Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Funko POP! Jumbo One Piece Kaido Dragon Form : ...
Voir le deal

 

 Larti

Aller en bas 
AuteurMessage
Mymu_Von_Strass
Archiviste
Mymu_Von_Strass


Nombre de messages : 143
Localisation : Alençon
Réputation : 2
Points : 342
Date d'inscription : 01/07/2012

Larti Empty
MessageSujet: Larti   Larti EmptyJeu 4 Avr - 17:43

Citation :
Larti Alenconoriflammejg8
    Duché d’Alençon
    »


    Procès pour « Escroquerie »

    En date du mois de « Mars 1461

    Procès instruit le « 6 Mars »
    Verdict rendu le «10 Mars »


    Nom de l'accusé: «Larti»

    Procureur: ”Drahomir”
    Juge: ”Tristan Von Strass”


Acte d’accusation
Citation :
«
*Entre dans la salle, la mine sombre*

Bonjour à tous.
Nous voici réuni pour une salve de procès contre les Angevins fraudeur.

Moi, Drahomir, Proc'terreur, représente l'Alençon. Tout les accusés qui se succéderons dans ce tribunal sont eux, des fraudeurs de la pire espèce.

*Porte les yeux sur la personne accusée*

Vous êtes accusé d'escroquerie. La chose est simple, la flèche est rattachée à l'Alençon, de fait, tout les habitants doivent payer par don l'impôt ducal, comme le dit cette annonce, celle de notre duchesse:

****

Nous, Luaine von Strass, Duchesse d'Alençon élue par le peuple alençonnais,


Faisons savoir aux habitants de la ville de La Flèche,

Que malgré la main tendue à plusieurs reprises à la mairie de La Flèche par le Duché d'Alençon, toutes nos offres sont restées lettres mortes, pis encore sans aucune réponse.

Nous demandons donc aux habitants de la ville de La Flèche de s�acquitter de l'impôt suivant :
1 champ = 5 écus de don
2 champs = 8 écus de don
1 échoppe = 5 écus de don
1 champs & 1 échoppe = 8 écus de don
2 champs & 1 échoppe = 12 écus de don

(pour payer l'impôt : Village > Sénéchaussée > Faire un don à la province)

Nous enjoignons les habitants de La Flèche de payer cet impôt avant dimanche sans quoi les mauvais payeurs se verront mis en accusation et jugé selon les lois alençonnaises.

Nous tenons à faire remarquer que ces impôts sont bien en deçà de ceux prélevés intramuros.


Scellé et signé à Alençon le trente-et-unième jour du mois de janvier de l�an MCDLXI .

Ad Gloriam Alencionnensis

****

A cela, s'ajoute la lettre de rapport de notre prévôt adjoint, également capitaine, à laquelle vous n'avez pas daigné donné suite:

****

Bonjour,

Malgré l�annonce publiée le 31 janvier 1461, il s�avère que vous ne vous êtes pas encore acquitté de votre impôt envers le duché comme demandé. Le délai étant dépassé, nous vous proposons un ultime arrangement avant une mise en procès dont le verdict ne serait être indulgent. Nous vous laissons donc 24 heures pour vous acquitter de votre impots majorés de 3 écus, soit 1 écu de plus par bien foncier possédé à savoir votre échoppe et vos deux champs. La somme à payer est donc de 15 écus.
(pour payer : Sénéchaussé > Faire un don à la province)

Si cette somme n�est pas reversée dans le délai imparti, vous seriez mis en procès sans autre avertissement.

Respectueusement,

Nakoor, Prévôt adjoint d�Alençon
Fait à Argentan, le 4 février 1461

****

Vu que vous ne souhaitez pas coopérer, alors que nous ne vous mandons pas sommes faramineuse, vous voici devant nous.
Se montrent à vous deux choix:

Le premier, de payer l'impôt que vous mande ma première annonce par don, et le signaler à notre juge d'Application des peines Mestre Guilhem, ainsi, vous pourrez bénéficier d'une relaxe et ne finirait pas vos jours en prison.

La deuxième, de continuer à faire votre forte tête et d'en assumer les conséquence devant notre justice, qui se montrera, entendez moi bien, intraitable. Si tel est votre souhait, tant pis pour vous.

*Soupir*

Pour l'heure, vous ne devez pas quitter la Flèche, sous peine de circonstances aggravantes, comme évitez de proférer ici mensonges ou insultes car il en résultera la même aggravation de votre acte d'accusation.
Vous pouvez faire appel à un avocat ou encore à deux témoins. Nos lois sont disponibles icelieu: http://chateau-alencon.conceptforum.net/f49-salles-des-annonces-et-corpus-legsilatif

Suivant!»

Première plaidoirie de la défense
Citation :
« Pénètre dans le tribunal la tête haute en Angevin fier, puis se tourne vers le procureur.

