Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  ConnexionConnexion  

Partagez
 

 P_tit_sam

Aller en bas 
AuteurMessage
Valene
Archiviste
Valene

Nombre de messages : 197
Localisation : Fécamp
Réputation : 0
Points : 365
Date d'inscription : 11/07/2012

P_tit_sam   Empty
MessageSujet: P_tit_sam    P_tit_sam   EmptyVen 12 Avr - 13:57

Casier Judiciaire de P_tit_sam

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’ Aout 1460

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Valene
Archiviste
Valene

Nombre de messages : 197
Localisation : Fécamp
Réputation : 0
Points : 365
Date d'inscription : 11/07/2012

P_tit_sam   Empty
MessageSujet: Re: P_tit_sam    P_tit_sam   EmptyDim 21 Avr - 18:45

Citation :

P_tit_sam   Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à L'ordre Public

    En date du mois de Mai 1460

    Procès instruit le 17 mai 1460
    Verdict rendu le 21 mars 1461


    Nom de l'accusé: P_tit_sam

    Procureur: Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
    Juge: Davy de la Roche Tourbière


Acte d’accusation
Citation :
***Hec entra dans le tribunal la mine défaite, encore une affaire de LP, ben dites, le boulot de proc n'est pas très rigolo. Il prit la parole d'une voix légère***

P_tit_sam qui n apparait pas sur les registres des citoyens normands, se trouve être en défaut de laissé passé, en date du
18/08/1460 aux alentours d'Avranches.
P_tit_sam, alors, n'a pas présenté le précieux LP à Stefblev agent assermenté par le Duché de Normandie, Douanier de son état. En effet, les méfaits reprochés sont: Défaut de LP + installation illicite

J appellerai donc Stefblev, pour nous préciser les méfaits.

Les mises en garde, effectuées par missive, seront lues par Stefblev, s il le souhaite lors de son témoignage. A noter que ce jour, l'accusé a quitté Avranches.

Je rappelle le texte de loi qui fait référence au vilain méfait du vilain accusé.

Citation:
Livre X : Décrets Ducaux divers et variés
Fermeture des frontières
Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.


Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,
Voilà.

Je rappelle à l accusé qu il encoure une peine pouvant aller du remboursement des frais de justice à la mort, en passant par la torture.

Je rappelle à l accusée qu il pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l'Ordre des Avocats du Dragon la Bâtonnière normande Dame Alizarine faisant la mise en accusation comme vous le voyez. Je suis donc en congés du poste de bâtonnier.

Je rappelle à l accusée que le jugement prononcé à l issue de ce procès est susceptible de faire l objet d�une révision devant la Cour d�Appel Royale.

Je rappelle à l accusée que la révision du procès par la Cour d�Appel Royale est susceptible d�une seconde révision selon cet article des Statuts de cette même Cour d�Appel.

Citation:
De la source des verdicts et de l�appel au Roy

Les verdicts de la Cour d�Appel sont rendus au nom du Souverain de France. Celui-ci peut par conséquent, sur demande motivée du Régnant du Royaume de France concerné par le verdict et dans un délai de quinze jours après leur publication, les réviser partiellement ou totalement.


Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Bien bien, votre honneur, aux vues du dossier il semblerait que l'accusé soit arrivé blessé en notre duché...Ainsi s'il en était arrêté là, hé bien je pense que cette cour aurait pu être clémente... Mais là, non seulement il ne répond rien, mais en plus il essaye de se dissimuler pour mieux reprendre la route et nous berner.

Ainsi nous requérons 1 jour de prison à l'encontre de l'accusée.

Fait le 11 Septembre 1460
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Procureur de Normandie

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Stefblev
Citation :
Voici son témoignage :
Mesdames et messieurs les membres de la cour,

l'accusé ici présent est arrivé le 18 août dernier au matin depuis Fougères. Je lui ai alors demandé de me montrer son LP par un courrier adressé le 20 août. Pourquoi ce délai me demanderai vous! Tout simplement car il était arrivé en si mauvais état qu'il ne me semblait pas judicieux de l'importuner si rapidement. Chose est de constater que dès qu'il alla mieux, il alla beaucoup mieux car sitôt mon courrier reçu, il acheta une propriété à Avranches afin de jouir du titre de résident normand et parti vers Bayeux sans réclamer son reste, mais il ne m'a pas trompé et n'a transmis aucun document à qui que ce soit à la maréchaussée.

Il mérite donc punition que je vous laisse apprécier.


Verdict
Citation :
Le prévenu a été relaxé.

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce le Duc de Normandie déclarons :

Attendu le coma dans le lequel se trouve l'accusé depuis des mois , tout comme ce procès ouvert il y a bien longtemps le 26/08/1460.

Nous pouvons qu'espéré un retour total à la vie de l'accusé et ne voulons pas encombrer plus longtemps le tribunal avec ce procès qui n'a que trop duré . Ainsi Relaxons l'accusé , puisse Aristote l'aidé à revenir parmi ses proches .

Fait à Rouen le 21 mars de l'an de grâce 1461
Davy de la Roche Tourbière
Baron d'Esneval , Seigneur de Guémicourt et de Saint Arnoult
Juge de Normandie

Peine
Citation :
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
P_tit_sam
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Domaine Royal :: Duché de Normandie :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: