Cleopatre2 Archiviste
Nombre de messages : 360 Localisation : Millau - Rouergue Réputation : 0 Points : 821 Date d'inscription : 27/11/2010
| Sujet: Sebaste Mer 17 Avr - 12:45 | |
| Procès de Sebaste - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mars 1461 Coupable
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Cleopatre2 Archiviste
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| Sujet: Re: Sebaste Mer 17 Avr - 13:00 | |
| Procès pour Troubles à l'Ordre Public
En date du mois de Mars 1461 Procès instruit le IVe jour du mois Verdict rendu le XXIXe jour du mois
Nom de l'accusé: Sebaste
Procureur: Aster Juge: Helena.Acte d’accusation - Citation :
- Après avoir lancé son premier procès, Aster s'attaqua à la pile disposée devant lui. Visiblement les voyageurs ne s'inquiétaient pas des lois qu'ils devaient respecter en traversant chaque contrée. Il ouvrit donc le dossier de Messer Sebaste, et prépara sa mise en accusation.
En ce 4ème jour du mois de mars de l'an de grâce 1461, nous, Aster, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant le dénommé Sebaste et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation de Trouble de l'Ordre Public. La plainte a été déposée par Messire Colhomban, Prévôt des Maréchaux.
Voici le texte relatif au Trouble à l'Ordre public Aster tendit au juge un extrait du Très Ancien Coutumier du Rouergue: 5.2.4. Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné. Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.
Votre honneur,
Malgré la déclaration de notre ancien comte, Sa Grâce Elwhin de Quincy , en date du 9 juillet 1460, l'accusé est arrivée en terres Rouergate le 2 mars 1461.
Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières:
Par la présente, Nous, Elwhin de Quincy, reconnu Grand Feudataire de France et Comte légitime du Rouergue par Sa Majesté Louis Vonafred Salmo Salar, Roy de France, A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire, Pòble del Roèrgue, Annonçons ce qui suit :
Fermeture des frontières Rouergates
En ce jour du Neuvième du moi de Juillet de l'an de grasce 1460, Nous déclarons la fermeture des frontières du Rouergue, faisant suite aux menaces qui règnent sur le Sud du Royaume et sur nos terres, à compter de ce jour.
Toute demande de Laissez Passer sera obligatoire sous peine de procès pour TAOP, auprès du Prévost, du Capitaine ou nous même. Tout déménagement devra recevoir aval de ces derniers au préalable.
De plus l'Edit pour la sécurité rouergate et les organisations armées sur le sol Rouergat est en application dont nous rappelons cet article
- Citation :
- Art.9 Le Comté du Rouergue peut interdire l'entrée sur son territoire à n'importe quel corps d'étranger, ce qui comprend organisation armée ou simple voyageur.
Rédigé en le Castel de Rodez, Le IX du Mois de Juillet de l'An de Grâce MCDLX En témoignage et preuve de quoi, nous, Elwhin de Quincy, Comte du Rouergue Avons décidé d�apposer notre scel à la présente lettre
Aster releva la tête et se tourna vers le juge: Votre honneur, la déclaration est claire: les frontières sont fermées. Il appartient donc à l'accusé de nous expliquer la raison de sa présence ici, depuis plusieurs jours, sans avoir présenté de laissez passer. Un courrier de rappel lui a bien entendu été envoyé par l'officier de sécurité.
Se tournant vers l'accusé, Aster ajouta: C'est pourquoi j'appelle maintenant à la barre Messer Sebaste pour qu'il vienne nous faire part de sa version des faits. Messer Sebaste, vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnu des Avocats du Dragon. Vous en trouverez certainement un à la Cour d'Appel. Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
Ayant présenté son procès au Juge, Aster rassembla ses affaires et alla s'asseoir pour écouter les dires de l'accusé. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Aster reprit la parole
Encore une fois, votre honneur, les faits parlent d'eux même: encore un accusé que l'on croise régulièrement sur nos terres, et qui prétend être en retraite spirituelle, le tout sans daigner se présenter à nous...
Tout ceci est fort fâcheux et je propose donc une condamnation! de 15 écus d'amende et un jour de prison Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Helena regarda l'homme et prit la parole*
Moi, Helena Di Rivombrosa, Juge du Rouergue en ce 29 mars 1461 déclare Messire Sebaste coupable
Nous le condamnons à une peine de 15 écus et 1 jour de prison
Que Justice soit rendue. Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 15 écus.
