes soins et ceux des douaniers.

Deux fois il a pris la peine de répondre. Et deux fois il a été insultant.

*Le prévôt tendit ses registres*

Tout est notifié, quand il est rentré, quand il s'est déplacé, et les courriers échangés.

*Il salua d'un bref hochement de tête et revint à sa place.* [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 *Helena écouta le procureur*

Moi, Helena Di Rivombrosa, Juge du Rouergue en ce 1 avril 1461 déclarons Messire Cavami coupable.

Nous le condamnons à une peine de 15 écus

*La brunette donna 3 petits coups de marteau pour clôturer l'affaire*
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus. [/i][/size] [/color][/quote]