"Tout d'abord, M. le procureur, permettez moi de m'étonner du fait que, pour exercer cette noble fonction, il ne faille pas être capable de parler correctement le français. En effet, avec au moins deux erreurs de langue dès votre première phrase, ce "procès" aura au moins le mérite de nous divertir et de nous amuser bien que je n'ai nullement le coeur à rire. Retournez-donc à vos champs de maïs pour gagner honnêtement votre vie dans le but de pouvoir un jour accéder aux bancs de l'université. Vous commencerez alors peut-être à maîtriser notre langue et en apprendrez toutes les subtilités. Ce jour venu, seulement, vous mériterez le fauteuil dans lequel vous-êtes avachis."

Après un rictus moqueur et dédaigneux, se tourne vers le juge.

"M. le juge, que faisons-nous ici ? Que signifie cette mascarade ? Si j'ai bien compris, je suis ici sur la simple accusation d'un personnage se disant lui-même, je cite, "proc'terreur" et ne sachant même pas composer une phrase en bon français ? Comment une personne portant un sobriquet de basse-cour aussi ridicule peut-elle exercer la fonction de procureur au sein d'une province ? Sommes-nous tombés si bas ? Enfin, il est vrai que ce n'est pas pour cela que nous sommes ici aujourd'hui.

Vous me parlez d'impôts maie je suis certain de n'avoir reçu aucune notification officielle de levée d'impôts sinon, comme à mon habitude, je m'en serais acquitté prestement. D'autre part, si le comté avait requis l'aide de ses habitants pour, pardonnez moi l'expression, "renflouer ses caisses", je me serais empressé de faire un don afin de participer au redressement de l'économie. Mais seulement, rien ne s'est passé ainsi : on se met à inventer des impôts et à se les faire payer d'une manière détournée, mais où allons-nous, M. le juge ? Car voici comment cela fonctionne, en réalité : soit on lève officiellement des impôts, soit on fait un appel aux dons, mais on ne fait en aucun cas un mélange entre les deux ! Car ces méthodes, pardonnez moi une nouvelle fois, pue la magouille à cent lieues à la ronde !! Pourquoi tenter de camoufler une levée d'impôts comme vous tentez de le faire au lieu d'envoyer, comme le veut le protocole et comme cela se fait depuis des lustres, une fiche d'impôts officielle dûment cachetée à chaque villageois ?"

Elève la voie

"Ainsi voilà ce qui va se produire : à moins d'une levée d'impôts officielle, vous n'aurez pas un écu, que dis-je, un seul denier de ma part, ou alors il faudra les arracher des mains froides de mon cadavre. J'ai toujours travaillé dur, payé mes impôts, participé à l'effort de guerre et aujourd'hui quel en est le résultat ? Je me retrouve face à une assemblée qui n'a de tribunal que le nom et faite de cultivateurs de blé et de maïs ne sachant pas aligner deux mots et portant des surnoms de basse-cour ! Vous osez me traîner en procès pour m'escroquer, quel culot ! Car oui, c'est bien VOUS, et VOUS seuls qui devriez être à ma place !! Sur ce je ne vous salue point et retourne à mes livres en vous laissant à vos épis de maïs et à vos surnoms de sauvages, j'ai assez perdu de temps ici."

"Quitte le tribunal, furieux" »

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
«Mon brave,

Vous parlez d'un fauteuil dans lequel je suis avachi. Permettez moi de vous reprendre, la procure est également appelée communément, la magistrature debout, de fait, à la différence du juge, la procure, représentée par moi même icelieu plaide debout. Vous qui vous targuez d'aller à l'université, voila que vous bénéficiez gratuitement, devant public, d'un cour de justice. Libre à vous de me remercier.

Second point sur lequel je vous reprend, c'est quant à l'officialisation du don pour lequel vous comparaissez aujourd'hui. Il est officiel, comme présenté devant vous dans une annonce signée de la main de la duchesse d'Alençon, Alençon où votre village est contre notre gré, rattaché.
Ce don, a de surcroît, était rappelé à votre attention par une lettre, toujours aussi officielle, de notre prévôt adjoint.

Si vous n'avez pas reçu de certificat signé de votre mairie, c'est simplement par ce que votre bourgmestre fait barrage à notre duché, bourgmestre qui soit dit en passant profite de notre prestige, de nos bétails, de nos universités, bref de nombreuses institutions Alençonnaise que nous mettons bien gentiment à la disposition des Angevins que vous êtes. Mal nous en pris quand l'on voit le dédain avec lequel vous vous exprimez.

Enfin, je vais revenir sur une de vos intervention qui m'a le plus prêté à rire. Vous dites que de simples cultivateurs de maïs ou de blé n'ont rien à faire ici, fort cocasse quand on sait que vous comparaissez ce jour pour ne pas avoir payé l'impôt pour vos deux champs de blé à vous. Alors, arroseur arrosé?