- Code:
-
[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url] [b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color] [/size][/b][/center]
[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]
En date du mois de Mars 1461 [/size] [size=14]Procès instruit le IVe jour du mois Verdict rendu le XXIXe jour du mois [/size]
[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Sebaste [/color]
[u]Procureur: [/u] [color=black]Aster [/color] [u]Juge: [/u][color=black]Helena.[/color][/size][/i][/list]
[u]Acte d’accusation [/u][quote] Après avoir lancé son premier procès, Aster s'attaqua à la pile disposée devant lui. Visiblement les voyageurs ne s'inquiétaient pas des lois qu'ils devaient respecter en traversant chaque contrée. Il ouvrit donc le dossier de Messer Sebaste, et prépara sa mise en accusation.
En ce 4ème jour du mois de mars de l'an de grâce 1461, nous, Aster, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant le dénommé Sebaste et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation de Trouble de l'Ordre Public. La plainte a été déposée par Messire Colhomban, Prévôt des Maréchaux.
Voici le texte relatif au Trouble à l'Ordre public Aster tendit au juge un extrait du Très Ancien Coutumier du Rouergue: 5.2.4. Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné. Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.
Votre honneur,
Malgré la déclaration de notre ancien comte, Sa Grâce Elwhin de Quincy , en date du 9 juillet 1460, l'accusé est arrivée en terres Rouergate le 2 mars 1461.
Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières:
[img]http://i40.servimg.com/u/f40/13/00/68/84/affich10.png[/img]
Par la présente, Nous, Elwhin de Quincy, reconnu Grand Feudataire de France et Comte légitime du Rouergue par Sa Majesté Louis Vonafred Salmo Salar, Roy de France, A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire, Pòble del Roèrgue, Annonçons ce qui suit :
[list][b]Fermeture des frontières Rouergates[/b]
En ce jour du Neuvième du moi de Juillet de l'an de grasce 1460, Nous déclarons la fermeture des frontières du Rouergue, faisant suite aux menaces qui règnent sur le Sud du Royaume et sur nos terres, à compter de ce jour.
Toute demande de Laissez Passer sera obligatoire sous peine de procès pour TAOP, auprès du Prévost, du Capitaine ou nous même. Tout déménagement devra recevoir aval de ces derniers au préalable.
De plus l'Edit pour la sécurité rouergate et les organisations armées sur le sol Rouergat est en application dont nous rappelons cet article
[quote]Art.9 Le Comté du Rouergue peut interdire l'entrée sur son territoire à n'importe quel corps d'étranger, ce qui comprend organisation armée ou simple voyageur. [/quote][/list]
Rédigé en le Castel de Rodez, Le IX du Mois de Juillet de l'An de Grâce MCDLX En témoignage et preuve de quoi, nous, Elwhin de Quincy, Comte du Rouergue Avons décidé d�apposer notre scel à la présente lettre
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Aster releva la tête et se tourna vers le juge: Votre honneur, la déclaration est claire: les frontières sont fermées. Il appartient donc à l'accusé de nous expliquer la raison de sa présence ici, depuis plusieurs jours, sans avoir présenté de laissez passer. Un courrier de rappel lui a bien entendu été envoyé par l'officier de sécurité.
Se tournant vers l'accusé, Aster ajouta: C'est pourquoi j'appelle maintenant à la barre Messer Sebaste pour qu'il vienne nous faire part de sa version des faits. Messer Sebaste, vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnu des Avocats du Dragon. Vous en trouverez certainement un à la Cour d'Appel. Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
Ayant présenté son procès au Juge, Aster rassembla ses affaires et alla s'asseoir pour écouter les dires de l'accusé. [/quote]
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[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]Aster reprit la parole
Encore une fois, votre honneur, les faits parlent d'eux même: encore un accusé que l'on croise régulièrement sur nos terres, et qui prétend être en retraite spirituelle, le tout sans daigner se présenter à nous...
Tout ceci est fort fâcheux et je propose donc une condamnation! de 15 écus d'amende et un jour de prison [/quote]
[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]
[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. *Helena regarda l'homme et prit la parole*
Moi, Helena Di Rivombrosa, Juge du Rouergue en ce 29 mars 1461 déclare Messire Sebaste coupable
Nous le condamnons à une peine de 15 écus et 1 jour de prison
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