Exquiz

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange]Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Mars 1461 [/size]
[size=14]Procès instruit le IVe jour du mois
Verdict rendu le XXVe jour du mois [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Exquiz [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Aster [/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Helena.[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Depuis longtemps, Aster n'avait pris le chemin du tribunal. Il relevait à nouveau la charge de procureur, et c'est avec émotion qu'il monta l'escalier menant au tribunal Rouergat. Sous sa main, la rampe de bois offrit ses courbes patinées, qu'il connaissait si bien. Il découvrit dans le bureau la pile de dossiers à traiter, et travailla sur le premier procès.

Une fois son acte d'accusation prêt, il se dirigea vers la salle de justice et s'approcha de la barre. Il prit la parole d'une voix claire, comme s'il avait plaidé la veille au soir:

En ce 4ème jour du mois de mars de l'an de grâce 1461, nous, Aster, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant la dénommée Exquiz et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation de Trouble de l'Ordre Public.
La plainte a été déposée par Messire Colhomban, Prévôt des Maréchaux.

Voici le texte relatif au Trouble à l'Ordre public

Aster tendit au juge un extrait du Très Ancien Coutumier du Rouergue:

5.2.4. Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre ancien comte, Sa Grâce Elwhin de Quincy , en date du 9 juillet 1460, l'accusée est arrivée en terres Rouergate le 22 février 1461.

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières:

[quote][img]http://i40.servimg.com/u/f40/13/00/68/84/affich10.png[/img]

Par la présente, Nous, Elwhin de Quincy, reconnu Grand Feudataire de France et Comte légitime du Rouergue par Sa Majesté Louis Vonafred Salmo Salar, Roy de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire, Pòble del Roèrgue,
Annonçons ce qui suit :

[list][b]Fermeture des frontières Rouergates[/b]

En ce jour du Neuvième du moi de Juillet de l'an de grasce 1460,
Nous déclarons la fermeture des frontières du Rouergue, faisant suite aux menaces qui règnent sur le Sud du Royaume et sur nos terres, à compter de ce jour.

Toute demande de Laissez Passer sera obligatoire sous peine de procès pour TAOP, auprès du Prévost, du Capitaine ou nous même.
Tout déménagement devra recevoir aval de ces derniers au préalable.

De plus l'Edit pour la sécurité rouergate et les organisations armées sur le sol Rouergat est en application dont nous rappelons cet article

[quote]Art.9 Le Comté du Rouergue peut interdire l'entrée sur son territoire à n'importe quel corps d'étranger, ce qui comprend organisation armée ou simple voyageur. [/quote][/list]

Rédigé en le Castel de Rodez,
Le IX du Mois de Juillet de l'An de Grâce MCDLX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Elwhin de Quincy, Comte du Rouergue
Avons décidé d�apposer notre scel à la présente lettre

[b][img]http://i49.servimg.com/u/f49/13/09/73/62/signat21.png[/img]

[/b][b][img]http://img102.imageshack.us/img102/3438/rouerguejaunept7.png[/img][/b][/quote]


Aster releva la tête et se tourna vers le juge:
Votre honneur, la déclaration est claire: les frontières sont fermées. Il appartient donc à l'accusé de nous expliquer la raison de sa présence ici, depuis plusieurs jours, sans avoir présenté de laissez passer. Un courrier de rappel lui a bien entendu été envoyé par l'officier de douane, courrier resté sans réponse.


Se tournant vers l'accusée, Aster ajouta:
C'est pourquoi j'appelle maintenant à la barre Dame Exquiz pour qu'elle vienne nous faire part de sa version des faits. Dame Exquiz, vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit d'être représentée, par un avocat reconnu des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel.
Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.

Ayant présenté son procès au Juge, Aster rassembla ses affaires et alla s'asseoir pour écouter les dires de l'accusée.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Aster reprit la parole devant le mutisme de l'accusée;

Votre honneur, je crois que l'on se moque de nous.
L'accusée prétend être en retraite spirituelle, mais nous pouvons l'apercevoir régulièrement, bien que furtivement, sur nos terres.

A croire qu'un fantôme hanterai le Rouergue...

Il me semble que notre patience a des limites et en cela je propose de condamner à une amende de 15 écus assortie d'une peine de prison d'une journée, afin qu'elle comprenne qu'on ne se moque pas ainsi de la justice rouergate. [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 *Helena écouta avec attention le procureur. Il est vrai qu'il est facile de faire croire qu'on a besoin de se recueillir et de venir se balader en taverne*

Accusé levez vous!

Moi, Helena Di Rivombrosa, Juge du Rouergue, en ce 25ième mars 1461 vous déclare coupable de violation des frontières du Rouergue.

Et comme notre procureur vient de dire il ne faut pas exagérer et se moquer de la Justice en jouant le fantôme en taverne

Je vous condamne à un amende de 15 écus et une peine d'un jour de prison

Que Justice soit rendue!

*La juge donna trois petits coups de marteau pour clôturer l'affaire*
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 15 écus. [/i][/size] [/color][/quote]