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 Narotond

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Valene
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MessageSujet: Narotond   Ven 12 Avr - 13:48

Casier Judiciaire de Narotond

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’ Aout 1460

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Valene
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MessageSujet: Re: Narotond   Ven 12 Avr - 13:49

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l’Ordre Public

    En date du mois d’Aout 1460

    Procès instruit le 14 août 1460
    Verdict rendu le 21 mars 1461


    Nom de l'accusé: Narotond

    Procureur: Ephear
    Juge: Davy de la Roche Tourbière


Acte d’accusation
Citation :
*Met une pseudo barbe comme si elle était Ephear*

A la Cour, à ses honorables membres, à Messire le Juge Alberic et à moi même, Lizie qui se change en Ephear.

A l accusé,Narotond, qui sera coupable.

*se câline la main et l embrasse avec une passion débridée*

En ce quatorzième jour du mois d'août de l an de Grasce 1460, je me permets d ouvrir encore et toujours les portes de notre truc qui sert de tribunal normand.

* Pauvre tribunal qui avait été l'echo des insultes de l'ancien procureur*

Alors, pour ceux qui n ont pas eu cette occasion, faisons état de ce fabuleux édifice, au passage, qui témoigne de l ingéniosité de nos architectes Roumains et permet de distinguer la bouilli Fécampoise de celui du voyageur brigandé.

Bref.

J accuse !!! J ACCUSEEEUUUH, Narotond, qui n apparait pas sur les registres des citoyens normands, ni sur celui du registre de la pertes des denrées périssables, de s être trouvé en défaut de laissé passé, à Bayeux, en date du 13 août de l an de Grasce 1460.

Il n a pu, alors, présenter le précieux sésame au douanier,Phallus, agent assermenté par le Duché de Normandie.

J'appelle donc messire Phallus, pour nous préciser la nature précise des méfaits constatés.

Les mises en garde, effectuées par missive, seront lues lors des témoignages, si cela s avère impertinent.

Je rappelle le texte de loi qui fait référence au vilain méfait du vilain accusé.

Le voici, il vous est offert par le coutumier normand sous le regard indifférent du Roy, bien sur, tout cela sous vos applaudissements nourris.

Citation:
Livre X : Décrets Ducaux divers et variés
Fermeture des frontières

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.


Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,
Voilà.

Je rappelle à l accusé qu il encoure une peine pouvant aller du remboursement des frais de justice à la mort, en passant par la torture.

Je rappelle à l accusé qu il pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l'Ordre des Avocats du Dragon ne pouvant pas être procureur et avocat de la défense..

Je rappelle à l accusé que le jugement prononcé à l issue de ce procès est susceptible de faire l objet d'une révision devant la Cour d'Appel Royale.

Je rappelle à l accusé que la révision du procès par la Cour d'Appel Royale est susceptible d'une seconde révision selon cet article des Statuts de cette même Cour d'Appel.

Citation:
De la source des verdicts et de l�appel au Roy
Les verdicts de la Cour d�Appel sont rendus au nom du Souverain de France. Celui-ci peut par conséquent, sur demande motivée du Régnant du Royaume de France concerné par le verdict et dans un délai de quinze jours après leur publication, les réviser partiellement ou totalement.
Voilà.


Vive Ephear!

Et, bon courage !

La parole est donnée à la défense, votre Honneur.

* petit clin d'oeil taquin*


Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
* Retrouve finalement le sourire*

Votre honneur, toujours la même chose, étant donné que l'accusé ne se donne pas la peine de se présenter devant nous, je requière 1 jour de prison à l'encontre de ce dernier.
J'ai le sentiment que les geôles ne vont pas manquer de monde les prochains jours.

Fait le 11 Septembre 1460
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Procureur de Normandie.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Phallus
Citation :
Votre Honneur, Dame Procureur !

Le 13 août 1460, j'ai effectivement contrôlé l'accusé à son arrivée à Bayeux. Il ne possédait aucun Laissez Passer et je fus étonné de le voir arriver en notre ville, car il avait déjà été contrôlé la veille par la douane d'Avranches. Cette même douane lui ayant intimé l'ordre de faire demi-tour afin de quitter la Normandie.

L'accusé n'en a pas tenu compte et a même poussé le vice jusqu'à rester quelques jours à Bayeux, avant de s'en aller vers Honfleur.

Votre Honneur, Dame Procureur, merci de m'avoir écouté.


Verdict
Citation :
Le prévenu a été relaxé. En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce le Duc de Normandie déclarons :

Attendu le coma dans le lequel se trouve l'accusé depuis plus de 6 mois , tout comme ce procès ouvert il y a bien longtemps le 14/08/1460.

Nous pouvons qu'espéré un retour total à la vie de l'accusé et ne voulons pas encombrer plus longtemps le tribunal avec ce procès qui n'a que trop duré .

Ainsi Relaxons l'accusé , puisse Aristote l'aidé à revenir parmi ses proches .

Fait à Rouen le 21 mars de l'an de grâce 1461
Davy de la Roche Tourbière
Baron d'Esneval , Seigneur de Guémicourt et de Saint Arnoult
Juge de Normandie

Peine
Citation :
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Narotond
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