*Le proc'terreur se gausse.*

Vous voulez me donner leçon de Françoys, je puis moi vous donner leçon de logique. L'on ne prend pas les gens de haut quand notre condition est égale à la leur. Encore moins quand elle est inférieur, car votre place icelieu est moindre, vous êtes l'accusé, la cour vous condamne et vous juge. Elle a même droit de vie ou de mort sur vous. Mais n'ayez crainte, nous vous laisserons sauf, ce coup ci, vos voisins doivent bien rire de votre verve mal placée et notre mansuétude nous pousse à laisser les bouffons Angevins agiter leurs grelots encore quelques temps.

*Se tourne vers le juge*

Votre honneur paysan, je suis las de ce rigolos. Vous remarquerez le dédain avec lequel il s'exprime, vous remarquerez les insultes qui outrepassent un peu trop à mon gout ses lèvres, de fait, j'ajoute à sa charge circonstances aggravantes pour non respect de la magistrature Alençonnaise.
De fait, pour son refus de payer, en sus des circonstances aggravante, je demande 4 jours de prison et 50 écus d'amende. Si vous pouviez l'envoyer dans la geole la plus sombre et humide, ca m'arrangerai. Je lui prêterai également pour son séjour dans notre prison quelques uns de mes parchemins sur la rhétorique et l'art de ne pas se ridiculiser en public.
C'est tout.»

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
« Se lève

"Tout d'abord, M. le juge, permettez-moi de vous rappeler que le réquisitoire de l'accusation est à déposer sous 2 jours ouvrables et non 5, comme ici, ce qui constitue purement et simplement un vice de forme qui devrait à lui seul faire abandonner les charges pesant contre moi. Par ailleurs, on me dit dédaigneux mais s'il y a une personne ici qui montre du dédain envers ce tribunal c'est bien ce procureur, car faire ainsi patienter la cour trois jours supplémentaires est un évident manque de respect.

Ensuite, on me dit que "s'il n'y a pas de certificat signé de la mairie, c'est simplement parce que le bourgmestre fléchois fait barrage à votre duché". Mais en quoi est-ce le problème d'un simple villageois ? Si celle qui se dit duchesse ne sait se faire respecter par ses magistrats subalternes, c'est à elle de se remettre en question et ce n'est en aucun cas aux villageois de payer pour son manque d'autorité, ou de crédibilité d'ailleurs.

Je conclurais par ceci : l'acte d'accusation repose sur un impayé concernant un impôt imaginaire et le procès n'a pas été tenu dans les délais impartis, les charges ne sont donc pas tangibles et les procédures n'ont pas été respectées ; en conséquence de quoi je demande ma relaxe complète.

J'ai terminé, merci de votre attention."

Se rassoit»

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
«Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie

*Le juge n'avait plus de temps à accorder à ce genre de spécimen qui n'accepte même pas les conséquences de leurs actes et qui se complaise dans le mensonge...sans oublier le fait qu'ils font passer d'honnêtes sujets pour de vils brigands. Où va le monde ?!? Aucune idée...mais le Gascon savait où le Sieur Larti allait finir.*

Qu'on surnomme affectivement notre procureur vous chiffonne on dirait, mais n'aviez vous pas un archiduc surnommé « Le Fou » ? C'est l�hôpital qui se fout de la trogne de la charité. Vous êtes bien mal placé pour nous donner des leçons, cher ami. La plupart des angevins que j'ai croisé ici m'ont fait saigner les esgourdes tellement ils s'exprimaient dans un langage, que dis-je, un dialecte tout au plus...A moins qu'il s'agisse là d'un créole ou d'un baragouinage impie. Bref, assez de cette parenthèse linguistique. Vous essayez de noyer le poisson et chipotez sur des détails à la mord moi le n�ud alors que les faits qu'on vous reproche, sont la simplicité même. Au lieu de nous les briser sur la façon de parler de notre Proc'terreur. Oui, j'ai bien dit Proc'terreur.

Payez donc l'impôt qu'on vous demande, comme tous les habitants d'Alençon. Je paye mes impôts, le Baron Drahomir également. Vous autres, faites vraiment une montagne d'une foutue taupinière. Vous criez au scandale comme un porc qu'on égorge. Qu'est ce que vous être bruyant ma parole. Il n'y aucune magouille derrière cette manière de procéder. Les maires de La Flèche qui se sont succédés étant tout aussi coopératif que vous, il fallait bien prélever l'impôt d'une façon ou d'une autre. Si vous en êtes là, il ne faut vous en prendre qu'à vous même. VOUS fier angevin et j'en passe. Assumez deux secondes vos actes...après vous pourrez vous dire que êtes « fier »

Assez blablaté...j'en ai gros.

Moi, Tristan Von Strass, juge d'Alençon. En ce 11eme jour de Mars 1461, je vous condamne à purger une peine de 3 jours de prison et à payer une amende de 45 écus. Avec les compliments de la maison. Je vous souhaite un bon séjour dans nos geôles. Et qu'on ne vous entende plus.

Le juge a parlé !

*DUN DUN* »

Peine
Citation :
« Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 45 écus.»


Revenir en haut Aller en bas
 
Larti
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Domaine Royal :: Duché d'Alençon :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: